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unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 2014 04 11 Designation des representants a l Office de Tourisme de la Tenareze
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 2014 04 11 Designation des representants a l Office de Tourisme de la Tenareze)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE 2014.03.11 DÉPARTEMENT DU GERS
ARRONDISSEMENT DE CONDOM
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA TÉNARÈZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA TÉNARÈZE
------------o------------
SÉANCE ORDINAIRE DU 06 mai 2014
L’an deux mille quatorze, le 06 mai 2014 à 18h30, le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, légalement convoqué, composé de 50 membres en exercice, s’est assemblé à la Salle de réunion de la Communauté de Communes de la Ténarèze, Quai Laboupillère à Condom (Gers), sous la présidence de Monsieur Gérard DUBRAC, Président de la Communauté de Communes de la Ténarèze.
ÉTAIENT PRÉSENTS: ESPERON Patricia, CLAVERIE Claude, BARTHE Raymonde, BEZERRA Gérard, FERNANDEZ Xavier, MELIET Nicolas, DUFOUR Philippe, BROCA-LANNAUD Marie-Thérèse, BARRERE Etienne remplacé par son suppléant Alain DELSUS, BATMALE Patrick, BELLOT Daniel, BOISON Maurice, BOUE Henri, COLAS Thierry, DIVO Christian, DULONG Pierre, DUPOUY Francis, GOZE Marie-José, LABATUT Michel, LABORDE Martine, MARTIN Jean, MAURY Jacques, MESTE Michel, SAINT-MEZARD Guy, TOUHE-RUMEAU Christian, BEYRIES Philippe, BOLZACCHINI Laurent, CAPERAN Paul, CARDONA Alexandre, CHATILLON Didier, DELPECH Hélène, GALLARDO Bernard, GARCIA Marie-Paule, LABEYRIE Nicolas, LAURENT Cécile, MARCHAL Rose-Marie, MARTIAL Vanessa, MARTINEZ Françoise, MONDIN-SEAILLES Christiane, MONTANE-SEAILLES Marie-Claude, PINSON Jacques, SACRE Thierry, TRAMONT Jean, TURRO Frédérique, ABSENTS EXCUSÉS : DUBOS Patrick, OUADDANE Atika, RAMBOUR Bertrand, SONNINO Marie, VAN ZUMMEREN Roël,
ABSENTS :
PROCURATIONS : VAN ZUMMEREN Roël a donné procuration à Laurent BOLZACCHINI, OUADDANE Atika a donné procuration à Cécile LAURENT, Marie SONNINO a donné procuration à Thierry SACRE,
SECRETAIRE : Jean TRAMONT.
OBJET : DESIGNATION DES REPRESENTANTS A L’OFFICE DE TOURISME DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA TENAREZE
Monsieur le Président rappelle la délibération du Conseil Communautaire en date du 20 décembre 2013, portant « Modification des statuts de l’Office de Tourisme de la Communauté de Communes de la Ténarèze ».
Il rappelle que l’Office de Tourisme est administré par un comité de direction qui désigne en son sein Président et un Vice-Président.
Les membres du Comité de Direction sont désignés par le Conseil Communautaire sur proposition du Président de la Communauté de Communes.
Le nombre de membres du Comité de Direction est fixé à :
- Pour le collège des représentants de la Communauté de Communes de la Ténarèze : 1 membre élu par commune au sein du Conseil Communautaire (soit 27 membres titulaires). Un membre élu suppléant pour les communes disposant de plus d’un siège de Conseiller Communautaire et le Conseiller Communautaire suppléant pour les communes ne disposant que d’un siège de Conseiller Communautaire (soit 27 membres suppléants) ;
- Pour le collège des représentants des activités, professions, organismes intéressés au tourisme : un membre titulaire représentant chaque activité suivante désigné sur proposition du Président de la Communauté de Communes de la Ténarèze (soit 12 membres) à savoir :
1 représentant de l’hôtellerie,
1 représentant de l’hôtellerie de plein air,
1 représentant des loueurs de locations saisonnières, et des loueurs de chambres d’hôtes, 1 représentant des gîtes d’étapes,
Envoyé en préfecture le 07/05/2014
Reçu en préfecture le 07/05/2014
Affiché le 1 représentant des restaurateurs,
1 représentant des commerçants,
1 représentant des producteurs locaux,
1 représentant des artisans d’arts,
1 représentant des activités de sport,
1 représentant des activités de loisirs,
1 représentant des sites et monuments,
1 représentant de l’évènementiel.
Soit 12 titulaires.
- Pour le collège des « membres qualifiés » : 4 membres titulaires désignés sur proposition du Président de la Communauté de Communes.
Soit 4 titulaires.
Soit au total 43 titulaires et 27 suppléants.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE :
OUÏ l’exposé de Monsieur le Président et après en avoir délibéré par 1 voix contre (Paul CAPERAN) et 5 abstentions (Hélène DELPECH, Bernard GALLARDO, Jacques PINSON, Christian TOUHE-RUMEAU et Françoise MARTINEZ),
DESIGNE, sur proposition de Monsieur le Président, les membres du Comité de Direction de l’Office de Tourisme de la Communauté de Communes de la Ténarèze comme visé dans le tableau ci-annexé.
Pour extrait conforme le 07 mai 2014.
Le Président de la Communauté
de Communes de la Ténarèze,
Maire de Condom,
Gérard DUBRAC
Envoyé en préfecture le 07/05/2014
Reçu en préfecture le 07/05/2014
Affiché le