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Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 11 fevrier 2025
Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune de Cognin.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 11 fevrier 2025)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Justice et droit,
1
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 FEVRIER 2025
Le mardi 11 février 2025 à 19 h 00, le conseil municipal de la commune de Cognin convoqué légalement le 5 février 2025, s’est réuni salle du conseil municipal sous la présidence de Franck Morat, Maire
Monsieur Damien Ancrenaz, conseiller municipal, a été nommé secrétaire de séance.
Présent-e-s : M. Machet, Mme Charles (point n° 3), M. Pravaz, Mme Castagno, M. Jay, M. Belhaj, Mme Coassy, M. Vallier, Mme Vallin-Balas (point n°3), Mme Perrier, M. Ancrenaz, M. de Lambert, M. Gautier, M. Blanc, M. Bejaoui, M. Rey, M. Sereno, Mme Vernay, M. Perrier.
Absent-e-s excusé-e-s : Mme Joyau-Collin, Mme Grange, M. Deshayes, Mme Cabrani, Mme Traversier, Mme Mareschal.
Délégation de vote : Mme Joyau-Collin à M. Machet, M. Blanc à M. Pravaz, Mme Grange à M. Jay, M. Deshayes à M. Morat, Mme Cabrani à M. Belhaj, Mme Traversier à M. Vallier.
Absent-e-s : Mme Labiod, Mme Mithieux, M. Duran-Mulas.
Ordre du jour
1) Procès-verbal du conseil municipal du 14 janvier 2025.
2) Compte rendu des actes effectués par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. 3) Débat d’orientation budgétaire 2025.
4) Liste annuelle des marchés publics attribués en 2024.
5) Création d'un groupement de commandes pour l'approvisionnement en combustible bois-énergie des chaufferies collectives (bois déchiqueté, bois-granulés). 6) Ecole de Villeneuve – Avenant n° 2 contrôle technique.
7) Modification du tableau des effectifs.
8) Horaires du service technique/voirie.
9) Astreinte du service maintenance/ bâtiments.
10) Présentation de la convention de projet avec Savoie Biblio.
11) Information sur le moustique tigre.
12) Questions diverses.
1) Procès-verbal du conseil municipal du 14 janvier 2025
Monsieur le Maire présente le procès-verbal du conseil municipal du 14 janvier 2025 qui ne suscite aucun ajustement.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- arrête le procès-verbal du conseil municipal du 14 janvier 2025.
2) Compte rendu des actes effectués par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Article 1 : Le Maire est chargé, pour la durée du présent mandat, et par délégation du Conseil municipal :
(15) D'exercer, au nom de la Commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces2
droits à l'occasion de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l’article L 213-3 de ce même code.
Le droit de préemption (simple) est applicable sur toutes les zones urbanisables et un droit de préemption renforcé a été décidé par délibération du 24 mai 2012 pour permettre : - l’acquisition d’emplacements réservés,
- la réalisation de réserves foncières,
- la réalisation de logements sociaux conformément aux objectifs du PLH suivant un indice préalablement défini. (Voir tableau ci-dessous).
Numéro Lieu Parcelles Préemption
DIA07308724G0060 Château Chiron AO0063 AO0066 AO0067 NON PREEMPTION
DIA07308724G0061 Château Chiron AO0063 AO0066 AO0067 NON PREEMPTION
DIA07308724G0062 Rue Berthollet - Clos Molin AE0339 NON PREEMPTION
DIA07308724G0063 37 rue des Criquets AI0192 NON PREEMPTION
DIA 2025
DIA07308725G0002 9 rue de la Forêt AH0586 NON PREEMPTION
DIA07308725G0003 13 rue de la Forêt AH0575 AH0577 NON PREEMPTION
DIA07308725G0004 11 rue de la Forêt AH0588 NON PREEMPTION
DIA07308725G0005 15 rue de l'Epine AH0237 NON PREEMPTION
FINANCES
Arrivée de Mme Vallin-Balas et Mme Charles
3) Débat d’orientation budgétaire 2025
La tenue du Débat d’Orientation Budgétaire doit avoir lieu dans les deux mois précédant l’examen du budget primitif. Il est obligatoire pour les communes de plus de 3 500 habitants.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la commission des finances s’est réunie le 4 février 2025 pour préparer le Débat d’Orientation Budgétaire 2025 sur le budget principal et le budget annexe de Villeneuve.
Monsieur le Maire présente, à l’aide d’un diaporama, les éléments caractéristiques du contexte national et local. (Cf compte rendu et tableau de la commission des finances du 4 février 2025).
Discussion
Monsieur le Maire souligne l’amélioration de la capacité d’auto-financement de la commune.3
Monsieur Vallier rappelle que la Chambre Régionale des Comptes soulignait, il y a quelques années de cela que la capacité d’auto-financement de la commune, était plutôt faible et qu’il fallait la consolider.
Monsieur Vallier informe le conseil municipal que les services fiscaux n’ont pas encore envoyé leurs comptes de gestion qui doit être conforme aux comptes administratifs de la commune et de celui de Villeneuve.
Monsieur le Maire précise que ces documents seront présentés lors du prochain conseil municipal de mars.
Monsieur Vallier rappelle que la commune subventionne le CCAS et souligne l’importance de l’emprunt à rembourser concernant la restructuration de l’EHPAD.
Monsieur de Lambert souligne les problèmes de sécurité et demande qu’une réflexion soit menée sur le renforcement de l’installation de caméras sur la commune.
Madame Castagno répond qu’avant de renforcer la sécurité, il est nécessaire que la mise à jour des PPMS (Plan Particulier de Mise en Sécurité) des écoles soit faite rapidement ce qui n’est pas le cas actuellement.
Monsieur le Maire rappelle que la commune a renforcé son parc de vidéo surveillance et qu’un travail important est à effectuer afin que les PPMS soient mis à jour dans toutes les écoles. Il précise que la parentalité est une priorité pour l’agglo et qu’il est important d’accompagner les familles souvent monoparentales pour l’éducation des enfants. Il rappelle les structures existantes sur la commune comme la Maison des Familles et le Lieu d’Accueil Enfants Parents.
Le conseil municipal prend acte des orientations budgétaires 2025 proposées tant pour le budget principal que pour le budget de Villeneuve.
MARCHES
4) Liste annuelle des marchés publics attribués en 2024
Conformément à l’ouverture des données (open data) appliquée à la commande publique, Monsieur le Maire porte à la connaissance du conseil municipal la liste annuelle des marchés publics de la commune, attribués en 2024 (Cf document joint).
5) Création d'un groupement de commandes pour l'approvisionnement en combustible bois-énergie des chaufferies collectives (bois déchiqueté, bois-granulés) Monsieur le Maire expose qu'un travail collaboratif a été mené entre Grand Chambéry et les communes autour de la thématique forêt et bois-énergie, en vue de répondre aux objectifs de la Charte forestière de territoire et du Plan climat-air-énergie territorial de Grand Chambéry en matière de développement et structuration de la filière bois-énergie.
Sur les 4 saisons de chauffe de la période 2020-2022 et de la période 2023-2025, un groupement de commandes a été organisé au bénéfice de plusieurs chaufferies communales fonctionnant au bois-granulés ou au bois déchiqueté. Cette organisation participe au développement et à la structuration d’une filière bois-énergie locale pour les petites et moyennes chaufferies du territoire.
Ce fonctionnement ayant donné satisfaction aux communes concernées, il est proposé de relancer le groupement de commandes en intégrant de nouvelles communes intéressées par4
la fourniture de combustible bois-énergie pour les chaufferies des communes (bois déchiqueté ou bois-granulés), afin de mutualiser les compétences, rationaliser la démarche et réaliser des économies d’échelle. Le groupement serait ainsi constitué des communes se manifestant auprès de Grand Chambéry.
Ce groupement de commandes donnera lieu à la passation d’un accord-cadre à bons de commande de fourniture décomposé en lots techniques (bois déchiqueté en plaquettes forestières et bois-granulés en vrac).
Le développement durable sera pris en compte dans les critères de jugement des offres en ce qui concerne la minimisation de l’impact sur l’environnement : gestion et origine du bois (rayon d’approvisionnement depuis l’arbre en forêt), émissions de CO2 lors des productions et des livraisons des combustibles bois-énergie...).
Grand Chambéry serait le coordonnateur du groupement et agirait au nom et pour le compte du groupement jusqu’à la notification des marchés, chaque membre assurant ensuite l’exécution du marché qui le concerne.
Discussion
Madame Castagno demande si la commune peut avoir un droit de regard sur la qualité des granulés en raison des problèmes récurrent de chauffage en mairie.
Mme Chéreau répond qu’il y a eu un changement de fournisseur.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- approuve la création d’un groupement de commandes coordonné par Grand Chambéry pour la passation d’un marché relatif à la fourniture de combustible bois-énergie (bois déchiqueté, bois-granulés),
- autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention de groupement et tout acte y afférant.
TRAVAUX
6) Ecole de Villeneuve – Avenant n° 2 contrôle technique
Monsieur Jay, adjoint aux travaux, rappelle que le marché de contrôle technique de l’école de Villeneuve a été conclu avec le Bureau Veritas. L’évolution du montant des travaux prévisionnel des travaux après intégration de la RE2020 et construction de la structure globale du bâtiment en anticipation de classes futures amène une évolution de la rémunération du contrôleur technique.
Le montant initial du marché (y compris avenant n°1) est de 17 440 euros HT. Le montant de ce deuxième avenant est évalué à 8 600 euros HT, soit un total après avenant n°2 de 26 040 € H.T.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- approuve l’avenant n° 2 de 8 600 euros HT,
- prévoit les crédits nécessaires au budget de cette opération,
- autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant et tout document utile à sa mise en œuvre.5
RESSOURCES HUMAINES
7) Modification du tableau des effectifs
Monsieur le Maire propose les modifications suivantes :
- A compter du 11 février 2025 :
1/ Il convient de supprimer le poste d’adjoint technique de 1ère classe à temps complet, occupé par un agent fonctionnaire à 90% suite à son départ à la retraite en 2019. Un contrat à durée déterminée à temps non complet de 24h, temps réajusté et estimé en cohérence avec les surfaces à nettoyer, a été attribué, à un agent.
En accord avec cet agent, il faut créer 2 postes d’adjoints technique principal de 2ème classe à temps non complet (de 12h chacun annualisé : 1 agent par niveau).
2/ Suite à l’absence d’un agent en congé de maladie, il est proposé de créer un poste d’adjoint technique principal 2ème classe à temps complet d’un an de façon à pouvoir organiser le travail sans attendre les renouvellements de mois en mois du congé de cet agent.
3/ Il convient de supprimer un poste d’agent de maitrise principal à temps complet suite à un départ à la retraite.
Dans le même temps, il convient de créer un poste d’adjoint technique principal 2ème classe à temps non complet (0.48 ETP annualisé) pour assurer l’entretien de l’école élémentaire Forgerie.
4/ Suppression d’un poste d’assistante RH créé 2 fois à temps complet.
5/ Suppression d’un poste d’adjoint technique créé 2 fois à temps complet.
6/ Suite à une erreur de saisie sur la quotité de travail : suppression d’1 poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet de 19h15 et création d’1 poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet de 17h annualisée.
7/ Mise en conformité pour la trésorerie : création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet de 22h40 annualisées.
8/ Demande d’intégration des heures d’entretien du soir à l’école maternelle du Château dans le temps de travail de l’agent titulaire.
Il est proposé la suppression d’un poste d’adjoint technique à temps non complet de 21h56 et la création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet de 29 h 53, soit 0,84 ETP. (Actuellement payées en heures complémentaires).
9/ Suppression d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe à temps non complet (0.23 ETP) et création d’un poste d’adjoint d’animation principal 2ème classe à temps non complet (0.32 ETP, suite à une erreur de calcul d’intégration des heures du Centre De Loisirs).
10/ Création d’un poste d’adjoint technique ou d’adjoint technique principal 2ème classe ou d’adjoint technique principal 1ère classe ou d’agent de maitrise ou d’agent de maitrise principal à temps complet pour le recrutement d’un agent avec une expertise d’élagueur et de référent6
fleurissement (Pour éviter une perte des compétences et une transmission des savoirs consécutive dans un premier temps à la diminution d’un temps de travail de 70 % à 50 % suivie d’un départ prévisible).
- A compter du 1er mars 2025 :
11/ Il convient de créer un poste d’adjoint technique à temps complet pour la mise en stage d’un agent contractuel au service espaces verts.
Discussion
Madame Charles demande combien de temps dure la mise en stage.
Monsieur le Maire répond que la mise en stage dure un an avec une possibilité de la renouveler une fois.
Après avis favorable du CST du 4/02/2025.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- approuve la modification du tableau des effectifs proposée ci-dessus.
8) Horaires du service technique/voirie
Monsieur le Maire explique que l’horaire actuel de prise de poste (8h00) ne permet pas aux agents du service technique notamment de la voirie d’être efficaces.
Un démarrage partiel de l’équipe à 7h00 – 12h et 13h -16h (3 binômes) permettra :
o Un entretien des abords des écoles de la Forgerie.
o Un entretien de la voirie sur des zones sensibles.
o Portage des denrées à l’accueil alimentaire.
o Une plage horaire de présence plus importante 7h00-17h00
Le reste de l’équipe gardera les horaires actuels : 8h-12h / 13h-17h
Discussion
Madame Charles demande si les agents ont des problèmes de garde d’enfants.
Monsieur Jay répond que ces horaires ont été établis en totale collaboration avec les agents concernés et rappelle que cette demande émane d’eux.
Après avis favorable du CST du 4/02/2025,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- approuve la modification des horaires du service technique/voirie proposée ci-dessus.
9) Astreinte du service maintenance/ bâtiments
Monsieur le Maire explique que le déclenchement de l’agent d’astreinte conditionne le paiement de ses interventions en horaires de nuit, de dimanche et jours fériés selon le nombre d’heures.7
Discussion
Mme Vallin-Balas demande si des agents ont des indemnités de résidence.
Monsieur le Maire répond qu’aucun agent n’est concerné par cette indemnité de résidence.
Après avis favorable du CST du 4/02/2025,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- approuve les tarifs des astreintes proposés ci-dessus.
MEDIATHEQUE
10) Présentation de la convention de projet avec Savoie Biblio
Madame Castagno, adjointe à la petite enfance, à la jeunesse et aux affaires scolaires présente dans le cadre du nouveau plan de développement de la lecture publique, une convention pluri annuelle de projets pour des aides financières concernant :
- L’aide à l’aménagement d’une bibliothèque.
- L’aide au développement aux collections.
- L’aide à la création de services numériques innovants.
Madame Castagno précise que Savoie Biblio a changé de nom en Conseil Savoie Mont Blanc.
Madame Castagno présente les différentes demandes :8
- Dans le cadre du volet « aide à l’aménagement d’une bibliothèque » une demande de subvention peut être déposée pour l’achat d’une boite de retour en cas de fermeture de la médiathèque. Cette boite de retour est demandée par de nombreux lecteurs et le cout estimé est de 6 286 €, le reste à charge serait de 5 667 € vu que Savoie biblio subventionne à hauteur de 30 % (1885 €)
- Dans le cadre du volet « aide au développement de collection » et du un projet « fonds facile à lire », un fonds est destiné aux différents handicaps (visuel, handicap moteur, etc…) avec estimation budgétaire de 1 410 €, un reste à charge de 366 € en raison d’une subvention de 70 %.
- Dans le cadre du volet « aide à la création de services numériques innovants », Madame Castagno précise que les tablettes numériques de la médiathèque datent de 2012 et qu’elles sont obsolètes.
Discussion
Monsieur Vallier s’étonne du prix de la boite de retour.
Monsieur le Maire répond que la boite est blindée, ce qui peut éviter des actes d’incivilités.
Madame Castagno répond que la situation géographique de la médiathèque en quartier politique de la ville nécessite ce système de retour sécurisé de documents.
Décision : le conseil municipal décide de poursuivre la réflexion pour la mise en place à moindre frais de cette boite de retour.
DIVERS
11) Information sur le moustique tigre
Monsieur Pravaz, adjoint à la relation avec les habitants, la tranquillité publique et à la démocratie participative présente le bilan 2024 des interventions de l’EID (Entente Interdépartementale de Démoustication) concernant le moustique tigre.
Monsieur Pravaz souligne la diminution des signalements en mairie en 2023 (18 interventions de l’EID) et rappelle les chiffres ci-dessous :
En 2023 : 18 interventions ciblées par l’EID
En 2024 : 3 demandes ont été faites et 15 habitations visitées sur les hauts du Forézan, lotissement du Chateau avec des refus de visites et des visites incomplètes.
Monsieur Pravaz précise qu’une vigilance doit être de mise dès le mois de mars. Il rappelle que 100 pays sont impactés par le moustique tigre et qu’une plaquette d’information sur les gestes de prévention sera distribuée aux habitants.
Monsieur Pravaz informe le conseil municipal qu’une enquête anthropologique a été faite en 2024 sur le territoire de la commune suite à une suspicion d’un cas provenant d’un pays, l’ARS est intervenu mais aucune contamination n’a été avérée.
12) Questions diverses
9
Mobilité
Monsieur le Maire rend compte du comité de pilotage qui s’est tenu à Grand Chambéry sur les aménagements cyclables et l’étude qui a été faite entre la place Caffe et le giratoire des Pyramides. Monsieur le Maire précise qu’une présentation a été faite sur la portion de la route de Lyon qui mérite d’être sécurisée en prenant en compte tous les modes de déplacement.
Commissions municipales
- Commission urbanisme et développement économique : 18 février à 17 h 30.
- Commission finances : le 27 février à 17 h 00.
- Commission finances et animation : 4 mars à 18 h 00.
- Commission scolaire : 13 mars à 18 h 00.
- Monsieur Rey demande si Grand Chambéry a fait une information sur les PFAS sur la commune.
Monsieur Ancrenaz répond que l’information a été mise sur le site internet de la commune.
Monsieur le Maire explique qu’un taux anormalement élevé de PFAS a été constaté fin décembre 2024 mais qui n’a pas empêché la consommation d’eau. Il souligne la réactivité de Grand Chambéry et de l’ARS qui ont œuvré de concert pour retrouver un taux régulier. Monsieur le Maire ajoute que les consommateurs pouvaient téléphoner à Grand Chambéry pour avoir des informations.
Prochain conseil municipal : 11 mars 2025
L’ordre du jour étant épuisé Monsieur le Maire lève la séance à 21 h 00.