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Compte-Rendu - 29 juin 2021
Document publié le Mardi 29 juin 2021 par la commune de Confolent-Port-Dieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 29 juin 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
MARDI 29 JUIN 2021 A 19H00
Le Conseil municipal, régulièrement convoqué et constitué, s'est réuni sous la présidence de Nicolas JOUVE, Maire.
Présents : Nicolas JOUVE, Sébastien JOUVE (arrivé à 19h27), Chantal HERRAULT, Jean-Camille LARROQUE, Antoine BENEZY, Marlène NEIGE , Jean-François MELOT
Représenté : -
Absent : -
Secrétaire de séance : Chantal HERRAULT
Date de convocation : 22 juin 2021
1-Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 8 juin 2021
Le compte rendu est approuvé à l'unanimité.
2-Décision modificative n°1 – Budget 2021
Sur les avis de taxes foncières 2021, la part départementale est récupérée par la commune pour compenser la perte de la taxe d'habitation. Cela ne change rien pour le montant total du foncier, c'est simplement la répartition entre ces deux colonnes qui est impactée.
Si cela ne change rien pour les administrés, la commune doit régulariser cette répartition par plusieurs écritures comptables. L'équilibre du budget reste inchangé.
Section de fonctionnement
Article Dépenses Recettes
739118 – Autres reversement de fiscalité + 54 000 € 00
731 – Fiscalité reversée + 24 000 € 00
74834 – Compensation exonérations TF + 30 000 € 00
Total + 54 000 € 00 + 54 000 € 00
Approbation à l’unanimité
3- Subventions aux associations
2 demandes de subvention ont été présentées :
* pour Le Petit Journal du plateau bortois : 62€, approuvé à l’unanimité,
* pour une nouvelle association créée le 21/06/2021 sur la commune : La Conf’.
Une suspension de séance va permettre à Jean-François Benezy, président de La Conf’ de nous la présenter :
Son objet est l’organisation d’événements festifs. Pas concurrente du Comité des fêtes mais complémentaire, elle vise un public plus jeune. La cotisation est libre mais supérieure à 2€. Le bureau comprend, outre le président, un trésorier : Thibaut Chadeyron, et une secrétaire : Magalie Féral. Elle compte à ce jour une dizaine d’adhérents.
Sa première organisation concernera la restauration lors de la fête des 70 ans du barrage. Une demande d’autorisation de débit de boisson sera déposée à la mairie. Reprise de séance à 19h30.
Nicolas propose une subvention extraordinaire pour création d’association, d’un montant de 438€. Approbation à l’unanimité
4- Fête des 70 ans du barrage
Les informations arrivent peu à peu.
Des navettes seront organisées par Les Cars du Chavanon. Le coût est pris en charge par HCC (Haute Corrèze Communauté). Une balade, en vedette sur le lac, sera sans doute proposée.
Les concerts auront lieu le dimanche 18/07 à 17h30 en privé et tout public à 20h30. Le lundi 18/07 pour tout public à 17h30 et à 20h30. Il s’agit d’un duo de Jean-Pierre Mader et Pol Monnier.
Les repas au restaurant de Larodde, lundi midi, pour les chanteurs et équipe organisatrice, seront pris en charge par la commune (environ 10 personnes).
Jean-Camille demande pourquoi. Nicolas explique que la commune n'ayant pas pu prendre en charge l'hébergement, elle a pris en charge les repas du lundi.
5- Tracteur tondeuse
Nicolas nous rappelle le problème : le tracteur doit être réparé pour un coût d’environ 700 € et la reprise après réparation serait de 1 675 €.
Nicolas propose de le vendre à un particulier sans réparation et de fixer le pris de vente à 2 000 €. Un nouveau tracteur, plus performant, va être acheté par la commune, si la vente de l'ancien est bien réalisée pour un montant de 4 674 €.
Approbation du conseil à l’unanimité
Une assurance pour bris de matériel sera contractée par la mairie. JF Mélot demande qui va utiliser le matériel, suite à la décision de César Guillaume de rompre son contrat pour l’entretien des espaces verts de la commune. Nicolas, JF Bénézy et Thibaut Chadeyron le feront bénévolement à tour de rôle. Une réflexion sur les besoins en outillage complémentaire est à l’étude (nettoyeur à haute pression, souffleur à feuilles...).
6- Questions diverses
Pas de questions diverses.
La séance est levée à 20h17.