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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 14 septembre 2020 2
Document publié le Lundi 14 septembre 2020 par la commune de Virandeville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 14 septembre 2020 2)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
14
septembre
2020
L’an
deux
mil
vingt,
le
quatorze
septembre,
à dix-huit
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
huit
septembre
deux
mil
vingt,
s’est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
HENRY
Yves,
Maire.
Membres
en
exercice
: 13
Présents
:
HENRY
Yves,
OLIVIER
Stéphane,
MARTIN
Rémi,
VISTE
Christian,
HAMEL
Karine,
VILLOT
Marie,
DOURNEL
Monique,
LE
BLOND
Joris,
LECARPENTIER
Françoise,
POUSSARD
Christophe,
LEVAVASSEUR
Serge,
BERNARD
Sonia.
Pouvoir
:
PETITPAS
Basile
à LE
BLOND
Joris.
Absent
excusé
:
Secrétaire
de
séance
:
VILLOT
Marie
Monsieur
le
Maire
ouvre
la séance
à
18
heures
32
Approbation
à l’unanimité
du
compte-rendu
de
conseil
municipal
du
27 juillet
2020
NOMINATION
DU
CORRESPONDANT
DEFENSE
Créée
en
2001,
par
le
ministère
délégué
aux
Anciens
combattants,
la
fonction
de
correspondant
défense
a vocation
à développer
le
lien
armée-nation
et promouvoir
l’esprit
de
Défense.
Le
correspondant
défense
est
un
interlocuteur
privilégié
pour
la
Défense.
Il
sera
destinataire
d’une
information
régulière
et
sera
susceptible
de
s’impliquer
dans
la
nouvelle
réserve
citoyenne
et de
s’occuper
du
recensement.
Le
conseil
doit
désigner
ce
correspondant
défense.
Monsieur
le Maire
propose
la candidature
de
Monsieur
OLIVIER
Stéphane
qui
accepte.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le
conseil
municipal
nomme
Monsieur
OLIVIER
Stéphane
comme
correspondant
défense.
DENOMINATION
DU
LOTISSEMENT
DES
VERGEES
Un
nouveau
lotissement
de
31
lots
est en
cours
de
développement
en parallèle
au
chemin
des
Taillis.
Pour
information,
actuellement,
au
cadastre,
les
parcelles
sont
dénommées
ainsi :
-
B157:«Les
Vergées
»
-
B
159:
«
Le
Clos
de
Haut
»
-
__B
165
: «
Clos
Désiré
»
-
__B
166
: «
Clos
de
la Route
»
-
_B
162
: «
La
Pointe
»
-
B
163
: «Les
petites
Gatchères
»
-
B
1259
: « Les
Vergées
»
-
_B
1428
: «
Clos
Carré
»
il
Publié
le 21
septembre
2020 | COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
du 14 septembre 2020
|
Afin
de
l’intégrer
dans
le « Numérue
» de
la Commune,
un
nom
doit
lui
être
attribué.
Le
Numérue
est
une
procédure
qui
permet
de
cartographier
précisément
les
voies
communales,
d'harmoniser
leur
type
et
leur
nom
et
d'attribuer
une
numérotation
à
chaque
maison
ou
immeuble,
selon
un
système
numérique
(ou
métrique)
: pair
(côté
droit)
et
impair
(côté
gauche). Sans
désignation
et
numérotation
officielles,
la
localisation
des
habitants
est
source
de
confusion
et pose
des
problèmes.
Par
conséquent,
ce
système
facilite
:
-
Ja
bonne
identification
des
habitants,
-
la rapidité
d'intervention
des
secours
ou
du
médecin
de
garde,
-
le
bon
acheminement
du
courrier
et
des
colis,
-
Ja réussite
des
opérations
de
recensement,
-
la mise
à jour
de
la liste
électorale,
-
le
déplacement
des
personnes
qui
ne
connaissent
pas
la commune,
-
la cartographie
de
la commune,
notamment
pour
établir
un
plan
de
ville.
Monsieur
OLIVIER
propose
de
dénommer
cette
voie
« Les
Vergées
»,
le
permis
d'aménager
et les permis
de
construire
étant
déposés
sous
cette
appellation.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide,
à l’unanimité,
de
nommer
cette
voie
« Les
Vergées
».
CHANGEMENT
DE
PHOTOCOPIEUR
Monsieur
OLIVIER
expose
qu’actuellement,
le
contrat
passé
avec
« Desk»
(le
16
novembre
2017)
pour
le
photocopieur
de
la
Mairie
engage
la
commune
jusqu'au
30
novembre
2022.
La
location
du
matériel
étant
irrévocable.
Le
contrat
était
établi
sur
une
base
de
5
000
copies
NB
et
600
copies
couleurs.
Base
constamment
dépassée
ce
qui
engendre
un
surcoût
important.
Dans
sa
proposition
commerciale,
« Rex
Rotary
»
nous
propose
un
photocopieur
plus
performant
et plus
rapide
(40
copies/mn
au
lieu
de
20
actuellement)
avec
une
consommation
rapportée
à
5
000
copies
NB
et
1600
couleurs
pour
un
coût
inférieur
et
s'engage
à
verser
la
somme
de
5
351.40
€
afin
de
permettre
à la
commune
de
payer
jusqu'au
terme
du
contrat
les
échéances
de
«
Desk
»
(loyers
à
échoir)
et
qui
sera
comptabilisé
au
compte
7718
"Autres
produits
exceptionnels
sur
opérations
de
gestion
courante".
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide,
à l’unanimité :
-__d’accepter
la proposition
de
Rex
Rotary
pour
le remboursement
de
5
351.40
€,
- _ d’imputer
les échéances
au compte
7718
« Autres
produits
exceptionnels
sur
opérations
de
gestion
courante
»
-
_ d’autoriser
le Maire
à signer
tous
documents
afférents
à cette
affaire.
2
Publié
le 21
septembre
2020 COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
14
septembre
2020
ADHESION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
DU
SDEM50
POUR
LA
FOURNITURE
D’ELECTRICITE
Monsieur
OLIVIER
rappelle
à l’assemblée
que
la
Loi
énergie-climat
promulguée
le
08
novembre
2019,
poursuit
le
processus
de
suppression
des
tarifs
réglementés
de
vente
(TRV)
d’énergies,
en
fixant
au
31
décembre
2020,
la
suppression
des
TRV
d'électricité
(points
de
livraison
<
36kVA)
pour
tous
les
consommateurs
non
domestiques
employant
au
moins
10
personnes
et dont
les
recettes
sont
supérieures
ou
égales
à 2 millions
d’euros
(DGF
et recettes
des
taxes
et impôts
locaux).
Cette
Loi
impose
une
obligation
de
mise
en
concurrence
pour
les
acheteurs
publics,
soumis
au code
de
la commande
publique,
qui
ne
sont plus
éligibles
aux
TRV
d’électricité
pour
la fourniture
des
points
de
livraison
< 36kVA
(points
d’éclairage
public
et/ou
établissements).
Monsieur
OLIVIER
informe
le
conseil
que
le
Syndicat
Départemental
d’Energies
de
la
Manche
(SDEMS50)
a décidé
de
permettre
aux
collectivités
et établissements
publics
concernés
par
l’extinction
des
TRV
d’adhérer
à un
groupement
d’achat
coordonné
par
le
SDEMS50.
Monsieur
OLIVIER
ajoute
que
ce
groupement
de
commandes
vise
à
tirer
parti
de
la
mutualisation
des
besoins
sur
le
territoire
manchois
pour
pouvoir
bénéficier
des
meilleures
opportunités
de
prix
tout
en
assurant
une
qualité
optimale
des
services
associés.
Monsieur
OLIVIER
précise
que
la
Commission
d’Appel
d'Offres
sera
celle
du
coordonnateur
(Département
de
la
Manche)
et
le
début
de
fourniture
est
fixé
au
ler
janvier
2021.
Monsieur
OLIVIER,
à la
fin
de
son
exposé,
sollicite
les
conseillers
sur
ce
dossier.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le Conseil
Municipal
:
-
autorise
l’adhésion
de
la
commune
au
groupement
de
commandes
coordonné
par
le
SDEMS50,
pour
l’achat
d’électricité,
-
accepte
les
termes
de
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
pour
l’achat
d'électricité,
convention
de
groupement
permanente
qui
débute
à sa signature
et
est conclue
jusqu'à
complète
exécution
des
accords-cadres
et des
marchés
subséquents,
-
autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
pour
l’achat
d'électricité,
-
autorise
le
représentant
du
coordonnateur
à
signer
les
accords-cadres
et
marchés
subséquents
issus
du
groupement
de
commandes
pour
l’achat
d’électricité
et
pour
le
compte
de
la commune
et ce,
sans
distinction
de
procédures
ou
de
montants,
-
stipule
que
la
Commission
d’Appel
d'Offres
(CAO)
sera
celle
du
coordonnateur
: le
SDEMS50,
-
donne
mandat
au
coordonnateur
du
«
groupement
de
commandes
relatif
à
l’achat
d'électricité
sur
le département
de
la Manche
» pour
collecter
auprès
du
gestionnaire
du
réseau
de
distribution
publique
d’électricité
(ENEDIS),
les
informations
techniques
3
Publié
le 21
septembre
2020 | COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
14
septembre
2020
|
détaillées
relatives
aux
points
de
livraison
des
contrats
intégrés
au
groupement
d’achat
d'électricité.
-
précise
que
les
dépenses
inhérentes
à l’achat
d’électricité
seront
inscrites
aux
budgets
correspondants.
DECISION
MODIFICATIVE
1/2020
Afin
de
procéder
au
remboursement
de
la
caution
suite
au
départ
de
la
locataire
Madame
AUBERT,
il est nécessaire
de
procéder
à une
décision
modificative
du
budget.
Monsieur
le Maire
propose
l’ouverture
du
compte
165
« dépôts
et cautionnements
»:
Recettes
: Chapitre
16
article
165
— Dépôts
et cautionnements
reçus :
+2
000.00
€
Dépenses
: Chapitre
16
article
165
— Dépôts
et cautionnements
reçus :
- 2
000.00
€
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le conseil
municipal
approuve
cette
proposition
et
autorise
le Maire
à signer
tout
document
se rapportant
à ce
dossier.
Lecture
des
décisions prises
en
vertu
de
la délégation
L
2122-22
du
C.G.CT.
1)
Non
application
du
Droit
de
Préemption
Urbain
sur
les parcelles :
-
À
866
: 12
les
Closets
-
_B1780p:6
les Vergées
-
_B159p:28
les Vergées
-
_B1780p :
2 les
Vergées
-
_B
159p:
30
les
Vergées
-
_B1780p: 4
les
Vergées
-
_B
159p:26
les
Vergées
-
_B
160p
: 32
les
Vergées
-
_B
159p:22
les
Vergées
-
_B
160p
: 36
les
Vergées
-
_B
160p
: 34
les
Vergées
-
_B159p:24
les
Vergées
-
B1259p:
16
les
Vergées
-
_B1259p :
20
les
Vergées
-
B1259p:18
les Vergées
-
_B
160p
: 42
les
Vergées
-
_B162p:17
les
Vergées
-
__B
160p :
38
les Vergées
-
_B162p:
13
les Vergées
-
_B162p:15
les Vergées
-
_B
162p
: 40
les Vergées
-
_B
1428p: 1
les Vergées
-
B162p:5
les Vergées
-
B162p:9
les Vergées
-
B1259p:11
les
Vergées
4
Publié
le
21
septembre
2020 COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
14
septembre
2020
-
_B
1428p :
3
les Vergées
-
_B162p:71les
Vergées
-
_B
162p
&
1782p :
10
les Vergées
-
_B
162p
&
1782p :
8 les Vergées
-
_B
1259p,
1784p,
162p
&
157p
: 14
les
Vergées
-
_B
1428p
&
162p
: 44
les Vergées
-
_B
162p,
1782p,
&
1784p
: 12
les
Vergées Divers
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
des
remerciements
du
Sambo
pour
le
«
soutien
indéfectible
comme
chaque
année
que
ce
soit
au niveau
logistique
et financier
».
Il informe
l’assemblée
que
le Père
Olivier
LE
PAGE
est
nommé
administrateur
de
la paroisse
Sainte
Bernadette
à compter
du
1°
septembre
2020.
Il remplace
le
Père
Christophe
FEREV,
nommé
administrateur
de
la paroisse
du
bienheureux
Thomas
Helye
de
la Hague.
Le
Père
Olivier
demeure
curé
de
la paroisse
Saint
Sauveur
d’Octeville.
Il est en outre
professeur
de
théologie
morale
au
séminaire
Saint
Yves
de
Rennes
où
sont
formés
les
séminaristes
de
la
province
ecclésiastique
de
Rennes
et des
diocèses
de
Basse-Normandie.
Monsieur
OLIVIER
informe
l’assemblée
que
Madame
SAINTILLAN,
nouvelle
directrice,
est
très
contente
de
sa classe.
Le
prochain
conseil
d’école
aura
lieu
le 03
novembre
prochain.
Concernant
la
cantine,
une
élève
Virandevillaise
ne
mange
pas
de
porc
par
conviction
religieuse.
Une
réunion
avec
la
Mairie
de
Teurthéville-Hague
a
eu
lieu
et
une
solution
a
été
trouvée
: le représentant
légal
préparera
un
panier-repas
lorsque
les menus
intégreront
du
porc.
Il demande
à Monsieur
LE
BLOND
de
fixer
aux
murs
les placards
et étagères
des
écoles.
Monsieur
LE
BLOND
informe
le conseil
que
le cimetière
a été nettoyé
par les agents.
L’épilage
des
chemins
et chasses
est en
cours.
Monsieur
OLIVIER
expose
la
demande
de
la
famille
CAILLOT
pour
la
mise
en
place
d’une
place
pour
Personne
à
Mobilité
Réduite
(PMR)
devant
son
habitation
sise
34
le
Bourg.
Il
indique
que
la
largeur
de
la
place
(3.30
m)
ne
laisse
pas
l’emplacement
suffisant
pour
la
circulation
des
piétons
(minimum
1.10
m).
L’Association
des
Paralysés
de
France
a
été
interrogée
pour
une
dérogation.
Monsieur
LE
BLOND
annonce
qu’une
visite
des
bâtiments
est prévue.
Des
devis
sont
en
cours
pour
la
réfection
du
préau
de
la
maternelle
afin
de
budgétiser
cet
investissement
dans
les
prochaines
années
et prochains
budgets.
Il ajoute
qu’un
dégât
des
eaux
est
intervenu
dans
les
toilettes
et
le
secrétariat
du
cabinet
médical.
Les
démarches
auprès
des
assurances
ont
été
entamées. Madame
DOURNEL
annonce
que
la
bibliothèque
a
rouvert
ses
portes
au
public
avec
un
protocole
établit
par
le Bibliothèque
Départementale
de
Prêt.
Concernant
les
ateliers
scolaires,
les
élèves
ne
se
déplacent
plus
à la bibliothèque.
Ce
sont
les
ouvrages
qui
sont
déplacés
dans
les
écoles.
Elle
rappelle
que
des
détritus
et des
masques
jonchent
l’abribus
situé
aux
Taillis
et demande
si
des poubelles
peuvent
être implantées
à l’extérieur
de ce bâtiment.
Monsieur
LE
BLOND
donne
son
approbation.
Monsieur
MARTIN
indique
que
les panneaux
« danger
enfants
» ont
été remplacés
aux
Taillis.
5
Publié
le 21
septembre
2020 | COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
du 14 septembre 2020
|
Madame
Lecarpentier
présente
sa
semaine
passée
à la cantine
de
Teurthéville-Hague
où
elle
a
observé
les
goûts
des
enfants
afin
de
tenter
d'aider
la cuisinière
qui
se trouve
en
difficulté
pour
la préparation
des
repas
végétariens.
Pendant
la semaine,
elle
a remarqué
que
les enfants
n'aimaient
pas
certains
aliments
notamment
le
poisson
dont
une
quantité
importante
a
été
jetée
mais,
aussi
des
aliments
servis
en
entrée.
Elle
s'interroge
sur
la possible
mise
en
place
d'un
plat
principal
plus
un
dessert
pour
éviter
le
gâchis,
ce
d'autant
qu'elle
a observé
que
le panier
repas
d'une
petite
fille
se
composant
d'un
plat
principal
et
d'un
dessert
était
suffisant.
Elle
propose
qu'un
questionnaire
soit
distribué
aux
parents
afin
de
connaître
réellement
le goût
des
enfants
pour
plus
d'efficacité.
Elle
présentera
le
compte
rendu
de
son
observation
à Mr
le Maire
de
Teurthéville-Hague.
Elle
a
également
constaté
que
le
bus
qui
transporte
les
élèves
à la
cantine
est
stationné
sur
la
voie
publique
et que
le chauffeur
subit
des
incivilités
et des
insultes.
Elle
propose
que
les places
de
stationnement
situées
devant
l’école
soient
réservées
de
11
heures
45
à
14
heures
au bus.
Monsieur
POUSSARD
indique
que
les
places
de
stationnement
ne
sont
pas
constituées
pour
accueillir
ce
type
de
véhicule,
trop
lourd
pour
cette
infrastructure.
De
plus,
les
bus
ne
sont
pas
autorisés
à réaliser
des
reculs
ce
qui
serait
l’obligation
dans
ce
cas
de
figure.
Il préconise
que
l’arrêt
soit,
effectivement,
réalisé
sur
la voie
publique
ce
qui
engendre
moins
de
risques
et
de
danger
tant
pour
les
écoliers
que
pour
les piétons.
Monsieur
le Maire
propose
que
la commission
« voirie
» se
déplace
pour
étudier
ce
problème.
Monsieur
POUSSARD
indique
que
les
lampadaires
ne
fonctionnent
pas
pour
la traversée
des
passages
piétons
le
matin
à
07
heures.
Monsieur
OLIVIER
répond
que
ce
problème
a
été
rapporté
au
Syndicat
Départemental
d’Energies
de
la Manche
(SDEMS50)
qui
devait
intervenir.
Ils
seront
relancés
à ce
sur
ce
sujet.
D’importants
dysfonctionnements
sur
l’ensemble
des
réverbères
ont
été
rapportés
par
cette
instance
et
il
faudra
prévoir
au
budget
les
interventions
nécessaires
au
rétablissement
de
ces
anomalies. Madame
LECARPENTIER
propose,
puisque
le
repas
des
aînés
a
été
annulé
cette
année,
de
distribuer
des
colis.
L'assemblée
n’y
est
pas
favorable
car
ce
qui
motive
cette
réunion
des
anciens,
c’est
le
rassemblement,
le
lien
et
la convivialité.
Elle
a rencontré
un
groupe
de
jeunes
et
les
a
interrogés
concernant
la
commune.
Il en
ressort
qu’ils
souhaiteraient
l’implantation
d’un
skate-park.
L'assemblée
y
est
réfractaire
vis-à-vis,
d’une
part,
du
coût
important
de
cet équipement
et de
l’autre
des
nuisances
sonores
engendrées.
Monsieur
MARTIN
ajoute
que
les jeunes
ne
s’inscrivent
plus
au
club
de
football.
Le
Maire
lève
la séance
à
19
heures
37
Vu
pour
être
affiché
le
21
septembre
2020,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Les
décisions
du
Conseil
Municipal
peuvent
faire
l’objet
d’un
recours
de
pouvoir
depant
le
Tribunal
Administratif de
Caen
dans
les
deux
mois
à compter
de
leur publication.
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Publié
le 21
septembre
2020