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Déliberation - des délibérations
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - des délibérations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Sécurité publique,
VILEDE @ Po
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
LANDES
Document affiché en Mairie le : 2 Lu |208
Document publié sur le site Internet de la Ville le : © Lu [222
NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public
pour l’année 2024
2023_11_121_DR/CP |pour la gestion et l'exploitation de l'accueil de loisirs Approuvée
sans hébergement de la commune de Tarnos
2023_11_122_DR/FIN | Budget de la Commune 2023 — Décision modificative n°1 Approuvée
2023 11 123 DEFJ |Convention de partenariat — Collège Langevin Wallon Approuvée
2023 11 124 DFE) Convention de partenariat — Lycée Ambroise Croizat — Apbiôuvée
TT — Permanence PIJ
Dénomination du bâtiment situé sur le complexe sportif / 23 11 125 D 2023 11 125_DVCS Vincent Mabillet - « Espace Dominique Arnaud » ARBIOUVÉE
A 5 ; s 2023 11_126_DVCS venant à la convention annuelle de partenariat avec les Rpnconvée
associations sportives et culturelles
Programmation culturelle de la Médiathèque —
2023 11 127 _DVCS |Demande de subvention auprès de Conseil Approuvée
départemental des Landes
Protocole d'indemnisation entre la Commune et le
2023 11 128 _DAP Syndicat des Mabilités Pays Basque-Adour (SMPBA) en Approuvée
— vue de l'indemnisation d’acquisitions foncières du projet
Trambus
Instauration de principe de la redevance réglementée
2023 11 129 DAP pour chantier(s) provisoire(s) de travaux sur des Approuvée
ouvrages des réseaux distribution de gaz
Participation financière pour la réfection des trottoirs,
2023 11 130 DAP de la rue Franéses Güya et de la rue d Espagne suite aux Aptotvée
TT travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement
par le SYDEC
2023 11_131_DAP Dérogation au repos dominical — Choix des dimanches Approuvée
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél. 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 04 61 - Courriel : mairie@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwwville-tarnos.fr NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
2023_11_132_DAP Déclassement de véhicule Approuvée
2023_11 133 DVCS |Déclassement d’instrument de musique Approuvée
2023 11 134 DR/CP Avenants au marché de travaux pour la réalisation du hoduiss
TT bâtiment et fronton de l’espace sportif Vincent Mabillet PP
2023_11_ 135 _DR/RH | Création d'emplois temporaires d'agent recenseur Approuvée
2023_11_136_DR/RH |Création de postes Approuvée
2023_11_137_DR/RH Convention ae le GRETA des Landes pour la mise à Abroiée
disposition d’un agent de la Ville
2023_11_138_DR/RH |Frais de déplacement des agents municipaux Approuvée
2023 11 139_DR/RH RÉMunÉrAtQn de l'indemnité de suivi et d'orientation Apprsites
des élèves
2023_11_140_CAB Motion demandant le renforcement de l'effectif de la Approuvée
brigade de Gendarmerie de Tarnos
A Tarnos, le 16 novembre 2023
Le Maire,
Jean-Marc LESPADE : .