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Document publié le Mardi 8 novembre 2016 par la commune de Pays de Belvès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 201611 Convoc cm Pays de Belves 08 novembre 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Ruralité,
PAYS DE BELVES
Place de la Liberté
24170 BELVES
C O N V O C A T I O N
Le Conseil Municipal de Pays de Belvès se réunira en session ordinaire le :
Mardi 08 novembre 2016
à 18 h 30
à la Mairie de Pays de Belvès
Nous vous remercions de bien vouloir assister à cette réunion, et vous prions d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
• En début de réunion, présentation projet d’actions et d’animations auprès des jeunes (12 – 20 ans) en collaboration avec la commune du BUISSON de CADOUIN
Adoption P.V. :
- Séance du 22/09/2016
Délibérations à prendre :
• Validation candidature de la commune à 3 projets dans le cadre du contrat de ruralité, • Décision modificative n°3 – Budget Principal,
• Régularisation achat chemin « Ponlapiche » à Fongalop,
• Régime indemnitaire,
• Participation communale sur la pose des portes de coffret électrique en béton fibré effectuée par le SDE 24, • Avenant n° 5 à la convention de maîtrise d’œuvre concernant les missions de vérification des travaux de restauration de l’église Notre Dame de Moncucq,
• Demande Sponsoring Raid 4L Trophy par une jeune habitante de la commune, • Mise à disposition, gratuite, de la salle des fêtes de SAINT AMAND DE BELVES pour une activité : « Le Club du Rire »,
• Autorisation de laisser l’accès sur la route communale de SAINT AMAND DE BELVES, à un particulier, afin de détourner un chemin rural au lieu – dit : « Les Fargues » sur la commune de CARVES, • Renouvellement contrat CNP,
• Rapport annuel 2015 concernant les activités de transports scolaires du SIVOM de BELVES,
Questions diverses :
• Droit de réponse de Monsieur le Directeur délégué de site du centre Hospitalier de BELVES suite aux échanges survenus lors du Conseil Municipal du 15 juin 2016,
• Autres
La note explicative vous sera envoyée le vendredi 04 novembre 2016 ou donnée le lundi 07 novembre 2016 à la réunion préparatoire.
Fait à Pays de Belvès, le 03 novembre 2016,
Le Maire,
Christian LEOTHIER