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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Yutz.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des deliberations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Éducation,
RELEVÉ DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 17 JUIN 2026
uNS SALLE BESTIEN
æ#fUTZ
| rt ; Objet de la délibération Sens du vote
1 Motion relative à l'autoroute A31Bis approuvé
2 Conseil municipal - Approbation du règlement intérieur approuvé
3 Référent déontologue des élus - Désignation approuvé
4 Communes frontalières du Luxembourg - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Grand - a débattu Est
| 5 Garantie communale d'emprunt - Acquisition et amélioration de sept logements situés 47 avenue des Nations approuvé
6 Prestations de ventes aux enchères publiques en ligne - Contrat avec AGORASTORE approuvé
7 Modification du tableau des effectifs approuvé
8 Accroissement saisonnier d'activité - Recrutement d'agents contractuels approuvé
9 Complémentaire santé des agents - Participation 2025 approuvé
10 Subvention de fonctionnement à l'Amicale du Personnel communal approuvé
11 Cession d'un lot de copropriété de l'immeuble bâti cadastré section 17 n° 989 - Rue du Chemin de Fer approuvé
12 Cession d'un immeuble non bâti cadastré section 28 n° 215 - Rue Victor HUGO approuvé
13 Chemins ruraux - Procédure de recensement approuvé
14 Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de la Moselle - Adhésion de la Commune approuvé
15 Maison des Femmes Santé - Subvention de fonctionnement approuvé
16 Subventions de fonctionnement aux associations solidaires approuvé
17 {Politique de la Ville - Programmation des actions 2026 approuvé
18 Marché de Saint-Nicolas - Actualisation du montant des droits de place approuvé
19 Yutz - Plage édition 2026 - Convention de partenariat approuvé
20 Subventions de fonctionnement - Associations culturelles, cultuelles, patriotiques, scolaires et environnementaies approuvé
| 21 Défilé de Saint-Nicolas édition 2026 - Subvention à l'association Si Yutz M'Était Conté approuvé
22 Requalification de la rue Maréchal FOCH - Constitution d'un groupement de commandes approuvé
23 Requalification de la rue Maréchal FOCH - Versement d'un fonds de concours approuvé
24 Requälification de la rue Henri DUNANT - Conventions d'enfouissement des réseaux secs approuvé
25 Fusion des écoles préélémentaire Jean MOULIN - Louis PASTEUR et élémentaire Louis PASTEUR approuvé
26 Frais de séjour des classes transplantées - Participation de la Commune approuvé
| 27 Élèves accueillis dans les classes spécialisées - Participation des communes aux frais de scolarité approuvé
28 Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Règlement intérieur approuvé
29 Activités périscolaires et mercredis éducatifs - Modification du règlement intérieur approuvé
30 Restauration scolaire - Conventions de mise à disposition de personnels approuvé
31 Conseils municipaux des enfants et des jeunes - Créations et fonctionnement approuvé
32 Subventions de fonctionnement - Associations sportives approuvé
33 Subventions de fonctionnement - Associations affiliées à une Fédération Sportive Scolaire approuvé