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Déliberation - Releve de decision CM du 09.06.23
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Yutz.
Lien du pdf (Déliberation - Releve de decision CM du 09.06.23)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Loisirs,
RELEVÉ DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 9 JUIN 2023
SALLE BESTIEN
N° de Objet de la délibération délibération
1 Élections sénatoriales — élection des suppléants
N° de Objet de la délibération Sens du vote délibération
1 Projet Citézen - aménagement des parkings - relais et du centre de maintenance - avis de la commune sur là demande d'autorisation approuvé
environnementale PP
2 Subvention de fonctionnement à l'Amicale du Personnel communal approuvé
3 Modification des tarifs de concessions dans les cimetières de la Commune approuvé
4 Subventions de fonctionnement aux associations solidaires approuvé
5 Politique de la Ville — programmation des actions 2023 approuvé
6 Subventions de fonctionnement aux associations culturelles, cultuelles, patriotiques, scolaires et environnementales approuvé
7 Défilé de Saint - Nicolas 2023 — subvention à l'association « Si Yutz M’Était Conté » approuvé
8 Modification et création des tarifs de lsmphY et de la Salle Bestien approuvé
9 Modification et création des tarifs de l'École de Musique approuvé
10 Convention de maîtrise d'ouvrage unique pour les travaux de réseaux divers concernant le site du Val Joyeux approuvé
11 Modification des tarifs de l’accueil périscolaire, de la cantine et des Centres de Loisirs Sans Hébergement approuvé
12 Subventions de fonctionnement aux associations sportives approuvé
13 Subventions de fonctionnement aux associations affiliées à une fédération sportive scolaire approuvé