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Ordre du Jour - CM 06 07 2023 ODJ
Déliberation - ODJ CM du 14.11.2024 ODJ
Déliberation - Releve des deliberations
Déliberation - Releve de decision CM du 09.06.23
Ordre du Jour - odj CM 03 12 2025
Ordre du Jour - odj CM 18 06 2025
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Yutz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj CM 18 06 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Culture et patrimoine,
M.
1DG/TL/VF
Yutz, le 12 juin 2025
Madame le Maire de la
Commune de Yutz
aux Conseillers municipaux
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil municipal qui se déroulera salle
Bestien, 2 rue de la République, le
MERCREDI 18 JUIN 2025 À 18H
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 mai 2025
Communications municipales
Information :
- Délégation permanente du Conseil municipal consentie au Maire
Direction de l'Administration générale
Composition du Conseil communautaire de Thionville Fensch Agglomération —
Approbation d’un accord local
Syndicat Intercommunal de Suivi de la Concession de Distribution Publique
d’Électricité — Adhésion de communes
Assurance automobile — Autorisation de signature du marché public
Solutions logicielles de gestion des autorisations d’urbanisme et applications métiers
liées au système d’information géographique — Adhésion au groupement de
commandes
Subvention de fonctionnement à l’Amicale du Personnel communal
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de
l'engagement professionnel — Modifications de l’indemnité de fonctions, de
sujétions et d'expertise
Modification du tableau des effectifs
Direction des Affaires juridiques et des Services de proximité
10.
Cession d’une parcelle issue de l’immeuble non bâti cadastré section 31 n° 512p
Acquisition de immeuble non bâti cadastré section 48 n° 490p
Compte Rendu Annuel à Collectivité Locale — Zone d'Aménagement Concerté
« AÉROPARC » - Exercice 2024
Rapporteurs
Pierre GRUNEWALD
Charles MEYER
Francis BRACH
Olivier PERRIN
Sylvie EMO
Clémence POUGET
Aurore PEXOTO
Laurent SCHULTZ
Sylvie EMO
Olivier PERRIN -2-
11. Compte Rendu Annuel à Collectivité Locale — Zone d'Aménagement Concerté
« LA TUILERIE » - Exercice 2024
12. Zone d'Aménagement Concerté « LA TUILERIE » — Avenant n° 4 à la concession
d'aménagement
13. Convention de chasse — Avenant n° 2
Direction de la Solidarité et de l'Emploi
14. Subventions de fonctionnement aux associations solidaires
15. Politique de la ville — Programmation des actions 2025
Direction de la Culture et de la Vie Associative
16. Subventions de fonctionnement aux associations culturelles, cultuelles,
patriotiques, scolaires et environnementales
17. Défilé de Saint-Nicolas 2025 — Subvention à l'association « Si Yutz M’Était Conté »
18. Modification et création de tarifs pour lamphŸ et la salle Bestien
19. Création d’un droit de place pour un emplacement au salon du livre et d’un droit
de cautionnement
20. «Yutz - plage» Édition 2025 — Convention de partenariat avec l'association
Kayak club de Yutz
Direction des Services techniques
21. Rénovation énergétique de l’école élémentaire Antoine DE SAINT EXUPÉRY et
extension de l’école de musique — Concours de maîtrise d'œuvre
22. Convention de servitude de passage des réseaux électriques ÉNÉDIS sur les
parcelles cadastrées section 18 n° 62 et 63
23. Échangeurs 38 et 39 de l’autoroute A31 — Convention d'entretien
24. Pistes cyclables — Convention d’entretien
25. Convention de mise en superposition de gestion du domaine public fluvial —
Avenant n° 1
Direction des Finances
26. Décision modificative n° 1 - Budget principal — Exercice 2025
27. Financement du programme d'investissement du budget principal de la Ville —
Exercice 2025
28. Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges — Approbation du
rapport n° 25
Laurent SCHULTZ
Guy MÉLÉO
Francis BRACH
Raphaël KINTZINGER
Pierre GRUNEWALD
Olivier PERRIN
Raphaël KINTZINGER
Olivier PERRIN
Olivier PERRIN
Pierre GRUNEWALD
Clémence POUGET
Sylvie EMO
Guy MÉLÉO
Charles MEYER
Charles MEYER
Christelle FRISCH
Christelle FRISCH
Christian MERTZ Direction de l’Enseignement, de la Jeunesse et des Sports
29.
30.
31.
32.
33.
Activités périscolaires et mercredis éducatifs — Modification du règlement
intérieur
Centre social « Ô Couleurs du Monde » — Conventions d'objectifs 2025 — 2026
Subventions de fonctionnement aux associations affiliées à une fédération sportive
scolaire
Subventions de fonctionnement aux associations sportives
Modules de skatepark — Désengagement du candidat retenu à lappel à
manifestation d'intérêt
Raphaël KINTZINGER
Pierre GRUNEWALD
Laurent SCHULTZ
Christian MERTZ
Pierre HENRIOT