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Déliberation - f6a43b 1eb090ed968d4c08a1479f7936082ba4
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Procès Verbal - f6a43b
Document publié le Samedi 15 mars 2014 par la commune de Cléry-Saint-André.
Lien du pdf (Procès Verbal - f6a43b)
Thèmes du document : Famille, Jeunesse, Justice et droit,
Conseil Municipal de Cléry-Saint-André du Samedi 15 Mars 2014 / 1
COMMUNE
DE
CLERY-SAINT-ANDRE
94 rue du Maréchal-Foch
45370 CLERY-SAINT-ANDRE
Téléphone : 02-38-46-98-98
Télécopie : 02-38-46-98-99
Couriel : dgs@clery-saint-andre.com
Site internet : http://www.clery-saint-andre.com
CONSEIL MUNICIPAL
du Samedi 15 Mars 2014
Compte-rendu officiel Conseil Municipal de Cléry-Saint-André du Samedi 15 Mars 2014 / 2
CONSEIL MUNICIPAL DE CLÉRY-SAINT-ANDRÉ
SÉANCE DU SAMEDI 15 MARS 2014.
Le Maire de CLÉRY-SAINT-ANDRÉ, certifie avoir convoqué, le dix mars deux-mil quatorze, les membres du Conseil Municipal, pour une séance publique ordinaire du Conseil Municipal, qui a lieu le quinze mars deux mil quatorze, à dix-sept heures.
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 1er Février 2014. - Quatrième tranche de travaux « Basilique Nord ».
- Ouverture des nouveaux locaux périscolaires.
- Extension de l’école maternelle publique.
- Création d’une structure sportive de plein air : attribution du marché.
- Convention de partenariat Arche des Souvenirs
- Passage dans le domaine public de nouvelles voies communales.
- Ajustements de la liste des subventions aux associations pour l’année 2014. - Abandon de concession au cimetière communal.
- Demandes de subventions.
- Activités jeunesse des vacances de printemps 2014
- Délibération relative au personnel mis à disposition du CCAS.
- Tableau des effectifs du personnel.
- Vie des commissions municipales.
- Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales.
- Informations diverses.
- Questions des membres du Conseil Municipal.
SÉANCE :
La séance est ouverte à 17 h. 02.
Étaient Présents :
- Monsieur Clément OZIEL, Conseiller Général - Maire,
- Monsieur Alain GRILLON, Madame Denise REYNAUD, Messieurs Claude BOISSAY,Etienne HEMOND et Gérard CORGNAC, Adjoints au Maire,
- Monsieur Lionel FRUMENT,Conseiller Municipal Délégué,
- Mesdames Maryvonne MARY,Odile BOURGOIN, Josette DENIS, Mariannick RENARD, Messieurs Daniel ZONCA, Philippe de TRISTAN, Gérald GOARIN, Jean-Pierre LEFEBVRE,Vincent BIGOT, Maryvon AUVYetThierry TELLIER, Conseillers Municipaux.
Étaient excusés et avaient donné pouvoir :
- Madame Sylvie THIERY, qui donne pouvoir à Monsieur Claude BOISSAY, - Monsieur Yves HEUZE, qui donne pouvoir à Monsieur Jean-Pierre LEFEBVRE, - Monsieur Laurent BOURGOIN, qui donne pouvoir à Monsieur Clément OZIEL,
Étaient absents, sans avoir donné pouvoir :
- Madame Laëtitia BOUHOUTÉ,
- Monsieur Michel NOUAILLE,
Secrétaire de séance :
Madame Denise REYNAUD
Le procès-verbal de la précédente séance qui a été envoyé à chacun des membres du Conseil Municipal, est évoqué. Aucune remarque n’ayant été apportée, ce procès-verbal est approuvé à l’unanimité. Conseil Municipal de Cléry-Saint-André du Samedi 15 Mars 2014 / 3
1 - Quatrième tranche de travaux « Basilique Nord ».
Madame Denise REYNAUD, Adjointe au Maire chargée du Patrimoine, rappelle au Conseil Municipal, l’esprit de la délibération du Conseil Municipal du 14 Décembre 2013, où avaient été exposées les conditions d’une budgétisation potentielle de cet important dossier.
Pour mémoire, trois tranches de travaux de restauration des travées Nord-Ouest (dites travées 1-2-3) ont été réalisées de 2005 à 2009 pour un montant global de 1 073 000 € avec un plan de financement « traditionnel » composé de l’Etat (50%), le Conseil Général du Loiret (44%) et la Commune de Cléry-Saint-André (6%).
Puis, une très importante tranche de travaux au Sud et Sud-Ouest, de 2009 à 2012, pour un montant global de 1 023 000 €, avec un plan de financement exceptionnel de 100% lié à la double inscription de notre Basilique dans le Contrat de Projets Etat-Région, et dans le Plan de Relance par l’Economie, lancé par l’Etat.
La suite des travaux, dictée par les urgences techniques, oblige à s’intéresser à la poursuite des travaux sur la face Nord (travées 4-5-6-7), allant du clocher au chevet.
Ces travaux ont fait l’objet d’un P.A.T. (Projet Architectural et Technique) en 2011 rendant possible le lancement des consultations d’entreprises. L’estimation de ces quatre tranches de travaux est estimée à 2 250 000 €
A noter que la prochaine tranche de travaux, la plus urgente, serait la partie haute des travées 4 et 5 réunies, estimée à 660 000 €.
La conclusion de la délibération du 14 Décembre 2013, tendait à constater l’impossible budgétisation de ce projet, pour le moment, en raison du désengagement partiel de l’Etat (financement ramené de 50% à 40 %), malgré le maintien probable du soutien du Conseil Général du Loiret, au titre des subventions exceptionnelles allouées à l’édifice (à 44%).
Le Conseil Municipal avait alors demandé la recherche de nouvelles sources de financement pour ces travaux d’importance maximale :
- Auprès du Conseil Régional du Centre, qui nous avait accompagnés en 2009, pour la restauration de la face Sud, du fait de l’inscription de l’édifice, à l’époque, dans le contrat de projets Etat-Région. - Auprès de l’Etat (D.R.A.C.) en sollicitant un réexamen de la décision de diminution du financement « traditionnel ».
- Auprès de l’Etat, au titre de la réserve parlementaire.
La première des trois pistes est en cours d’examen auprès des services régionaux. La deuxième a abouti favorablement : l’Etat a accepté, compte tenu de notre demande, compte tenu de l’importance de l’édifice, et compte tenu de l’urgence technique à poursuivre les travaux, de rétablir sa part de financement à 50%.
La troisième, n’a, de ce fait, pas été explorée.
Cette bonne nouvelle pour l’édifice et pour les finances communales, modifie l’orientation qui peut être donnée à ce dossier. Ainsi, une budgétisation de ce dossier est désormais envisageable dès la Décision Modification Budgétaire du printemps 2014, tant en dépenses qu’en recettes, en même temps que les ajustements budgétaires qui découleront de l’arrivée d’une nouvelle équipe municipale.
Afin de gagner du temps pour cet important dossier, il est proposé d’autoriser Monsieur le Maire à lancer une procédure de consultation de maîtrise d’œuvre pour ces travaux, en application du Code des Marchés Publics, afin que le dossier soit prêt pour la future équipe municipale. Le contenu de cette consultation sera conforme au P.A.T. réalisé en 2011, pour la tranche 4 (tranche ferme de ce marché public) et 5-6-7 (tranches conditionnelles suivantes).
Le Conseil Municipal valide cette orientation. Conseil Municipal de Cléry-Saint-André du Samedi 15 Mars 2014 / 4
2 - Ouverture des nouveaux locaux périscolaires.
Madame Denise REYNAUD, Adjointe au Maire chargée de l’Action Scolaire et de la Petite Enfance, informe le Conseil Municipal de l’ouverture au public, très prochaine, des nouveaux locaux périscolaires, mutualisés avec le restaurant scolaire, rue de la Poule Blanche.
Le chantier se termine. La réception de chantier, avec quelques réserves restant à lever, a eu lieu le 24 Février. La levée de celles-ci a débuté, ce qui permet de programmer une ouverture de ces nouveaux locaux, pour le jeudi 20 mars prochain, après derniers déménagements mobiliers, le mercredi 19 mars.
A noter que ce chantier n’a connu aucun avenant financier en cours de réalisation, pour aucun des lots, ce qui permet de confirmer les prix constatés à l’ouverture des plis. Il y a lieu de rappeler que ceux-ci étaient toutefois supérieurs aux estimatifs des études préalables, ce qui nécessite une mise en jour, d’application contractuelle, du montant de la mission de maîtrise d’œuvre, qui passe de 35 945 € à 40 606 €. H.T.
Le Conseil Municipal valide cette proposition.
3 - Extension de l’école maternelle publique.
Madame Denise REYNAUD, Adjointe au Maire chargée de l’Action Scolaire et de la Petite Enfance, présente au Conseil Municipal l’avancement des études préalables à l’extension de l’école maternelle publique des Bergerêts.
Conformément à l’orientation donnée par le Conseil Municipal, le 14 Décembre dernier, les études se sont poursuivies et affinées, en tenant compte des indications exprimées, par le groupe de travail « L.P.E.M. » composé des membres de la commission « Action Scolaire et Petite Enfance », d’enseignants, de délégués de parents d’élèves élus au Conseil d’Ecole, du D.D.E.N. et d’agents communaux.
Le Conseil d’Ecole Maternelle a également été consulté, le 26 Novembre 2013, ainsi qu’une nouvelle réunion de travail, avec les équipes enseignantes, le 17 Février 2014.
De toutes ces démarches de concertation préalable, il en ressort plusieurs scénarii qui ont tous des avantages et des inconvénients et qui ont tous l’avantage de savoir répondre à l’objectif d’une ouverture souhaitée en Septembre 2015.
De même, nous attendons pour les semaines à venir, la décision de l’Etat, sur la demande de subvention « D.E.T.R. 2014 », ainsi que celle pour la Réserve Parlementaire du Député Olivier CARRE, sollicitées il y a quelques mois.
Ainsi, il est proposé, sans pénaliser l’objectif de Septembre 2015, de laisser à la prochaine équipe municipale, le soin de s’approprier le scénario qui correspondra le mieux à son souhait, avant de lancer les étapes suivantes du projet, en connaissance de ces différentes hypothèses extensives.
Le Conseil Municipal valide cette orientation.
4 - Création d’une structure sportive de plein air : attribution du marché.
Monsieur Gérard CORGNAC, Adjoint au Maire chargé de la Jeunesse, présente au Conseil Municipal, le résultat de la consultation des entreprises pour l’implantation d’une structure sportive de plein air, dans le secteur communal de La Poule Blanche.
Cette implantation constitue, après la construction de locaux périscolaires mutualisés avec le restaurant scolaire, la deuxième tranche de travaux conforme à l’étude globale pour l’aménagement du secteur communal de La Poule Blanche. Conseil Municipal de Cléry-Saint-André du Samedi 15 Mars 2014 / 5
Après avoir examiné les dix-huit offres présentées, réparties en deux lots, les membres de la Commission « Vie Associative et Jeunesse », lors de sa réunion du 25 Février 2014, proposent de retenir les entreprises mieux-disantessuivantes :
Lot n° Intitulé Nom Ville Montant T.T.C. 1 Terrassement B.S.T.P. Ingré 17 252, 40 € 2 Terrain multisports HUSSON INTERNATIONAL
URBAN CREA
La Poutroie (68)
La Ferté-Saint-Aubin
25 099, 50 €
TOTAL : 42 351, 90 €
Pour mémoire, ce projet devrait faire l’objet d’une subvention du Conseil Général du Loiret et d’une subvention de l’Etat, au titre de la réserve parlementaire du Député Olivier CARRE, toutes les deux en cours d’instruction.
Le Conseil Municipal valide ces propositions et autorise Monsieur le Maire à signer les actes d’engagement avec les entreprises concernées.
La livraison est souhaitée pour l’été 2014, avant la rentrée scolaire, de telle sorte que ce nouvel équipement sportif soit utilisable dès la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires, en septembre.
5 – Convention avec l’Arche des Souvenirs.
Monsieur Gérard CORGNAC, Adjoint au Maire chargé de la Vie Associative, présente au Conseil Municipal une proposition de convention de partenariat entre la Commune de Cléry-Saint-André et l’Association « L’Arche des Souvenirs » qui puisse permettre de retranscrire l’ensemble des actions de soutien de la Commune, en qualité de propriétaire du centre d’accueil de jour, au bénéfice de notre locataire, en raison de sa mission d’intérêt général.
Le Conseil Municipal valide cette proposition et autorise Monsieur le Maire à la revêtir de sa signature.
6 - Passage dans le domaine public de nouvelles voies communales.
Monsieur Claude BOISSAY, Adjoint au Maire chargé de l’Urbanisme et du Cadre de Vie, rappelle au Conseil Municipal que la procédure de transfert de propriété de la voie et des réseaux de la rue des Vergers est en cours auprès du notaire de la Commune, dans le prolongement de la délibération adoptée le 1er Février dernier.
Avec la livraison du Clos de la Chastellenie, ce sont donc deux rues qu’il y a lieu de classer prochainement dans le domaine public. Cette démarche nécessite une enquête publique préalable.
Le Conseil Municipal prend acte de cette information et suggère au prochain Conseil Municipal d’organiser cette procédure dès les semaines à venir, afin qu’elle puisse intégrer le mode de calcul de la Dotation Globale de Fonctionnement dès le 1er Janvier 2015.
7 - Ajustements de la liste des subventions aux associations pour l’année 2014.
Monsieur Etienne HEMOND, Adjoint au Maire chargé des Finances explique au Conseil Municipal que le vote anticipé du budget 2014, comparativement aux années précédentes, a eu pour effet de programmer certaines attributions de subventions de façon estimée. De plus, certaines attributions ont nécessité de la part des services de la Direction des Finances Publiques, une délibération spécifique s’agissant de dépenses liées à l’article 657.
- La subvention pour la S.P.A. de Chilleurs aux Bois, d’un montant de 1 051, 83 € est à ramener à 1 017, 73 €. - La subvention pour Mission Localede l’Orléanais, votée à 2 254 € est à porter à 2 278, 50 € - La subvention pour le Pays Sologne Val Sud (étude charte enseigne pour la valorisation du commerce) votée en Décembre 2013, mais non facturée sur 2013, est à reporter en 2014, pour un montant de 480 €. Conseil Municipal de Cléry-Saint-André du Samedi 15 Mars 2014 / 6
- La subvention municipale pour la valorisation et le développement du marché hebdomadaire, d’un montant de 4 000 € H.T., budgétée au Chapitre 011 - article 6228 est à déplacer au chapitre 65 - article 6574.
Les éventuels impacts budgétaires de ces ajustements seront intégrés dans la Décision Modificative Budgétaire du printemps 2014.
Le Conseil Municipal valide chacune de ces propositions.
8 - Abandon de concession au cimetière communal.
Monsieur Gérard CORGNAC, Adjoint au Maire en charge des affaires cinéraires, informe le Conseil Municipal, qu’une citoyenne de Marcilly-en-Villette déclare vouloir rétrocéder, à la Commune, une concession funéraire, non utilisée, achetée en 1998 pour une durée de 30 ans. Il est proposé de lui rembourser la valeur proportionnelle des 15 années restantes, soit 60,21 €
Le Conseil Municipal décide de donner une suite favorable à cette demande et autorise Monsieur le Maire à procéder au remboursement.
9 - Demandes de subventions.
Madame Denise REYNAUD, Adjointe au Maire chargée de la Culture, présente au Conseil Municipal, une demande de subvention au Conseil Général du Loiret, au titre du Fonds d’Accompagnement Culturel aux Communes (F.A.C.C.), pour le projet de spectacle, porté par l’Ecole Municipale de Musique, en commémoration du bicentenaire de la naissance d’Adolphe SAX, programmé en Octobre prochain, à l’Espace Loire. Une subvention de 2 250 € est espérée. Le Conseil Municipal valide cette proposition.
10 - Activités jeunesse des vacances de printemps 2014
Monsieur Gérard CORGNAC, Adjoint au Maire chargé de la Vie Associative et de la Jeunesse, présente au Conseil Municipal, les propositions d’activités jeunesse des vacances de printemps 2014 (du 21 Avril au 2 Mai 2014) et propose les tarifs de ces activités :
Activités proposées à 5 euros : Zumba, Squash, Piscine, Tir à l’arc & Sarbacane, Bowling,Football, balade à vélo, Tennis de Table, Journée sportive, Self-Défense, Handball, Basket Ball. Activité proposée à 10 euros : Escrime.
Activités proposées à 15 euros : Moto & Quad, Equitation, Accrobranches,Laser Game.
Le Conseil Municipal valide cette grille tarifaire. Les inscriptions débuteront le 5 avril prochain.
11 - Délibération relative au personnel mis à disposition du CCAS.
Monsieur le Maire propose d’adapter le régime indemnitaire de la collectivité, afin de tenir compte des fonctions d’élaboration budgétaire de l’agent communal mis à disposition du C.C.A.S., en ajustant son IFTS au coefficient 3.
Le Conseil Municipal valide cette proposition.
12–Tableau des effectifs du personnel.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que 5 des 7 agents recenseurs bénéficiaires d’unemission de vacation pour le recensement général de la population, le mois dernier, feront l’objet d’une nouvelle mission pour l’opération de mise sous plis des documents électoraux, dans le cadre des élections municipales, le 17 Mars prochain.
Le Conseil Municipal valide la création de ces cinq postes de vacataires. Conseil Municipal de Cléry-Saint-André du Samedi 15 Mars 2014 / 7
13 - Vie des commissions municipales.
Monsieur Gérard CORGNAC informe que la Commission « Vie Associative et Jeunesse » s’est réunie le 25 Février 2014.
14 - Comptes-rendus de diverses réunions intercommunales.
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le contenu de différentes réunions intercommunales. Il rappelle à ce propos, la méthode de présentation orale de ces activités intercommunales. Les délégués intercommunaux sont invités à proposer des interventions de quelques minutes sur un sujet particulier, qui fait partie de l’actualité intercommunale.
La Communauté de Communes du Val d’Ardoux (C.C.V.A.) :
Le Bureau Communautaire s’est réuni les 3 Février et 10 Mars 2014, à Cléry-Saint-André, en présence de Madame Denise REYNAUD, Messieurs Claude BOISSAY et Clément OZIEL.
La Commission « Culture Education » s’est réunie le 6 Février 2014, à Cléry-Saint-André, sous la Présidence de Madame Denise REYNAUD.
Le Conseil Communautaire se réunira les 6 Février 2014, en présence de Mesdames Josette DENIS, Denise REYNAUD, Messieurs Claude BOISSAY, Gérard CORGNAC, Gérald GOARIN, Alain GRILLON, Etienne HEMOND, Clément OZIEL, Thierry TELLIER et Daniel ZONCA. Il s’est réuni à nouveau le 13 Mars 2014, à Cléry-Saint-André, en présence de Mesdames Josette DENIS, Denise REYNAUD, Messieurs Claude BOISSAY, Gérard CORGNAC, Gérald GOARIN, Alain GRILLON, Etienne HEMOND, Clément OZIEL et Daniel ZONCA.
La Session Agricole 2014 s’est déroulée le 11 Février 2014, à Cléry-Saint-André.
Une réunion d’information et d’échanges sur la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires s’est réunie le 13 Février 2014, à Mareau-aux-Prés, en présence de Madame Denise REYNAUD.
La Commission « Administration Finances » s’est réunie le 17 Février 2014, à Mareau-aux-Prés, en présence de Madame Sylvie THIERY et de Monsieur Etienne HEMOND.
Le Comité de Pilotage du Relais Petite Enfance s’est réuni le 10 Mars 2014, à Mareau-aux-Prés, en présence de Madame Denise REYNAUD.
La Commission « SPANC Environnement » s’est réunie le 11 Mars 2014, à Mézières-lez-Cléry.
Le Printemps des Poètes se déroulera, à l’Espace Loire, à Cléry-Saint-André, le 28 Mars 2014.
Le Syndicat Intercommunal d’Eau et d’Assainissement de Cléry-Saint-André, Mareau-aux-Prés, Mézières-lez-Cléry et Les Muids de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (C3M) :
Le Bureau s’est réuni les7 Février et 4 Mars 2014, à Mézières-lez-Cléry, sous la Présidence de M. Alain GRILLON.
Le Comité Syndical s’est réuni le 5 Mars 2014, à Mézières-lez-Cléry, sous la Présidence de M. Alain GRILLON et en présence de Madame Sylvie THIERY, Messieurs Gérard CORGNAC, Lionel FRUMENT et Daniel ZONCA.
Le Syndicat Mixte Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères (S.M.I.R.T.O.M.) de la Région de Beaugency. Conseil Municipal de Cléry-Saint-André du Samedi 15 Mars 2014 / 8
Le Comité Syndical s’est réuni le 20 Février 2014, à Beaugency, en présence de Monsieur Daniel ZONCA.
L’inauguration des travaux de sécurisation de la déchetterie de Cléry-Saint-André a eu lieu le 21 Février 2014.
Le Syndicat Mixte d’Etudes et de Travaux pour l’Aménagement du Bassin de l’Ardoux (S.M.E.T.A.B.A.).
Une réunion du comité de pilotage s’est tenue le 19 Février 2014, à Cléry-Saint-André, pour la présentation de la phase n°1 de l’étude bilan du contrat de restauration des cours d’eau et définition d’un nouveau programme d’actions.
Le Comité Syndical s’est réunie le 3 Mars 2014, pour le Débat d’Orientations Budgétaires, sous la Présidence de Monsieur Etienne HEMOND et en présence de Monsieur Daniel ZONCA. Il se réunira à nouveau le 17 Mars 2014, respectivement pour le vote du budget 2014.
Le Syndicat InterCommunal d’Aménagement de la Loire et de ses Affluents (S.I.C.A.L.A.).
Le Comité Syndical s’est réuni le 14 Février et 14 Mars 2014, à Orléans-la-Source, en présence de Monsieur Étienne HEMOND.
Le Syndicat Intercommunal de Gestion de la Crèche Familiale des Marmousets (S.I.V.U. Crèche).
Le Bureau s’est réuni le 18 Février 2014, à Mareau-aux-Prés, en présence de Madame Denise REYNAUD.
Le Comité Syndical s’est réuni le 18 Février 2014, à Mareau-aux-Prés, en présence de Mesdames Maryvonne MARY, Marie-Pascale ROBERT et Monsieur Gérald GOARIN.
Le Syndicat Mixte du Pays Sologne Val Sud :
Le Comité Syndical s’est réuni le 27Février 2014, à Marcilly-en-Villette, en présence de Messieurs Claude BOISSAY et Clément OZIEL.
15 - Demandeurs d’emploi.
Monsieur le Maire informe que la Commune de Cléry-Saint-André comptait au mois de Février 2014, 143 demandeurs d’emploi, soit une diminution de 1,4% par rapport aux chiffres de Janvier 2014. La répartition de ces demandeurs est de 67 hommes et 76 femmes ; de 111 indemnisables et 32 non-indemnisables.
16- Questions des membres du Conseil Municipal.
Monsieur Lionel FRUMENT exprime son ressenti, à la suite de sa participation à la session agricole, sur certaines politiques publiques nationales, notamment dans le domaine de l’agriculture, qui manquent parfois de simple bon sens. Il est approuvé par l’ensemble des élus.
Rien n’étant plus à l’ordre du jour, Monsieur le Maire lève la séance à 18 h. 30.