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Déliberation - Liste DES Deliberations 682
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Loison-sous-Lens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 682)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Fiscalité, Démocratie,
Ville de X
Loison-sous-Lens
MAIRIE DE
LOISON-SOUS-LENS
62218
& : 03.21.13.03.48
REPUBLIQUE FRANCAISE
@ : ville-loison-sous-lens.fr
@ Ville de Loison sous Lens
Délibération n°2025/021 :
Délibération n°2025/022 :
Délibération n°2025/023 :
Délibération n°2025/024 :
Délibération n°2025/025 :
Délibération n°2025/026 :
Délibération n°2025/027 :
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 Avril 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
Vote à l’unanimité
Approbation du Compte de gestion 2024
Vote à l’unanimité
Vote du compte administratif 2024
Vote Pour 27
Abstention 1
Vote des taux de fiscalité directe locale : fixation des taux d’imposition pour l’année 2025
Vote à l’unanimité
Rapport de Présentation Budgétaire - Vote du budget 2025
Vote Pour 28
Vote Contre 1
Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS au titre de l’année
2025
Vote à l’unanimité
Vote des subventions aux associations
Association de Tennis de Table : 1 000,00 €
Vote à l’unanimité
Association Sportive Loisonnaise Football : 15 000,00 €
Vote à l’unanimité
Avenir Ouvrier Loisonnais : 2 000,00 €
Vote à l’unanimité Loison Athlétic Club Section Basket : 16 000,00 €
Vote à l’unanimité
Loison Athlétic Club Section Tir : 1 700,00 €
Vote à l’unanimité
Judo Club Loisonnais : 2 000,00 €
Vote à l'unanimité
Family Affair : 300,00 €
Vote à l’unanimité
Agilis Rando : 1 000,00 €
1 Conseiller n’a pas pris part au vote
Vote pour : 28
Atom Gym : 400,00 €
Vote à l'unanimité
AROV : 500,00 €
2 Conseillers n’ont pas pris part au vote
Vote pour : 27
Association de défense des droits de circuler en véhicules ancien : 400,00 €
Vote à l’unanimité
Les Dames Créatives Loisonnaises : 500,00 €
Vote à l’unanimité
Les Séniors Loisonnais : 800,00 €
2 Conseillers n’ont pas pris part au vote
Vote pour : 27
Société de chasse : 400,00 €
Vote à l’unanimité
Starter Club Moto : 300,00 €
Vote à l'unanimité
Les Petites Mains Loisonnaises : 300,00 €
Vote à l’unanimité
La Palette Loisonnaise : 1 000,00 €
Vote à l’unanimité
Amicale du Personnel Communal : 14 000,00 €
Vote à l'unanimité
Anciens combattants et Victimes de Guerre : 300,00 €
Vote à l’unanimité
Le Bien-être Loisonnais : 1 000,00 €
1 Conseiller n’a pas pris part au vote
Vote pour : 28
Main dans la Main : 500,00 €
1 Conseiller n’a pas pris part au vote
Vote pour : 28 Délibération n°2025/028 :
Délibération n°2025/029 :
La Sauvagine de la Souchez : 400,00 €
Vote à l’unanimité
Harmonie La Jeunesse : 11 000,00 €
Vote à l’unanimité
Comité des Fêtes de la Cité Hollandaise : 500,00 €
2 Conseillers n’ont pas pris part au vote
Vote pour : 27
Comité des Fêtes du Centre : 500,00 €
3 Conseillers n’ont pas pris part au vote
Vote pour : 26
VivaCité 8 : 500,00 €
1 Conseiller n’a pas pris part au vote
Vote pour : 28
Anim'le 8 : 500,00 €
5 Conseillers n’ont pas pris part au vote
Vote pour : 24
APE Dolto : 500,00 €
Vote à l’unanimité
APE du 8 de Loison-sous-Lens: 600,00 €
Vote à l’unanimité
La Choréale : 457,35 €
Vote à l’unanimité
Association les Amis du Prévert de Harnes : 5 000,00 €
Vote à l'unanimité
AAE62 : 200,00 €
Vote à l’unanimité
Nos Quartiers Cité 8 des Hauts-de-France : 100,00 €
Vote à l’unanimité
Association de prévention routière : 100,00 €
Vote à l’unanimité
TOTAL : 79 757,35 €
Versement à la Ville de Loison-sous-Lens par la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin de l’attribution de compensation et de la Dotation de Solidarité Communautaire
Vote à l’unanimité
Emission d’un mandat administratif pour le remboursement d’une redevance séjour neige
Vote à l’unanimité Délibération n°2025/030 :
Délibération n°2025/031 :
Délibération n°2025/032 :
Délibération n°2025/033 :
Délibération n°2025/034 :
Délibération n°2025/035 :
Demande d’admission en non-valeur de créance
Vote à l’unanimité
Demande d’apurement de créances prescrites
Vote à l’unanimité
Convention relative aux conditions d’accès à la plateforme de dématérialisation de la commande publique et de ses services associés Vote à l’unanimité
Opération Vacances Ouvertes - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 9 avril 2024
Vote à l’unanimité
Création de postes dans le tableau des effectifs du personnel communal Vote à l’unanimité
Motion de soutien à la mobilisation des enseignants contre les suppressions de postes dans le Pas-de-Calais
Vote à l’unanimité
Liste diffusée sur le tableau numérique aux portes de la Mairie et
publiée sur le site internet avec l’intégralité des délibérations.