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Document publié le Vendredi 6 février 2026 par la commune d'Hornaing.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION+202569+ +CLASSE+DE+NEIGE+2026+TARIFS+ET+MODALITES+DE+PAIEMENT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Banque,
République Française
Département NORD
HORNAING
EXTRAIT D'UNE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14/10/2025
radeon L'an 2025, le 14 Octobre à 18:15, le Conseil Municipal de la Commune de Qu ont HORNAING s'est réuni à la , lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence Afférents | Présents | pris part de Monsieur DELANNOY Frédéric, Maire, en session ordinaire. Les convocations au vote individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été ” si dE transmises par écrit aux conseillers municipaux le 07/10/2025. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 07/10/2025.
Vote Présents : M. DELANNOY Frédéric, Maire, Mmes : CHATELIN Sandrine, DE
a BOER Vanessa, DELBECQ Sylvie, DELCROIX Séverine, DESMYTER Gaëlle, SES DUHEM Gwenaëlle, FIEVET Christelle, MOREAU Valérie, MUREZ Dolorès, Pour : 25 NOULETTE Jessica, VANDEWALLE Stéphanie, VILCOT Lise-Marie, MM : Contre : 0 ACCETTONE Grégory, DESMOUCELLE Didier, GAZET Christian, HOCQ Daniel, Abstention : 0 JAMROZ Alain, REMY Benoît, SERRURIER Yvon, VELU Philippe
Acte rendu exécutoire après dépôt Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : HOUZE Marie-Martine à M. VELU en Sous Pref Philippe, RASSE Virginie à M. DESMOUCELLE Didier, MM : CLOCHARD
ne Jean-François à M. HOCQ Daniel, RATAJCZAK Christophe à M. DELANNOY
Publication ou notification du : Frédéric
Absent(s) : M. SAVARY Gabriel
A été nommé{e) secrétaire : Mme MOREAU Valérie
202569 — Classe de neige 2026 - Tarif et modalités de paiement des familles
Le Maire informe l’assemblée que les élèves de CM2 partiront cette année en classe de neige à Saint-Jean Saint-Nicolas dans les Hautes Alpes, du lundi 26 janvier au vendredi 6 février 2026 avec la compagnie Océane
Voyages Juniors.
Il rappelle que la participation des familles est inchangée et fixée à 103 €.
Afin d'éviter le désistement d’élèves et par conséquent une dépense facturée inutilement par la commune, Monsieur le Maire propose à l’assemblée de mettre en place un acompte de 30 € à verser par les familles avant le 16 décembre 2025, actant ainsi la réservation, le solde de 73 € sera versé après le voyage.
L’acompte de 30 € ne sera pas remboursable en cas de désistement de l’élève sauf sur présentation d’un justificatif médical.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, accepte cette proposition, et la reconduit à chaque organisation d’une classe de neige. Ainsi, l’acompte de 30 € sera à verser sur présentation d’un titre de recettes, avant le 16 décembre de l’année N-1, et le solde de 73 € sera à verser sur présentation d’un titre de
recettes, après le séjour.
Fait et délibéré les jours, mdis et an susdits.
Au registre suivent les sig