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Ordre du Jour - 7 OJ 22 09 2006
Document publié le Vendredi 22 septembre 2006 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 7 OJ 22 09 2006)
Thèmes du document : Humanitaire, Associations, ONG et mouvements politiques, Eau et assainissement,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 22 SEPTEMBRE 2006 à 18 H 00
Commission Finances, Commerce, Transferts intercommunaux et Ressources Humaines : réunie le 13/09/06 Commission Culture : réunie le 22/08/06
Commission Sports : réunie le 06/09/06
Commissions Urbanisme/Travaux/Environnement : réunie le 05/09/06
Commission Enseignement : réunie le 07/09/06
Commission Sociale : réunie le 06/09/06
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
RESSOURCES HUMAINES
1 – Tableau des effectifs 2006 : créations et suppressions de postes
2 – Service de remplacement du Centre de Gestion : convention d’adhésion
3 – Garantie maintien de salaire : contrat d’adhésion concernant les assistantes maternelles
4 – Partenariat avec le Comité des Œuvres Sociales : convention
AMENAGEMENT URBAIN - ETUDES
5 – Assujettissement des locaux vacants depuis plus de cinq ans à la taxe d’habitation
6 – Parc des Portes de Riom : cession de terrain à Riom Communauté
7 – Le Maréchat : cession de terrains à Riom Communauté
8 – Logements locatifs : autorisation de dépassement du coefficient d’occupation des sols
9 – 2 rue du Creux : rétrocession par l’EPF-SMAF
10 – 2 rue du Creux : cession à l’OPAC du Puy de Dôme
11 – 9 et 9 bis rue Hellenie : abandon de servitudes et création d’une servitude
12 – Chalucet : reprise du bail à complant – agrément du nouveau complanteur
13 – Dénomination d’une voie : « Chemin du Pré de l’Ane »
MARCHES -TRAVAUX
14 – Travaux d’entretien dans les églises : demandes de subventions
15 – Ecole d’Arts Plastiques : transfert et aménagement des locaux de l’immeuble Maurice Genest B : demandes de subventions
16 – Sanitaire public place de la Fédération : contrat de location et de maintenance
ENVIRONNEMENT
17 – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement : exercice 2005
…/… SOCIAL
18 – Groupement Régional de Santé Publique (GRSP) : adhésion de la Commune de Riom
CULTURE
19 – Festival « les Automnales » : convention avec le Conseil Général
20 – Saison Culturelle « Accès Soirs » 2006/2007 : demandes de subventions
21 – « Journées du patrimoine » : subvention de RIOM COMMUNAUTE
22 – Fonds d’Initiatives Culturelles
23 – Exposition « Armoiries et Familles à Riom » : tarifs des cartes postales et des affiches
SPORTS
24 – Exonération permanente de la taxe sur les spectacles
25 – Mise à disposition de personnels municipaux auprès d’associations sportives riomoises pour la saison 2006/2007 : conventions
26 – Mise à disposition d’installations sportives auprès d’associations sportives riomoises pour la saison 2006/2007 : conventions
27 – Subventions exceptionnelles : Riom Volley Ball - Rugby Club Riomois
28 – Fonds d’Initiatives Sportives
ENFANCE - JEUNESSE
29 – Equipement des restaurants scolaires : demande de subvention
30 – Contrat Temps Libre : reversement de subventions
31 – Contrat Enfance : reversement de subvention
INFORMATION : bilan de la rentrée scolaire
ADMINISTRATION GENERALE
32 – Commission Consultative des Services Publics Délégués : composition
33 – Prix des Maisons Fleuries : revalorisation des prix
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.