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Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Bellignat.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 03 CM 13.03.2025 Subvention Exceptionnelle Equipement A.V.S.A. BELLIGNAT.vise)
Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE:
2e
DES; DELIRERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
à ULCLOULEN|
|
QUNONONEL
DEÉILA
COMMUNE
DE
BELLIGNAT
TK
OC)
ET
R
Mont
SON
NTI
Ut
MIUTICINAE
|
INT): |
|
Séance
du
13
Mars
2025
L'an
Deux
Mil Vingt
Cinq
21
2/1
21
Et
le treize
mars
A Dix Huit heures
trente minutes,
le Conseil
Municipal
de cette Commune
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
des
conditions
conformes
aux
règles
Date
de
la
Convocation
|
sanitaires
en
vigueur,
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Mme
RAVET
Véronique,
Maire.
05/03/2025
|
Présents
: RAVET
V, - MILLET
D, — PITTION
V. - PICHON
H. - GUILLAUBEZ
C. - VINCENT
B. - NIOGRET
C.
Date
d'affichage
— PARNALLAND
E, - COLOMBET
M. - CERQUEIRA
C. - FRATTER
M.
- BOURGEON
A. - BARBERIS
P. -
05/03/2025
KILIC
D.
- BOURDONNAY C
- PERDRIX
T. — DE
MATOS
C. - MOREIRA
J. — LADRE
R.
Absents
: HASSOUN
K. - PARIS-CADET
J.
— GROSSIORD
A.
- BUFFAUT
C.
OBJET
Excusé
: ARMETTA
C.
Procuration
est donnée
par M. BARBIER.
à D. MILLET.
Procuration
est donnée
par YŸ. YILMAZ
à V. RAVET
Procuration
est donnée
par F. RHODET
à M.
FRATTER.
SUBVENTION
Exceptionnelle —
À Vélo Sans Age
RE
Secrétaire
de
Séance
: Claude
BOURDONNAY
Rapporteur
: V.
RAVET
Véronique
RAVET
présente
l’association
et son
concept
:
Cette
association
offre
aux
personnes
âgées
des
sorties
à vélo
(triporteur
à assistance
électrique)
au
grand
air
et
en
toute
sécurité.
Ce
concept
est
né
au
Danemark
en
2012
et s’est
rapidement
développé
dans
le monde
entier
L'association
française
À
VÉLO
SANS
ÂGE
a
vu
le jour
en
2015
(association
Loi
1901)
et
compte
en
France
66
antennes
ayant
fait
l’acquisition
d’un
ou
plusieurs
triporteur(s)
et proposant
déjà
de
belles
promenades
aux
personnes
âgées.
Chaque
antenne
est
ambassadrice
d’AVSA
sur
son
territoire,
force
de
proposition
et
de
développement :
- Contacts
avec
les
partenaires
institutionnels
et
professionnels
locaux,
- Montage
de
dossiers
pour
la recherche
de
financements
des
triporteurs,
- Constitution
d’un
réseau
de
pilotes
bénévoles
et formation,
- Création
d'événements,
- Promotion,
communication,
relations
médias,
- Échanges
entre
antennes
du
même
département.
- Gestion
des
réservations,
mise
en
relation
des
EHPAD
et
des
bénévoles
pilotes
Véronique
RAVET
indique
que
l’association
A.V.S.A.
(à
vélo
sans
âge)
dispose
désormais
d’une
antenne
sur
BELLIGNAT.
En
effet
en
2022
lors
du
lors
du
premier
forum
des
associations
de
Bellignat jumelé
à la journée
portes
ouvertes
de
la MARPA
Dallex-
Allombert,
la Mairie
avait
convié
l'antenne
A
Vélo
Sans
Age
de
Saint
Claude
qui
avait
proposée,
avec
le soutien
actif de
l’associations
ECHB
(Entente
Cycliste
du
Haut
Bugey),
des
balades
en
triporteur
aux
résidents
de
la
MARPA.
Ces
balades
avaient
permis
aux
résidents
de
la MARPA
d’aller
à
la découverte
de
la voie
douce
du
Lange.
Le
territoire
disposant :
-
depuis
2021,
de
la voie
douce
reliant
Oyonnax
à Nantua,
Lieu
idéal pour
des
balades
de
triporteurs
en
toute
sécurité.
-
d'un
réseau
assez
important
d'établissements
d'accueil pour
personnes
âgées,
qui parfois
longe
cette fameuse
voie
douce.
-
De
personnes
volontaires
pour
développer
cette
activité
la
démarche
de
création
d'une
antenne
À
Vélo
sans
Age
à Bellignat
est
ainsi
née.
Elle
a pour
objectif de
:
e
Renforcer
les
relations
intergénérationnelles
e
Partager
entre
les
pilotes,
les
personnes
âgées,
les
employés
des
maisons
de
retraite
e
Valoriser
les
transports
non
polluants
et
leur
donner
une
dimension
sociale
e
Améliorer
la
qualité
de
vie
en
profitant
de
son
environnement
Chaque
Ets
bénéficiaire
signera
une
convention
avec
l’antenne
locale
et participera
au
soutfen
ue
1 assucrauvu.
Accusé de réception en préfecture 001-210100319-20250313-D_2025_03_13_03-DE Date de télétransmission : 17/03/2025 Date de réception préfecture : 17/03/2025
Publié sur le site de la Commune le 20.03.2025 Auteur de l'acte : Véronique RAVET, Maire Pour
mener
à bien
ce
projet
il convient
d’acheter
un
triporteur
et d’en
assurer
ensuite
l’entretien.
Le
budget
à financer
par
des
subventions
est
de
13
000
€.
Mme
le Maire
propose
que
la Commune
de
BELLIGNAT
qui
accueille
cette
antenne
et
dont
les
résidents
de
la
marpa
bénéficieront,
participe
à hauteur
de 2 500
€.
LE
CONSEIL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
à
lunanimité
M.
Hervé
PICHON,.
membre
actif
de
l’association
ne
prend
pas
part
au
vote)
AUTORISE
MME
LE
MAIRE
à verser une
SUBVENTION
D’EQUIPEMENT
de 2500
€ à l’ Antenne
de BELLIGNAT
de
A.V.S.A.
Dit
que
la
somme
sera
affectée
au
compte
20421
«
Subvention
personne
de
droit
privé
—
biens
mobiliers
matériel
et
études
»
du
BP
2025 Conformément
à la délibération
du 22/11/2012,
relative à l’amortissement
des
subventions
d'équipement,
cette subvention
fera l’objet
dès
2025
d’un
amortissement
sur
5
ans.
Le
Secrétaire
Le
Maire,
C. BOURDONNAY
Véronique
RAVET
Accusé de réception en préfecture 001-210100319-20250313-D_2025_03_13_03-DE Date de télétransmission : 17/03/2025 Date de réception préfecture : 17/03/2025