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unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - Ordre du Jour 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Transports,
ORDRE DU JOUR
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
GENERALE COMMUNAUTAIRE
Service des Assemblées CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 29/06/2023
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 06/06/2023
Projets de délibérations
GOUVERNANCE
Rapporteur Jean PAPADOPULO
1. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT EN VERTU DE LA DELIBERATION
20_10_15_341 DU 15 OCTOBRE 2020
2. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU EN APPLICATION DE LA
DELIBERATION 20_10_15_340
STRATEGIE FINANCIERE, JURIDIQUE ET PATRIMONIALE
Rapporteur Jean-Pierre GIRARD
3. MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024
4. APUREMENT DU COMPTE 1069 AVANT PASSAGE EN M57
5. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET GENERAL 2022
6. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE EAU 2022
7. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2022
8. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION BUDGET ANNEXE SPANC 2022
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10. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION BUDGET ANNEXE DU GOLF 2022
11. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE CULTURE-THEATRE DU
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12. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION BUDGET ANNEXE PLATEFORME DE CONSTRUCTION
DURABLE (PCD) 2022
13. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION GPRA 2022 MALGRE SA CLOTURE AU 31 DECEMBRE
2021
14. BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES REALISEES EN 2022
15. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 : BUDGET PRINCIPAL 16. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 : BUDGET ANNEXE EAU
17. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
18. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 : BUDGET ANNEXE SPANC
19. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 : BUDGET ANNEXE TRANSPORT
20. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 : BUDGET ANNEXE GOLF
21. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 : BUDGET ANNEXE CULTURE THEATRE DU
VELLEIN
22. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 : BUDGET ANNEXE PLATEFORME DE
CONSTRUCTION DURABLE (PCD)
23. AFFECTATION DES RESULTATS 2022 DU BUDGET PRINCIPAL
24. AFFECTATION DE RESULTATS 2022 DU BUDGET ANNEXE EAU
25. AFFECTATION DES RESULTATS 2022 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
26. AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ANNEXE SPANC 2022
27. AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ANNEXE TRANSPORT 2022
28. AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ANNEXE GOLF 2022
29. AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET ANNEXE CULTURE THEATRE DU VELLEIN 2022
30. AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET ANNEXE PLATEFORME DE CONSTRUCTION DURABLE
2022
31. AUTORISATIONS DE PROGRAMME/ CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP)
32. BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 : BUDGET PRINCIPAL
33. BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 : BUDGET ANNEXE DE L'EAU
34. BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
35. BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 : BUDGET ANNEXE SPANC
36. BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 : BUDGET ANNEXE TRANSPORT
37. BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 : BUDGET ANNEXE DU GOLF
38. BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 : BUDGET ANNEXE CULTURE THEATRE DU VELLEIN
39. BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023 : BUDGET ANNEXE PLATEFORME DE CONSTRUCTION
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40. BOURGOIN-JALLIEU - PISCINE ALICE MILLIAT - ACQUISITION A TITRE GRATUIT DU FONCIER
SUPPORT DE LA PISCINE INTERCOMMUNALE ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur Jean-Jacques BOCHARD
41. MODALITES D’ATTRIBUTION DES VEHICULES DE LA CAPI POUR L'ANNEE 2023 ET
APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR D'UTILISATION DES VEHICULES DE SERVICE
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42. DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE ELUS ET ADHESION A LA MISSION
d’ASSISTANCE ET DE CONSEIL PROPOSEE PAR LE CDG 38
43. CONVENTION DE MECENAT CAPI - COMPAGNIE DE PHALSBOURG
44. CREATION D'UN SYNDICAT MIXTE ENTRE LA REGION AUVERGNE RHONE-ALPES, LA CAPI ET
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VOIRIES, ESPACES PUBLICS ET ECLAIRAGE
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ET 2024
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET COMPETITIVITE TERRITORIALE Rapporteur Patrick NICOLE-WILLIAMS
47. CAPI ENTREPRENDRE LA PEPINIERE : NOUVEAUX TARIFS POUR LES LOYERS
48. MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'OFFICE DE TOURISME DE LA CAPI
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SENSIBLE DE L'ETANG DE FALLAVIER ET DU VALLON DU LAYET
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