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Procès Verbal - PV CM 02 04 2025
Déliberation - liste delibs 26 02 2026
Déliberation - liste delibs du 02 07 2025
Conseil Municipal - convoc CM du 02 03 2023
Procès Verbal - convoc 02 04 2025
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc 02 04 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAÔNE
Bussières,
le
27
mars
2025
COMMUNE
DE
BUSSIERES
CONVOCATION
Madame,
Monsieur
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à :
La
salle
de
convivialité
au
4
rue
de
l'Eglise
Mercredi
02
avril
2025
à
20
H
30.
Je
vous
remercie
de
votre
présence
et
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur
à
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
Emilien
BRENOT
ORDRE
DU
JOUR :
1-
Approbation
du
PV
du
13
mars
2025
—_—
2-
Présentation
du
document
de
valorisation
financière
2024
3-
Subventions
2025
aux
associations
de
Bussières
(délib)
4-
Subvention
2025
au
GSI
Les
Bobuchots
(délib)
5-
Vote
de
l’état
1259
(taxes
locales)
pour
2025
(délib)
6-
Vote
du
Budget
Communal
Primitif
Principal
2025
(délib)
7-
Protection
sociale
complémentaire
: mandatement
du
CDG70
afin
de
conclure
une
convention
de
participation
dans
le domaine
de
la santé
(délib)
8-
Ajout
d’un
numéro
de
rue
: Grande
Rue
(délib)
9-
Questions
diverses
Je
soussigné(ée)
(Nom,
Prénom)
donne
pouvoir
à (NOM,
PrÉNOM}....nn
ner
errnenneneeesnnseernesnnsnes
pour
me
représenter
à la
réunion
du
conseil
municipal
du
mercredi
02
avril
2025.
Le
présent
pouvoir
sera
annexé
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BUSSIERES,
le
Signature