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Déliberation - liste delibs 26 02 2026
Document publié le Jeudi 26 février 2026 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 26 02 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAONE
CANTON
DE
RIOZ
COMMUNE
DE
BUSSIERES
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
FEVRIER
2026
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
que
la
convocation
du
Conseil
a
été
faite
et
affichée
le
19
février
2026
et que
le nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
ONZE.
L’an
deux
mille
vingt-six,
le 26
février
2026
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Bussières
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
dans
la salle
de
convivialité
sous
la
présidence
de
M.
Emilien
BRENOT,
Maire.
PRESENTS
:
Mmes
DEBIEF
Monique,
DUPONT
Joëlle,
GREFFE
Emmanuelle,
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline,
Ms
BÉLIARD
Hervé,
BRENOT
Emilien,
DUCRET
Guy,
FOLLETETE
Nicolas,
Loïc
GOUX.
ABSENTS
EXCUSES :
Mme
NAVARRETE
Véronique,
M
BRETON
Cédric.
Conformément
à
l’article
L2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a
été
procédé
à
l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil,
Mme
DUPONT
Joëlle
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
M.
BRENOT
Emilien
a déclaré
la séance
ouverte.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
D06-2026
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2025
AU
BUDGET
2026
PAR
REPRISE
ANTICIPEE
VOIX
: 09
POUR
: 09
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
D07-2026
SUBVENTION
2026
AUX
ASSOCIATIONS
DE
BUSSIERES
:
e
ACCA
ST
HUBERT
: 150
€
VOIX
:09
POUR
: 09
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O0
e
BUSSIERES
ANIMATION
: 400
€
VOIX
: 09
POUR
: 09
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O
e
ENTRE
NOUS
LES
AMIS
: 250
€
VOIX
: 06
POUR
: 06
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O0
D08-2026
SUBVENTION
2026
AU
GSI
LES
BOBUCHOTS
VOIX
: 09
POUR
: 09
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O
D09-2026
AMORTISSEMENT
DE
LA
SUBVENTION
D’INVESTISSEMENT
A
HABITAT
70
VOIX
: 09
POUR
: 09
CONTRE
: O
ABSTENTION
: 0 D10-2026
PARTICIPATION
A
LA
PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
DES
AGENTS
DANS
LE
CADRE
DE
LA
LABELLISATION
VOIX
: 09
POUR
: 09
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
D11-2026
REMBOURSEMENT
DE
CHARGES
1À
TRIMESTRE
2026
—
APPARTEMENT
N°1
—
19
RUE
DE
L'EGLISE
— SUITE
PROBLEMES
PAC
NON
ENCORE
RESOLUS
VOIX
: 09
POUR
: 09
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O
D12-2026
VOTE
DU
BUDGET
COMMUNAL
PRIMITIF
PRINCIPAL
2026
VOIX
: 09
POUR
: 09
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance