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Conseil Municipal - Compte+rendu+séance+CM+du+17 02
Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune de Lantenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+séance+CM+du+17 02)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
0 2 Es ! OS
L_ Te er. A
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU LUNDI 17 FÉVRIER 2025 :
Le Conseil Municipal s'est réuni le lundi 17 février 2025 à 19 heures, sur convocation en date
du 10 février 2025 de Monsieur Jean-Louis BENOIT, Maire.
Etaient présents :
Mr BENOIT Jean-Louis — Mr BALLAND Raymond - Mr PERTREUX Anthony - Mr CHEVILLON
Kevin - Mme DUNEZAT Sandrine - Mr MIALON Jean-Pierre - Mr PELISSON Alexandre - Mme
PELISSON Georgette —- Mme Evelyne SAVEY-GENET.
Procuration(s) :
o Monsieur CHABAUD Michel a donné procuration à Mr BALLAND Raymond.
Secrétaire de séance : Mr CHEVILLON Kevin.
Îl. Monsieur le Maire demande l'approbation du Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal en date du 15 janvier 2025 :
- _ Approuvé à l’unanimité
Il] Délibérations :
- __2025/002/008 : Participation financière à la convention de participation sur le risque
santé signée entre le CDG de l’Ain et APICIL.
- L'assemblée délibérante, après en avoir délibéré, décide :
- D'accorder sa participation financière aux fonctionnaires titulaires et stagiaires ainsi qu'aux agents
contractuels de droit public et de droit privé de la collectivité en activité ayant adhéré au contrat
attaché à la convention de participation portant sur le risque « Santé ».
- De fixer le niveau de participation financière de la collectivité à hauteur de 20 € par agent et par
mois, à la couverture de la cotisation assurée par chaque agent qui aura adhéré au contrat découlant
de la convention de participation et de la convention d'adhésion signées par l’autorité territoriale,
étant précisé que la participation est désormais attachée à la convention de participation et ne
peut plus être versée dans le cas de contrats individuels souscrits auprès de prestataires
labellisés.
- _ Approuvé à l'unanimité
II. Etat d'avancement des projets :
- Présentation du tableau des projets programmés pour 2025.
La location de la cure a été résiliée par l’'Evêché au 1er janvier 2025. 1 IV.
O
O
Compte rendu de réunions :
Réunion avec Outriaz le 12 février : Présentation du programme des travaux de
l’église, et du tableau financier, des devis, subventions et participation de chaque
commune.
Réunions de la Commission forêts du 6 février à HBA :
" La personne employée par HBA & 3 autres Intercommunalités, en charge de la
chartre forestière et du suivi des dossiers de demande de subventions pour les
travaux, quitte son poste, elle ne sera pas remplacée.
"__ Xylofutur : (Structure d’étude sur l’évolution de la forêt, basée à Bordeaux) ; HBA finançait cette structure à hauteur de 20 000.00 €, le Département de 30 000.00 € et
la Région de 90 000.00 €.
“ La Région se désengage du financement, le Département et HBA font de même et
ne participeront plus au financement de cette structure.
“L'installation des panneaux de localisation des secours en forêts va se déployer en 2025 dans toutes les communes.
“Projet d'abattoir de petits ruminants (moutons et chèvres), les éleveurs se sont
regroupés pour installer un abattoir et atelier de découpe à Bourg en Bresse. “ Zones humides sur le territoire de HBA représente 250Ha, 11 agriculteurs exploitants
ces terrains ont signé une convention et percevront 37 000.00 € de l'Europe.
Questions diverses des conseillers :
Rédiger un courrier à la Maison de santé du Frêne pour leur signaler que de nouveaux patients
de la commune ont été refusés alors que nous participons au financement du secrétariat des
médecins.
Y-a-t-il un projet d'aménager un auvent devant la salle de la réunion : pas à ce jour
Vogue annuelle : 2 & 3 août 2025.
Banquet des pompiers 7 décembre 2025.
- Programme Réunion des Commissions :
Réunion fleurs : 18 h 00 le 25 février 2025.
Commission cadre de vie : 18 h 00 le 17 mars 2025.
Merci de votre attention. Fin de réunion 22 h 30.
Prochaine réunion du Conseil le 10 mars 2025.
Le Président de séance, Le Secrétaire de séance,
Monsieur Jean-Louis BENOIT. Monsieur Kevin Chevillon.
Toutes les délibérations relatives à ce Conseil Municipal sont consultables en mairie.
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