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Procès Verbal - PV conseil du 17 mars 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Queige.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil du 17 mars 2025)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Démocratie,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
17
mars
2025
Présents
: Edouard
Meunier,
Raymond
Combaz,
Jacqueline
Bieth,
Carole
Fontaine,
Sylvie
Duc,
Juliette
Derimay,
Elisabeth
Bordet,
Romain
de
St
Jores,
Sandra
Lepoint
, Guillaume
Bedhet
Président
: Edouard
Meunier
Excusés
: Didier
Maccarinelli
représenté par
Juliette
Derimay,
Karine
Bouvier-Bangillon
(pouvoir
à
Sylvie
Duc),
Stéphanie
Mansord
donne
pouvoir
à Sandra
Lepoint,
Nicolas
Albrieux,
Jean-Louis
Joly
représenté
par
Edouard
Meunier,
Secrétaire
: Carole
Fontaine
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
3 févier
2025
est
adopté
à l'unanimité.
1.
Informations
générales
Transfert
de
la
compétence
eau
et
assainissement
: Les
parlementaires
ont
voté
la
semaine
dernière
l'abandon
du
transfert
obligatoire
de
cette
compétence
au
1°’ janvier
2026
aux
EPCI.
C'est
une
victoire
pour
les
communes
rurales
qui
demandaient
à ce
que
ce
transfert
soit
choisi
et
non
imposé.
Par
contre,
il n’y
aura
pas
de
retour
en
arrière.
Modification
du
mode
de
scrutin
pour
les
communes
de
—
de
1
000
habitants.
Les
deux
associations
des
maires
de
France
(maires
et
maires
ruraux)
se
sont
prononcées
pour
une
réforme
du
mode
de
scrutin,
en
rejoignant
celui
des
communes
de
plus
de
1 000
habitants,
à
savoir
des
listes
avec
parité
hommes/femmes),
sans
panachage
possible.
Il s’agit
de
privilégier
le
programme
et
une
équipe,
plutôt
que
des
individualités.
Le
Sénat
a adopté
cette
réforme,
et
l'assemblée
devrait
le faire
courant
avril.
Si
cette
mesure
est
adoptée,
elle
devrait
s'appliquer
dès
les
prochaines
élections
municipales
de
2026.
Le
conseil
municipal
est
informé
du
départ
de
Maud
Lombard
pour
les
Services
du
Conseil
Départemental.
Il la
remercie
pour
son
travail
au
sein
de
notre
mairie
pendant
ces
13
années.
2.
Point
sur
les
dossiers
en
cours
Micro
-crèche
: Les
travaux
de
la
résidence
Agathine
avancent
normalement,
la
livraison
est
prévue
pour
le 1 er décembre
2025.
Un
appartement
témoin
sera
aménagé
dès
le mois
de
juin.
Une
convention
de
mise
à disposition
anticipée
sera
signée
avec
CIS
Habitat
pour
pouvoir
faire
l'aménagement
intérieur
de
la
microcrèche
avant
la
remise
des
clés.
La
mise
en
service
de
la
microcrèche
est
toujours
prévue
pour
début
janvier
2026.
Une
commission
de
travail
est
à
mettre
en
place,
avec
l’aide
d’Arlysère
et
de la
PMI,
pour
la
validation
de
tous
les
équipements
intérieurs,
et
l'embauche
du
personnel
de
la
microcrèche
et
son
mode
de
fonctionnement.
Extension
des
Services
Techniques
:
Un
permis
de
construire
sera
prochainement
déposé
pour
la
création
de
2
annexes
aux
bâtiments
existants.
Une
somme
de
100
000
euros
sera
prévue
pour
le
budget
2025.
Berges
du
Doron
: Le
bureau
d'études
Abest
a fait
des
propositions
pour
la
réfection
des
berges
suite
aux
crues
de
novembre
2023
et des
propositions
de
compensation
suite
à l'aménagement
du
camping.
Nous
sommes
en
attente
de
la validation
de
la
DDT.
Une
réunion
aura
lieu
sur
place
le 7 avril
prochain.
Plus
généralement,
une
réunion
avec
le
SMBVA
et
les
communes
du
Beaufortain
vient
de
se
tenir
à
Queige
pour
définir
un
Espace
de
Bon
Fonctionnement
(EBF)
sur
le
cours
du
Doron.
Des
arbitrages
devront
être
rendus
entre
les
espaces
«
optimaux
»
et
nécessaires
»
Zone
aqualudique
: amélioration
de
la
ressource
en
eau
: afin
de
faire
face
aux
coupures
temporaires
de
l’alimentation
l’année
dernière,
plusieurs
solutions
ont
été
proposées.
A
été
retenue
l’utilisation
de
l’eau
du
lac
avec
un
puisage
à
l’arrivée
des
sources
du
Boubioz
pour
alimenter
la
cuve
desservant
les
jeux
d’eau
Sylvatorium
:_
Les
travaux
seront
finis
fin
mai/début
juin.
La
commune
pourra
donc
offrir
à
un
large
public
1,6km
de
sentier
aménagé,
au
cœur
de
la
belle
forêt
de
Molliessoulaz.
Compte
tenu
du
déneigement
en
hiver,
ce
site
sera
accessible
toute
l’année.
Une
inauguration
officielle
est
prévue
pour
la fin
du
mois
de
juin.
Extension
du
réseau
chaleur
: |! a été
décidé
de
ne
pas
retenir
dans
un
1°
temps
l'extension
vers
Champ
Marmot,
compte
tenu
du
décalage
dans
le
temps
avec
les
autres
dessertes
prévues
(les
Agathines,
bâtiments
OPAC
et
SEMAV,
2
maisons
individuelles
sur
le
parcours).
Cette
extension
pourra
bénéficier
des
aides
de
l'ADEME
et
des
CEE.
Nous
attendons
le
dossier
définitif
établi
par
le
maître
d'œuvre,
et
nous
déposerons
immédiatement
les
demandes
de
subventions
et
le
dossier
d'appel
d'offres,
le
branchement
des
Agathines
devant
être
réalisé
avant
la fin
de
l’année.
Terrains
de
tennis
: Des
devis
ont
été
établis
pour
une
réfection
des
terrains
de
tennis
à
proximité
du
camping.
Des
discussions
sont
en
cours
avec
le club
de
Beaufort
(Président
Mr
Luneau)
pour
inclure
ce
terrain
dans
un
plan
de
rénovation
avec
les terrains
de
Beaufort,
ce
qui
permettrait
des
subventions
de
la
Fédération
Française
de
Tennis,
et
également
de
l'Association
Nationale
du
sport
(moyennant
une
convention
avec
la
FFT.
Un
dossier
FDEC
a e été
déposé
auprès
du
Département.
Un
groupe
de
travail
est
constitué
pour
suivre
ce
dossier
(Jacqueline,
Carole,
Guillaume,
Romain).
3.
Présentation
des
comptes
provisoires
2024:
Le
budget
général
présente
un
excédent
de
fonctionnement
296
000
euros
en
baisse
de
79
000
euros
par
rapport
au
prévisionnel,
notamment
dû
à des
coupes
de
bois
non
vendues
ou
non
réalisées,
une
baisse
importante
de
la
redevance
de
la
microcentrale
(dûe
à
la
baisse
des
tarifs
de
vente
de
l'électricité),
et
une
baisse
de
la
subvention
TADE
versée
par
le
Département.
Les
charges
ont
été
conformes
aux
prévisions.
Pour
2025,
nous
sommes
en
attente
des
éléments
fournis
par
l'Etat
(bases
d'imposition
et
dotations
annoncées
pour
fin
mars).
L'estimation
actuelle
fait apparaître
un
résultat
de
fonctionnement
de
l’ordre
de
+ 300
000
euros.
Il y aura
à se
prononcer
sur
le taux
des
taxes
(proposition
d’une
hausse
de
2 %).
Le
conseil
prend
connaissance
du
projet
de
budget
investissement,
dont
certains
dépendront
des
subventions
demandées.
Microcrèche,
voirie
( pont
de
Lesteret
notamment)
et restauration
des
berges
du
Doron
sont
prioritaires. 4.
Exonération
de
la
taxe
habitations
des
locaux
classés
de
tourisme
Comme
les années
précédentes
et comme
le prévoit
la loi pour
les zones
de
France
Revitalisation
Rurale
(FRR
dont
font
partie
les 4 communes
du
Beaufortain),
le conseil
décide
à l’unanimité
-1 abstention
de
proroger
l'exonération
de
la taxe
d’habitation
des
locaux
concernés
(afin
qu'ils
ne
soient
pas
considérés
par
l'administration
fiscale
comme
des
résidences
secondaires).
5.
Frais
de
représentation
du
Maire
: les
modalités
de
versement
de
l’indemnité
de
frais
de
représentation
(dépenses
engagées
par
le
Maire
lors
de
réceptions,
manifestations
dans
l'intérêt
de
la commune)
allouée
au
maire
sont
simplifiés.
6.
Délibération
pour
les
frais
de
téléphone
Les
factures
téléphoniques
SFR
pour
la
bibliothèque
et
le
camping
parviennent
avec
un
libellé
erroné
ou
incomplet,
le
Service
de
Gestion
Comptable
refuse
de
les
acquitter.
Le
conseil
municipal
accepte
d’imputer
au
budget
camping
les factures
du
numéro
06.03.10.23.30,
et au
budget
général
de
la
ligne
06.27.71.69.47.
7.
Questions
diverses :
Le
salon
des
collectivités
du
Département,
à
destination
des
élus
et
salariés
des
collectivités,
aura
lieu
le 27
mars
à
la
halle
olympique
d'Albertville.
Le
photographe
Alexandre
Deschaumes
sera
présent
le vendredi
28
mars
à 20
h à
la salle
des
fêtes
de
Queige
pour
l'inauguration
d’une
exposition
consacrée
à
la
nature
sauvage.
Expo
visible
à
la
bibliothèque. Jacqueline
Bieth
participera
le
20
mars
prochain
à
une
journée
départementale
de
l'animation
organisée
par
la
FOL
à Saint
pierre
d’Albigny.
Une
réunion
publique
consacrée
à
la
jeunesse
dans
le
Beaufortain
aura
lieu
le
16
avril
à
17
h
30
à
Beaufort
(organisation
AAB).
Une
réunion
sur
le
projet
de
bâtiment
inclusif
(aménagement
par
la
SEM4V
de
12
logements
dans
un
bâtiment
au
cœur
de
Beaufort)
aura
lieu
le
11
avril
prochain
à 9
h
à
Queige
pour
présenter
le
projet,
qui
concerne
les
séniors
des
4 communes
du
Beaufortain.
La
cérémonie
commémorative
de
la fin
de
la guerre
d'Algérie
aura
lieu
le
19
mars
à
18
h au
monument
aux
morts.
L'assemblée
générale
de
l'AAB
aura
lieu
le 4 avril
à 18h45
à la salle
polyvalente
de
Beaufort
Le
conseil
fixe
la date
de
sa
prochaine
réunion
au
mardi
8 avril
à
19
h 30.
La
séance
est
levée
à
22h
30
En
mairie,
le
24
mars
2025
Le
Maire,
Edouard
MEUNIER