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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Queige.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil 11 septembre)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Tourisme,
Page
|1
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
11
septembre
2023
Présents
: Edouard
Meunier,
Raymond
Combaz,
Carole
Fontaine,
Stéphanie
Mansord,
Jacqueline
Bieth,
Karine
Bouvier-Bangillon,
Sylvie
Duc,
Didier
Maccarinelli,
Juliette
Derimay,
Sandra
Lepoint,
Elisabeth
Bordet,
Guillaume
Bedhet
Président
: Edouard
Meunier
Excusés
: Nicolas
Albrieux,
Romain
de
Saint
Jores,
Jean-Louis
Joly
représenté
par
Sylvie
Duc
Secrétaire
: Carole
Fontaine
Le
PV
de
la
séance
du
3 juillet
est
adopté
à
l’unanimité
Le
conseil
félicite
Guillaume
Bedhet
pour
la
performance
qu'il
vient
de
réaliser
lors
du
Swisspeaks
trail
de
360
kms
dans
le Valais
Suisse.
Infos
générales
Eau
et
assainissement:
Edouard
Meunier
revient
sur
un
article
maladroit
paru
récemment
dans
le
Dauphiné
Libéré,
tendant
à
faire
croire
au
lecteur
que
la
commune
de
Queige
était
«en
alerte
rouge
»
par
rapport
à
ses
ressources
en
eau.
La
commune
s’est
tournée
vers
Arlysère,
qui
a
la
compétence
eau,
qui
a
présenté
ses
excuses
pour
ne
pas
avoir
préalablement
la
commune
de
la
parution
de
cet
article,
et
qui
a
rassuré
en
précisant
que
la
situation
était
bien
meilleure
que
l’année
dernière.
Néanmoins,
la
situation
peut
se
montrer
fragile
à
certaines
époques
de
l’année,
et
la
commune
avait
travaillé
sur
des
pistes
d'amélioration
(maillage
du
captage
de
Bron,
très
largement
sous-utilisé,
avec
le
réseau
alimentant
le
village,
captage
du
haut
Vargne
et
desserte
d'habitations
d’Outrechenais,
etc..).
Une
réunion
de
travail
est
programmée
avec
les
services
d’Arlysère
pour
avancer
sur
ce
dossier.
Risques
d'inondation
:
un
courrier
en
provenance
de
la
DDT,
reçu
à la fin
du
mois
d'août
par
la
commune
de
Beaufort,
et
durcissant
encore
les
règles
en
matière
d'inondation
dues
aux
crues
potentielles
du
Doron.
Ceci
a
suscité
une
vive
réaction
des
élus
d’Arlysère,
solidaires
du
Beaufortain.
La
commune
de
Queige
est
évidemment
concernée
avec
des
démarches
en
cours
auprès
de
la
DDT
pour
assoubplir
les
règles
sur
les
zones
du
plan
d’eau,
du
camping,
et
de
la
zone
artisanale
de
Plan
Pitton.
Bilan
saison
d’été
Les
chiffres
transmis
par
les
organismes
spécialisés
montrent
une
bonne
fréquentation
touristique
des
zones
de
montagne,
notamment
sur
le
mois
d’août,
tendance
confirmée
pour
le
Beaufortain.
Le
camping
de
Queige
a
affiché
complet
du
20
juillet
au
20
août,
avec
un
bon
travail
de
nos
deux
salariées,
Alexandra
et
Samantha,
heureusement
bilingues.
Le
chiffre
d’affaires
est
en
hausse
de
plus
de
30
%
par
rapport
à
l’année
dernière,
et
a triplé
en
4 ans.
Les
campeurs
ont
République
Française
Département
de
la
Savoie
Arrondissement
Albertville
Canton
de
Beaufort
sur
Doron
COMMUNE
DE
QUEIGE apprécié
les
services
offerts
par
le
site
(restauration
possible
tous
les
soirs,
proximité
aire
de
loisirs,
salle
d'accueil
avec
divers
services)
et
le
pot
d’accueil
du
dimanche.
Un
bilan
sera
dressé
cette
semaine
pour
améliorer
l'offre
l’année
prochaine
et
réviser
les
conditions
tarifaires. Le
marché
de
producteurs
a
connu
sa
dernière
séance
le
vendredi
8
septembre
(16
séances
cette
saison).
Jacqueline
Bieth
rend
compte
de
la
réunion
tenue
le
soir
même
entre
la
mairie
et
la
majorité
des
exposants.
Points
forts
:
bonne
progression
du
CA
pour
les
commerces
alimentaires
(résultats
plus
mitigés
pour
les
artisans),
aire
de
loisirs
parfaitement
adaptée
à
l’activité
(jeux,
tables
de
pique-nique,
stationnement
facile),
bar
tenu
en
alternance
par
les
associations,
rendez-vous
hebdomadaire
apprécié
des
Queigerains.
Points
à
améliorer
:
publicité
du
marché
à
l'extérieur
de
la
commune,
élargissement
de
l’offre
(viandes
poissons,
volailles,
Beaufort).
L'année
prochaine,
le
marché
reprendra
son
ouverture
à
16
heures.
Majoration
de
la
taxe
d'habitation
pour
les
résidences
secondaires
Edouard
Meunier
informe
le
conseil
des
nouvelles
possibilités
permises
par
la
loi
relative
à la
possible
majoration
(de
5
à
60
%).
2
263
nouvelles
communes
en
France,
dont
la
commune
de
Queige)
ont
la
possibilité
de
cette
majoration.
La
décision
doit
être
prise
avant
le
30
septembre,
pour
une
application
en
2024,
décision
pouvant
être
modifiée
chaque
année.
La
loi
est
faite
pour,
dans
les
zones
dites
à
forte
pression
foncière
comme
les
zones
touristiques,
lutter
contre
les
«
volets
clos
»
la
plus
grande
partie
de
l’année,
ces
habitats
n'étant
utilisés
ni
pour
des
locations
saisonnières,
et
encore
moins
pour
des
résidences
principales. Une
note
préalable
avait
été
envoyée
à
tous
les
conseillers
présentant
la
situation.
Toutes
les
communes
du
Beaufortain
et
du
Val
d’Arly
sont
concernées.
Depuis
la
réforme
de
la
taxe
d'habitation,
seules
les
résidences
secondaires
sont
maintenant
taxées.
Pour
Queige,
cela
représente
un
produit
en
2023
de
40
000
euros,
pour
181
résidences
répertoriées,
soit
une
moyenne
de
220
euros
par
foyer.
Le
taux
de
la
taxe
est
8,07
%,
ce
qui
est
relativement
bas
par
rapport
aux
autres
communes
du
Beaufortain,
dont
le
taux
est
à 2
chiffres.
Après
un
large
débat,
le
maire
met
au
vote
trois
propositions
qui
recueillent
les
résultats
suivants
:
Pour
une
majoration
de
0
%
:O
voix
Pour
une
majoration
de
30
%
:9
voix
Pour
une
majoration
de
60
%
:4
voix
La
majoration
de
30
%
sera
donc
appliquée
pour
2024.
Voie
verte
Le
recensement
des
propriétaires
concernés
par
le
projet
de
tracé
a
été
effectué.
Une
réunion
d’information
aura
lieu
le
mercredi
13
septembre
en
mairie
afin
de
présenter
ce
projet
et
de
recueillir
les
avis.
Des
démarches
similaires
sont
effectuées
par
toutes
les
communes
concernées
Piste
de
la
Motte
Le
chantier
est
en
cours
et
se
déroule
très
bien.
La
partie
sylvicole
est
achevée.
L’exportation
des
déblais
a
été
demandée
sur
la
partie
alpage,
afin
de
permettre
la
meilleure
intégration
possible.
Les
talus
seront
enherbés
au
printemps.
Page
| 2
République
Française
Département
de
la
Savoie
Arrondissement
Albertville
Canton
de
Beaufort
sur
Doron
COMMUNE
DE
QUEIGE Page
| 3
Une
rencontre
entre
quelques
élus
et
les
bergers
du
Gaec
du
Bochon
a
eu
lieu
cette
semaine.
|! y
a
eu
cette
année
la
présence
de
80
chèvres
laitières,
dont
le
lait
a
été
trait
et
transformé
sur
place.
Les
bergers
sont
très
satisfaits
de
la
valeur
fourragère
de
l’alpage,
qui
a
permis
d'améliorer
à
la
fois
la
quantité
et
la
qualité
du
lait
de
leur
troupeau.
L'année
prochaine,
ils estiment
que
l’alpage
et
son
nouvel
accès
permettront
la
présence
simultanée
du
troupeau
de
chèvres
et
de
brebis.
Rentrée
scolaire
La
rentrée
s’est
passée
dans
de
bonnes
conditions.
Les
3
instituteurs
ont
accueilli
69
élèves
(en
baisse
de
3
par
rapport
à
l’année
dernière,
suite
aux
nombreux
départs
de
CM,
insuffisamment
remplacés
par
les
arrivées),
avec
un
effectif
réparti
comme
suit
:
Hélène
Loosen
: 25
CE1/CE2
Aurélie
Rojas
: 20
PS/MS/GS
(maternelle)
Sylvain
Bruet-Hotellaz
: 24
CP/CM1/CM2.
Un
accord
a
été
trouvé
avec
le
fournisseur
de
la
cantine
scolaire,
en
concertation
avec
les
autres
communes
du
secteur,
sur
les
tarifs,
qui
ont
finalement
été
augmentés
de
28
centimes
par
repas
(après
une
proposition
en
juillet
de
53
centimes).
Nous
avons
dénoncé
cette
annonce
tardive,
qui
n’avait
pas
été
prise
en
compte
pour
la
fixation
des
prix
payés
par
les
familles
à
compter
du
1
er
septembre
2023.
Convention
avec
l’ONF
sur
la
mise
en
valeur
de
la
forêt
de
Molliessoulaz
Le
conseil
adopte
à
l’unanimité
le
projet
de
convention
entre
l'ONF
et
la
commune,
portant
la
création
d’un
chemin
piétonnier
d'environ
300
mètres,
d'aménagement
d’un
parking,
la
création
d’une
station
de
sylviothérapie,
et
la
fourniture
de
11
panneaux
(moi,
la
forêt)
donnés
par
la fondation
Botanic.
Ce
projet
porte
sur
un
montant
de
62
000
euros
(H.T.),
dont
50
000
euros
seront
apportés
par
la
Société
Botanic,
dans
le
cadre
d’un
partenariat
avec
l'ONF. Modifications
budgétaires
Sur
le
réseau
de
chaleur,
il convient
d'effectuer
une
dotation
supplémentaire
de
8
000
euros,
afin
de
faire
face
à
une
facture
imprévue
(régularisation
sur
une
année
antérieure).
Cette
somme
sera
abondée
par
une
majoration
des
droits
de
mutation
(prévision
identique
à
l’année
dernière),
ce
qui
ne
modifie
pas
le résultat
de
fonctionnement
initialement
prévu.
Et
enregistre
les
18
centimes
omis
dans
le
résultat
de
2021.
Questions
diverses
Le
permis
de
construire
du
projet
de
CIS
Habitat
(microcrèche
+
12
logements),
à
la place
de
l’ancien
presbytère,
a
été
accordé
début
août.
Une
rencontre
aura
lieu
le
21
septembre
prochain
avec
les
services
de
la
PMI
pour
valider
l'agencement
intérieur
de
la
microcrèche.
Ces
services
viennent
de
nous
signaler
que
la
réglementation
a
évolué,
le
plafond
de
10
places
étant
maintenant
porté
à
12
places.
République
Française
Département
de
la Savoie
Arrondissement
Albertville
Canton
de
Beaufort
sur
Doron
COMMUNE
DE
QUEIGE Pizzas
au
rond-point
: L'emplacement
précédemment
occupé
par
le
chalet
des
Houx
a
(enfin)
été
libéré.
Le
conseil
rappelle
que
cet
emplacement
est
destiné
à
des
véhicules
ambulants,
devant
libérer
la
place
une
fois
leur
prestation
terminée.
Des
contacts
sont
en
cours
avec
un
nouveau
prestataire.
Des
contrats
seront
signés
préalablement
avant
chaque
installation,
et
la
commune
veillera
à ce
qu'ils
soient
scrupuleusement
respectés.
Projet
Champ
Marmot
: quelques
personnes
étant
venues
spécialement
pour
s’enquérir
de
ce
projet,
et
bien
que
celui-ci
ne
soit
pas
à
l’ordre
du
jour,
le
maire
rappelle
que
dans
sa
séance
du
3 juillet
dernier,
le
conseil
a
décidé
à
l’unanimité
de
vendre
la
parcelle
concernée
au
groupe
Sully
pour
la
réalisation
d’une
trentaine
de
logements,
afin
de
répondre
à
l’important
besoin
de
logements
existant
sur
notre
territoire.
Il
est
normal
que
ce
projet,
à
l'étude
depuis
plus
de
2
ans,
suscite
des
interrogations
légitimes
de
la
part
des
riverains
proches
du
site.
Le
promoteur
retenu
pour
cette
opération
a
pour
consigne
d'intégrer
dans
son
projet
tous
les
aspects
réglementaires
et
diverses
recommandations
(intégration
paysagère,
voiries
minimales,
parkings
enterrés,
aménagements
extérieurs).
La
commune
et
le groupe
Sully
sont
évidemment
d'accord
pour
organiser
une
réunion
d’information
dès
que
le
projet
sera
suffisamment
finalisé.
La
fête
de
la
pomme
aura
lieu
le samedi
14
octobre
après-midi
à l’aire
de
loisirs.
La
fête
de
la
lecture
aura
lieu
le
21
septembre
prochain.
Juliette
Derimay
rappelle
également
l'exposition
photo
de
Bernard
Hubert
à la salle
du
Mirantin
Le
conseil
fixe
sa
prochaine
séance
au
lundi
6
novembre
à
19
h
30
La
séance
est
levée
à
22
heures.
Pour
extrait,
en
mairie
le 20
septembre
2023
Le
Maire,
Page
| 4
République
Française
Département
de
la Savoie
Arrondissement
Albertville
Canton
de
Beaufort
sur
Doron
COMMUNE
DE
QUEIGE