Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM du 2025 02 26 Deliberations
Procès Verbal - 2025 02 26 PV CM
Convocation - CM du 2025 02 26 convocation affichage
Déliberation - CM du 15 05 2025 Liste des Deliberations
Déliberation - CM du 2025 04 30 liste deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 30 11
Déliberation - CM du 2023 04 26 Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM DU 15 07 26
Déliberation - CM du 2023 01 25 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations CM du 14 Decembre 2022
Déliberation - CM du 2025 02 26 liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Biolle.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 2025 02 26 liste des deliberations)
Thèmes du document : Industrie, Banque, Investissement et développement économique,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
conformément
à l'article
L2121-25
du
CGCT
Séance
du
26 FÉVRIER
2025
Numéros
des
:
a
LE
.
Titres
des
délibérations
délibérations
RAPPORTS
DÉLÉGATION
- DÉCISIONS
2025/011
à 2025/013
APPROUVÉS
ÉCONOMIE
- INSTAURATION
DU
DROIT
DE
PRÉEMPTION
SUR
2025/014
LES
FONDS
ARTISANAUX,
LES
FONDS
DE
COMMERCE
ET
BAUX |
APPROUVÉE
COMMERCIAUX CONVENTION
DE
MISE
À
DISPOSITION
D'UN
OUTIL
2081018
INFORMATIQUE
D’OBSERVATOIRE
FISCAL
AFFROUNÉE
TRAVAUX
- MISE
EN
CONFORMITÉ
DE
LA
SALLE
DE
L’ÉBÈNE
ET
CRÉATION
DE
3 LOGEMENTS
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
;
2025/015
AUPRÈS
DE
LA
RÉGION
AUVERGNE
RHÔNE
ALPES
AU
TITRE
DU
AÉPROUYÉE
CONTRAT
RÉGION
2025/017
FONCIER
- ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
CADASTRÉE
APPROUVÉE
SECTION
B
n° 4273
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
- CONVENTION
AVEC
LE
CDG73
2025/018
|POUR UNE MISSION
TEMPORAIRE
D’ARCHIVAGE
APPROUVEE
ASSOCIATIONS
- OCTROI
D’UNE
SUBVENTION
,
2000
EXCEPTIONNELLE
À
L'ASSOCIATION
« LA
BIOLLE
RANDO
»
DATE
Fait
à La
Biolle,
le
03
mars
2025
Julie
NOVELLI
Marie-Thérèse
BICHOFF
Maire
de
LA
BIOLLE
Secrétaire
de
séance
re
/