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unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - 2023 04 13 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 13 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - 2023 04 13 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Logement,
Conseil de Communauté du 13 avril 2023
Liste des délibérations
L’an deux mille vingt-trois, le treize avril, à 18 heures, le Conseil de la Communauté de communes du Cœur de l’Avesnois, s’est réuni à la salle des Fêtes d’Etroeungt, sous la présidence de Monsieur Nicolas DOSEN, en session ordinaire, dûment convoqué le 6 avril 2023.
Mise en œuvre du parrainage sportif DC_2023_026 Approuvée
Extension des horaires de médiathèques demande de DGD DC_2023_027 Approuvée
Approbation des Comptes de Gestion 2022 DC_2023_028 Approuvée
Approbation du Compte Administratif 2022 du budget annexe
« Immobilier d’entreprises » DC_2023_029 Approuvée
Approbation du Compte Administratif 2022 du budget annexe
« Concession d’Aménagement » DC_2023_030 Approuvée
Approbation du Compte Administratif 2022 du budget annexe
« Office de Tourisme intercommunal » DC_2023_031 Approuvée
Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget principal DC_2023_032 Approuvée
Affectation du résultat du budget annexe « Immobilier
d’entreprises » DC_2023_033 Approuvée
Office de Tourisme de l’Avesnois : convention d’objectifs 2023 DC_2023_034 Approuvée
Affectation des résultats du budget annexe « Office de Tourisme
Intercommunal » DC_2023_035 Approuvée
Affectation du résultat du Budget principal DC_2023_036 Approuvée
Vote des taux et produits d’imposition DC_2023_037 Approuvée
Vote du Budget Primitif 2023 du budget annexe « Office de Tourisme
Intercommunal » DC_2023_038 Approuvée
Vote du budget Primitif 2023 du budget annexe « Immobilier
d’entreprises » DC_2023_039 Approuvée
Vote du Budget Primitif 2023 du budget annexe « Zones d’Activités
Economiques » DC_2023_040 Approuvée
Vote du Budget Primitif 2023 du Budget Principal DC_2023_041 Approuvée Vote des Subventions de fonctionnement DC_2023_042 Approuvée
Modification du tableau du personnel DC_2023_043 Approuvée
Organisation du temps de travail DC_2023_044 Approuvée
Marché de fourniture de tickets restaurants DC_2023_045 Approuvée
Habitat : modification des abondements communautaires dans le
cadre du PIG « Habiter Mieux » DC_2023_046 Approuvée
CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT relative à l’affectation
d’un intervenant social au sein de la compagnie de gendarmerie
d’AVESNES-SUR-HELPE DC_2023_047 Approuvée
Requalification de la friche BIGARD – ZAE du Moulin St Pierre –
Demande de subventions DC_2023_048 Approuvée
Le Président,
Nicolas DOSEN