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Compte-Rendu - CR mars 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-André-de-Boëge.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR mars 2024)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Transports,
COMPTE
RENDU
REUNION
CONSEIL
MUNICIPAL
ST
ANDRE
DE
BOEGE
Du
12
mars
2024
à
19
h
30
Présents
: Bosson
Jean-François,
Bosson
Hervé,
Charrat
Michel,
Detraz
Laurent,
Gaillard
Laurent,
Julienne
Marcel,
Morandi
Loris,
Von
Arx-Dupraz
Chantal,
Hominal
Francis,
Gardinier
Jennyfer,
Degenève
Patrick,
Marcel
Julienne,
Bisetti
Mélodie.
Excusés
: Dupraz
Isabelle,
Chiappani
Mylène,
Ruhin
Marie-Luce
(a
donné
pouvoir
à Chantal
Von
Arx-Dupraz)
Absent: Secrétaire
de
séance :
Bisetti
Molodie.
Approbation
du
compte-rendu
de
février
2024.
Compte
administratif
compte
de
gestion
Lecture
des
comptes
administratif
et de
gestion
qui
seront
votés
en
avril.
Urbanisme
Le
Sous-Préfet
a
convié
les
Maires
de
la
communauté
de
communes
de
la
Vallée
Verte
pour
échanger
sur
l'instruction
des
demandes
d'urbanisme.
Les
services
de
L'Etat
ne
sont
plus
en
mesure
de
Les
instruire.
Depuis
novembre
2022,
nous
n’avons
aucun
retour
sur
les
demandes
de
certificats
d'urbanisme.
Au
niveau
de
la
Haute
Savoie,
il n’y
a que
la Vallée
Verte
qui
n’a
pas
son
service
d'urbanisme.
Si
nous
signons
une
convention
avec
un
cabinet
privé,
ILy a aura
peut-être
une
compensation
financière
sur
Le coût
des
études
que
l'Etat
n’assume
pas.
Jean-François
et
Laurent
Detraz
ont
reçu
le
cabinet
EFU,
qui
leur
a
proposé
une
convention
avec
les
tarifs.
Le
conseil
municipal vote
pour
à l'unanimité
pour
lancer
la procédure
et signer
La convention
pour
une
année.
Peut-
être
que
La communauté
de
communes
de
la vallée
verte
signera
une
convention
globale
pour
avoir
un
meilleur
tarif. Demandes :
DP
DUFAUG
Nadine,
193
route
de
Chez
Calendrier,
construction
d’une
pergola
bioclimatique.
Avis
favorable. DP
GARGAILLO
Richard,
631
route
de
Chez
le Cadet,
pose
d’une
pergola
sur
socle
béton.
Avis
favorable.
DP
GARGAILLO
Richard,
631
route
de
Chez
Le
Cadet,
fermeture
de
l’abri
voiture.
Avis
favorable.
Constattravauxillégaux
: Laurent
Detraz
et Marie-Luce
ont
reçu
Madame
Braja
à la suite
de
travaux
réalisés
sans
autorisation
d'urbanisme
: réfection
du
toit
et
prolongation.
D’autre
part
il Lui
a
été
demandé
de
tailler
sa
haie
qui
est
dangereuse
dans
le carrefour
de
la route
de
Chez
Le Cadet.
Ils lui
ont
fait
remarquer
qu’il
était
interdit
de
poser
des
panneaux
de
publicité
sur
les
panneaux
d’affichage
de
la
commune.
Un
courrier
lui
sera
fait
pour
synthétiser
Les
3 problèmes
et se
mettre
en
conformité. Rendez-vous
CAUE :
Laurent
Detraz
a
rencontré
une
2è
fois
les
acheteurs
de
la
maison
de
Mme
Paulme
à
Curseille
avec
l’architecte
du
CAUE
pour
se
mettre
d’accord
sur
l'architecture
de
La
maison
et ajuster
Les
derniers
détails.
Laurent
Detraz
a été
consulté
par
un
investisseur
pour
la
propriété
de
Mr
Leroy,
chez
Les
Reybaz,
dont
La
maison
est
en
vente.
Il souhaite
aménager
Les
combles,
faire
plusieurs
logements
et des
parkings.
Quatre
logements
maximums
seront
autorisés,
mais
est-ce
que
ce
projet
sera
accepté
par
rapport
à la ferme
?
Nous
attendons
une
réponse
de
la
Préfecture
qui
règlemente
Les
installations
classées
pour
La
protection
de
l’environnement. Le
local
chez
les
Reybaz
« d'Alain
Pasteur
» est
vendu.
L'acheteur
créera
Un
bureau
et
un
local
pour
stocker
des
pompes
à chaleur.
Une
déclaration
préalable
sera
déposée
prochainement.
OAP
: pour
pouvoir
avancer
le
projet
de
l'aménagement
du
chef-lieu,
il est
nécessaire
de
missionner
un
géomètre
pour
faire
un
relevé
topographique
pour tout
l’ensemble
du
cimetière
à La
passerelle
l’'Amandine.
Le
devis
s’élève
à 6800
€
HT
avec
rendu
des
données
sous
3 semaines.
Containers
Le
lieu-dit
« Chez
les
Reybaz
» n’est
pas
pourvu
de
containers
d’ordures
ménagères
ni
de
tri sélectif.
Aujourd’hui,
avec
Le
nouveau
bâtiment
« Le
Tetra
»,
il serait
souhaitable
qu’un
emplacement
soit
aménagé.
Réfléchir
pour
trouver
un
emplacement.
ILen
est
de
même
dans
la zone
d’activité
« Chez
Merlin
».
L'aménagement
du
terrain
de
La CCVV
situé
en
face
du
garage
Tim’on
pourrait
être
réalisable.
Adressage
voies
communales
L’adressage
des
voies
communales
a été
mise
à jour
par
Le
cabinet
CICL.
Mise
à jour favorable
et validée
par
Le
conseil
à
l'unanimité.
Acquisitions
foncières
Une
délibération
a été
prise
Le 8 avril
2023
pour
préempter
la
parcelle
de
Mr
et
Mme
Grevaz
pour
un
montant
de
2200
€.
Ils proposent
de
vendre
d’autres
parcelles
à La
commune,
qui
sont
situées
de
l’autre
côté
de
la
Menoge
et
demandent
de
faire
une
offre.
Le
conseil
ne
donne
pas
suite.
Jean-François
et
Laurent
ont
rencontré
Monsieur
Sauthier
qui
souhaite
vendre
Les
biens
appartenant
à
la
famille
Sauthier
et consorts.
Afin
de
garantir
La valeur
du
terrain,
il souhaite
deux
estimations,
compte
tenu
que
l'un
des
indivisaires
est
sous
curatelle.
Elles
seront
demandées
à deux
experts
différents. Devis
Clocher :
lors
de
la maintenance
annuelle
des
cloches
effectuée
par
l’entreprise
Paccard,
celle-ci
nous
fait
part
du
mauvais
état
du
beffroi
des
cloches
et a proposé
un
devis
s’élevant
à 40
244
€ TIC.
Rencontrer
les
personnes
de
la
paroisse
pour
en
discuter.
Eclairage
public
: Les
coffrets
au
chef-lieu
ont
été
changés
en
2023.
Un
éclairage
public
sur
La
route
départementale
de
La Corbière
serait
nécessaire
pour
sécuriser
Les
élèves
qui
vont
prendre
Le car
vers
l'abri
bus.
Demander
un
devis
pour
poser
des
lampes
solaires.
IL y a
peut-être
des
aides
versées
par
l'Etat.
Salle
des
fêtes
: un
devis
a été
demandé pour
fabriquer
et
installer
un
placard
fermé
avec
rayonnage
et
penderie
dans
le sas
de
l’entrée
de
la salle
des
fêtes.
Montant
devis
accepté
de
4048
EHT.
Salle
réunion
sous
la salle
des
fêtes
: La porte
de
communication
entre
La cave
et
la
salle
de
réunion
a été
condamnée.
Un
devis
a été
demandé
pour
mettre
des
rayonnages
à
la
place.
Montant
devis
accepté
de
4400
€
HT.
Travaux
ONF
Le
devis
final
relatif
aux
travaux
2024
proposé
par
l'ONF
s’élève
à
13
330
€ HT.
Les
actions
retenues
:
fournitures
et plantations
d’arbres
divers,
mise
en
place
de
protections
individuelles
contre
Le gibier,
dégagement
manuel
des
plantations.
Ecole
Les
enfants
souhaiteraient
avoir
de
l’ombre
dans
la cour
lorsqu'il
fait
chaud.
Mylène
a fait
une
proposition
par
mail
de
préaux
extérieurs
(déjà
en
place
au
collège).
Demander
le tarif.
L'activité
proposée
par
Les
institutrices
cette
année
porte
sur
«les
élèves
font
l’école
sur
Le cirque
».
Elles
demandent
un
endroit
pour
stocker
le
matériel
qui
est
encombrant.
Questions
diverses
La
réfection
des
façades
de
l’école
est toujours
de
discussion.
Prévoir
le
montant
des
travaux
si
Le
budget
Le
permet. La
prévention
routière
demande
d’adhérer
au
projet
« ville
prudente
».
Le
conseil
ne
donne
pas
suite.
La
chambre
de
métiers
demande
une
subvention
pour
un
jeune.
Le
conseil
ne
donne
pas
suite.
Contentieux
maison
Bogard/immeuble
Le Tetra.
Mr
Bogard
doit
réaliser
un
mur
d’enrochement
pour
éviter
que
le talus
s’affaisse.
Terminer
Le règlement
du
cimetière
afin
de
Le valider
à La
prochaine
réunion
du
conseil.
Démarrage
du
bulletin
municipal.
Chantal
a distribué
la
liste
des
articles
que
chacun
doit
écrire.
La
secrétaire
de
séance,
Mélodie
Bisetti
Le
Maire,
Jean-François
Bosson