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Compte-Rendu - CR CM 20 MARS 2026
Compte-Rendu - CR 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-André-de-Boëge.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
REUNION
CONSEIL
MUNICIPAL
ST
ANDRE
DE
BOEGE
Du
20
mars
2026
à
19
h
30
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Membres
présents
: DETRAZ
Laurent,
CHARDON
Fabienne,
BOSSON
Hervé,
BISETTI
Mélodie,
GAILLARD
Laurent,
VON
ARX-DUPRAZ
Chantal,
HOMINAL
Francis,
ROMAN
Nancy,
JULIENNE
Marcel,
SAILLET
Elodie,
BOSSON
Steeve,
BOUVET
Lydie,
ANGELLOZ-NICOUD
Léa,
JANICKE
Johan.
Membre
excusé
: PERSIGNY
Jérôme
(a donné
procuration
à
Laurent
Gaillard).
Absent
: //
Secrétaire
de
séance
: Marcel
Julienne.
Ouverture
de
la
séance
du
conseil
Mr
HOMINAL
Francis,
conseiller
municipal
Le
plus
âgé
ouvre
la séance
du
conseil
municipal.
ILa
procédé
à
l’appel
de
chaque
membre
du
conseil
municipal,
et
les
a
déclarés
installés
dans
leurs
fonctions.
Puis
un
rappel
historique
a été
fait sur
la commune
de
St André
avec
les
différents
maires
successifs.
Election
du
Maire
ILa ensuite
invité
Le conseil
municipal
à procéder
à l'élection
du
Maire
qui
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la majorité
absolue. Mr
DETRAZ
Laurent
se
porte
candidat
à
La fonction
de
Maire.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
il a été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Nombre
de
votants
: 15
Nombre
de
bulletins
nuls
: 0
Nombre
de
bulletins
blancs
: O
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Mr
DETRAZ
Laurent
a obtenu
15 voix.
ILest
proclamé
Maire
et est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
Détermination
du
nombre
d’adjoints
Sous
la présidence
de
Mr
Detraz,
élu
Maire,
le conseil
municipal
est
invité
à procéder
à
l'élection
des
adjoints.
Il doit
auparavant
déterminer
le
nombre
d’adjoints
correspondant
à 30
%
de
l’effectif
légal
du
conseil
municipal.
Après
délibération,
le conseil
municipal
fixe
le
nombre
d’adjoints
à trois. Election
des
adjoints
Le
Maire
rappelle
que
Les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à la
majorité
absolue,
sans
panachage.
La
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Mr
BOSSON
Hervé,
Mme
CHARDON
Fabienne,
Mr
GAILLARD
Laurent
ont
déposé
leur
liste
auprès
du
Maire.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
il a été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Nombre
de
votants
: 15
Nombre
de
bulletins
nuls
: 0
Nombre
de
bulletins
blancs
: O0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
La
liste
conduite
par
Mr
BOSSON
Hervé
a obtenu
La
majorité
des
voix,
et a été
proclamée
adjoints
au
Maire
:
Mr
BOSSON
Herve,
Mme
CHARDON
Fabienne,
Mr
GAILLARD
Laurent.
Lecture
de
la Charte
de
l’élu
local
Mr
Detraz
Laurent
a donné
lecture
de
la Charte
de
l'élu
local
et a remis
un
exemplaire
à chaque
conseiller.
Adoption
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
précédent
Le
Maire
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
précédent
conseil
municipal
qui
s’est
tenu
Le
17
février
2026
et a expliqué
Les
divers
points
pour
plus
de
compréhension.
Le
procès-verbal
est
validé
à
l'unanimité.
Indemnité
de
fonction
Maire
et
Adjoints
Les
indemnités
de
fonction
sont
fixées
par
délibération
à
l'exception
de
l'indemnité
du
Maire
qui
bénéfice
du
taux
maximum,
sauf
si
l'assemblée
délibérante
décide
de
fixer
un
taux
inférieur.
Laurent
Detraz
donne
lecture
des
dispositions
relatives
au
calcul
des
indemnités
de
fonction,
et après
délibération
le conseil
décide
de
fixer
le taux
à
11,77
%
de
l'indice
brut
maximal
aux
trois
adjoints
dans
la limite
de
l'enveloppe
budgétaire.
Le
secrétaire
de
séance,
Marcel
JULIENNE
Le
Maire,
Laurent
DETRAZ.