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Compte-Rendu - CR 10 juin 2025
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Saint-André-de-Boëge.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 10 juin 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Logement,
COMPTE
RENDU
REUNION
CONSEIL
MUNICIPAL
ST
ANDRE
DE
BOEGE
Du 10
juin
2025
à
19
h 30
Présents
: Bosson
Jean-François,
Bosson
Hervé,
Gaillard
Laurent,
Charrat
Michel,
Von
Arx-Dupraz
Chantal,
Bisetti
Mélodie,
Detraz
Laurent,
Julienne
Marcel.
Excusé
: Hominal
Francis
(procuration
Hervé),
Chiappani
Mylène,
Gardrinier
Jennyfer,
Ruhin
Marie-Luce
(procuration
Chantal),
Dupraz
Isabelle
(procuration
Jean-François),
Morandi
Loris
(procuration
Laurent
Gaillard).
Absent
: Degenève
Patrick
Secrétaire
de
séance
: Michel
Charrat.
Validation
du
compte-rendu
de
mai.
Urbanisme
Demandes
d’urbanisme
:
-
Demande
modification
DP
Germanangue
Margaux,
Chez
Nanjoud.
Suppression
du
balcon,
remblaiement
périphérique.
2 abstentions.
-_
DP
Paccot
François,
2685
route
de
Saint
André.
Réhausse
garage.
Avis
favorable.
-
PC
modificatif
Simsek
llhami,
45
impasse
des
Champs.
Construction
d’un
abri,
modifications
ouvertures,
création
vélux.
Avis
favorable.
-__
Avant-projet
Sauthier
Anthony,
155
impasse
des
Meulières,
création
d’une
terrasse
et
de
2 murs
de
soutènement
pour
stationner
des
véhicules.
Avis
favorable.
Demande
raccordement
d’eau
potable
parcelle
agricole
Monsieur
Marquis,
propriétaire
de
parcelles
agricoles
fait
part
de
son
projet,
aidé
par
La
Chambre
d'Agriculture,
de
planter
250
arbres
truffiers
et demande
l'autorisation
pour
raccorder
ses
parcelles
à l’eau
potable
destinée
à l’arrosage.
Le
conseil
municipal
souhaite
consulter
Maitre
Ongaro
pour
un
avis
juridique
sur
cette
demande.
Recensement
population
Le
recensement
de
La
population
aura
lieu
du
15
janvier
au
14
février
2026.
Nous
devons
nommer
un
coordonnateur
communal
et
un
agent
recenseur.
Mr
Hominal
Francis
accepte
la
fonction
de
coordonnateur.
Demander
à Mr
Frolo
qui
l’a
déjà
fait et
qui
connait
bien
Le fonctionnement. Contentieux
Renevier
Un
constat
d’huissier
a été
fait
ce jour
pour
attester
que
les travaux
de
mise
en
conformité
que
Monsieur
Renevier
devait
réaliser
n’ont
pas
été
faits.
L’audience
au
tribunal
administratif
du
20
mai a
rejeté
La
requête
de
Mr
Renevier,
a
confirmé
la validité
du
refus
du
permis
de
construire
délivré
par
La commune
et a condamné
Mr
Renevier
à verser
la somme
de
1500
€,
somme
qui
s’ajoutera
à sa
dette.
Acquisition
route
du
Plâne
Deux
parcelles
appartenant
à
Mme
Calvel
Joëlle
situées
dans
l’emprise
de
la
« route
du
Plâne
» demande
de
régulariser
cette
situation
foncière.
Le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité
d'acquérir
ces
parcelles
d’une
surface
totale
de
3
a
01
ca
à titre
gratuit
et
de
prendre
en
charges
les
frais
d’acte.
Demande
de
subvention
pour
la
lutte
contre
Le
frelon
asiatique
Nous
avons
reçu
de
la
part
du
GDS
des
Savoie
(Groupement
de
Défense
Sanitaire)
une
information
relative
à la
lutte
contre
le frelon
asiatique.
Cette
espèce
exotique
envahissante
se
propage
rapidement
et
présente
un
risque
pour
la
biodiversité
notamment
les
abeilles,
principal
régime
alimentaire
du
frelon.
En
Haute
Savoie
245
nids
de
frelons
ont
été
déclarés
en
2023,
et 992
en
2024.
Le
financement
des
actions
de
piégeage
organisées
par
le GDS
ne
suffit
plus
à
assurer
les
destructions
sur
tout
le
territoire.
C’est
pourquoi
le
GDS
sollicite
toutes
les
collectivités
et
les
communautés
de
communes
du
département
pour
demander
une
subvention.
Le
conseil
municipal
est
d'accord
mais
veut
attendre
la
position
de
la Communauté
de
Communes
de
la Vallée
Verte
afin
d’allouer
une
somme
au
niveau
intercommunal.
Réfection
monument
aux
morts
Des
modèles
de
réfection
ont
été
proposées
pour
rénover
le monument
aux
morts.
Un
1°
chiffrage
va
être
demander
pour
le nettoyer
et
regraver
les
noms
et
un
2è
chiffrage
avec
une
autre
option
: poser
une
plaque
sur
les
4
faces
pour
les
cacher
et graver
les
noms
sur
ces
plaques.
Coupe
de
bois
La
vente
des
coupes
de
bois
a eu
lieu
aujourd’hui
à Poisy.
ILs’agissait
des
parcelles
Q
(Les
Vorziers)
et S
(sur
Vuan).
Les
2 coupes
ont
été
achetées
par
la scierie
Monnet
Sève
pour
un
montant
supérieur
à l'estimation
faite
par
l'ONF,
soit
9626
€ pour
la
parcelle
Q
et 41
722
€ pour
la
parcelles. Travaux
voirie
L'entreprise
Spie
est
intervenue
sur
Les
routes
de
Chez
Cally
et du
Plâne
en
partie,
suivant
Le devis
signé
ce
printemps
pour
une
remise
en
état.
Cette
route
qui
est
en
mauvais
état
justifierait
d’y
ajouter
des
camions
supplémentaires.
Un
devis
sera
demandé
pour
2 camions
de
26
tonnes.
Ecole
Compte
rendu
du
conseil
d'école
:
Les
élèves
ont
un
stage
obligatoire
de
4 jours
de
« savoir
rouler
à vélo
» au
même
titre
que
le « savoir
nager
».
Le
devis
de
l’intervenant
est
accepté
pour
un
montant
de
1200
€.
L’effectif
prévisionnel
pour
la rentrée
de
septembre
2025
est
de
35
enfants.
(13
CP
CE1
et 22
CE2,
CM).
Demande
faite
par
Les
institutrices
: remettre
en
place
Les
bacs
pour
Le jardinage,
remettre
Le
store
sur
une
fenêtre,
application
ordinateur
de
Marie
à revoir.
Parcelle
pédagogique
: une
inauguration
est
envisagée
en
septembre.
Fête
de
fin
d'année
: vendredi
27
juin
(spectacle,
buvette,
repas,
jeux)
Croix
des
Vorziers
Devis
pour
refaire
la croix :
-
1700
€
pour
décapage
de
la croix,
démontage
et
nettoyage
de
la plaque
en
marbre.
-
1950
€
pour
décapage
de
la croix,
démontage
de
la plaque
en
marbre
et
pose
d’une
nouvelle
plaque.
Pas
de
décision
prise
à
ce jour.
L'œuvre
a été
mise
en
place,
du
gravier
a été
étalé
sur
le chemin.
Demander
un
devis
pour
planter
une
haie
afin
de
séparer
le champ
de
la
porte
d’entrée
de
l'ENS.
Infos
diverses
Un
appartement
en
dessus
de
la
mairie
se
libère
en
juillet.
Le
secrétaire
de
séance,
Michel
Charrat
Le
Maire,
Jean-François
Bosson