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Document publié le Mardi 18 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - Liste+des+délibérations+ +POUR+AFFICHAGE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Travail et emploi,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 18 JUIN 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
2024-085 Taxe de séjour intercommunale 2025 – Vote des tarifs
Approuvée à l’unanimité
2024-086 Opération sous-mandat – Convention avec la ville de Biscarrosse –
Désimperméabilisation et renaturation du Rond-Point Nord
Approuvée à l’unanimité
2024-087 Voie verte du Rond-Point Nord – Convention voie nouvelle avec la ville de Biscarrosse
Approuvée à l’unanimité
2024-088 Aménagement de l’axe Avenue Hébrard – Rue de la Prairie – Avenue de la Judée à
Biscarrosse – Convention voie nouvelle avec la ville de Biscarrosse pour les travaux
de la Tranche 2 Rue de la Prairie
Approuvée à l’unanimité
2024-089 Opération sous-mandat – Convention avec la ville de Parentis-en-Born – Travaux de
renforcement de voiries communales
Approuvée à l’unanimité
2024-090 Service public de l’eau potable – Convention de prestations de service pour le
contrôle et l’entretien des hydrants
Approuvée à l’unanimité
2024-091 Communauté de communes des Grands Lacs – Adhésion à la Fédération Nationale
des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)
Approuvée à l’unanimité
2024-092 Budget général – Décisions modificatives n° 1
Approuvée à l’unanimité
2024-093 Budget annexe eau potable – Décisions modificatives n° 1
Approuvée à l’unanimité
2024-094 Budget annexe assainissement – Décision modificative n° 1
Approuvée à l’unanimité
2024-095 Budget annexe ZA La Mountagnotte – Décision modificative n° 1
Approuvée à l’unanimité
2024-096 Modification affectation de résultat 2023 budget annexe aérodrome
Approuvée à l’unanimité
2024-097 Budget annexe aérodrome – Décision modificative n° 1
Approuvée à l’unanimité 2024-098 Partenariat avec l’association Biscal@b
Approuvée à l’unanimité
2024-099 Zone d’activités communautaire de La Calle à Parentis-en-Born – Sursis à statuer
Approuvée à l’unanimité
2024-100 Renouvellement de la convention entre la communauté de communes des Grands
Lacs et l’ADIE
Approuvée à l’unanimité
2024-101 Partenariat avec la Mission Locale pour la Fête de l’Aviation
Approuvée à l’unanimité
2024-102 Vente de la parcelle CI 1220 à la société 2B Habitat
Approuvée à l’unanimité
2024-103 Convention pour la prestation de service « Energies » du SYDEC
Approuvée à l’unanimité
2024-104 Stratégie Locale de Gestion de la Bande Côtière (SLGBC) de Biscarrosse –
Convention de « Recherche et Développement partagés » relative à la caractérisation
des interactions aquifères / dune entre la communauté de communes des Grands
Lacs et le BRGM
Approuvée à l’unanimité
2024-105 Site Natura 2000 « Zone humides de l’arrière-dune des Pays de Born et Buch » -
Candidature de la communauté de communes des Grands Lacs pour l’animation du
site
Approuvée à l’unanimité
2024-106 SCoT du Born – Modification des délégations
Approuvée à l’unanimité
2024-107 Création d’un emploi permanent d’ingénieur territorial de catégorie hiérarchique A
justifié par la nature des fonctions sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être
recruté dans les conditions prévues par la loi (article L.332-8 2° du code général de
la fonction publique)
Approuvée à l’unanimité
2024-108 Création d’un emploi permanent d’attaché territorial de catégorie hiérarchique A
Approuvée à l’unanimité
2024-109 Convention de prestation de service entre la communauté de communes des Grands
Lacs et le Syndicat Mixte du Bassin Versant des Lacs du Born
Approuvée à l’unanimité
2024-110 PETR Pays Landes Nature Côte d’Argent – Modification des statuts – Changement
d’adresse
Approuvée à l’unanimité