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Compte-Rendu - 07 OCTOBRE 2021
Compte-Rendu - 18 MARS 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 18 MARS 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Éducation,
k
7
Chantraine,
le
19
Mars
2021
Canta
Rana
SE
Chantraine
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHANTRAINE
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
18
MARS
2021
NOM
Prénom
Présent(e)
Absent(e)
Excusé(e)
Pouvoir
à
BARBAUX
Marc
GILLE Brigitte HUSSON
Audrey
HINGRAY
Sandrine
AUBERT
Michel
BOXBERGER
Jean-Daniel
VALDENAIRE
Jean-Pascal
BOUDOT
Agnès
COLIN
Elise
OHNIMUS
Martine
GIRARDIN
Anne-Marie
GOTTMANN
Charlotte
MATHIOT
Carole
MULOT
Marie-Laure
VIGUIER
Anne
BAUR
Sébastien
CHAPON
Jacques
CLAUDEL
Clément
DORGET
Patrick
HUMBLOT
Gérard
MALBRANQUE
Vincent
RICHARD
Max
x Pb le ne ne ne || le ee 1e be | De 19
ROBERT
Mickaël
Réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Madame
Brigitte
GILLE
ayant
été
désignée
secrétaire
de
séance,
Monsieur
le
Maire
ayant
proposé
de
supprimer
un
point
à
l’ordre
du
jour,
celui
portant
sur
l’achat
d’un
terrain
rue
Victor
Hugo,
Les
conseillers
municipaux
ayant
approuvé
cette
modification
apportée
à l’ordre
du
jour,
Après
lecture
et approbation,
à l'unanimité,
du
procès-verbal
de
la séance
du
21 Janvier
2021,
Le
Conseil
Municipal
a
acté
les
décisions
ci-dessous
et
pris
connaissance
des
informations
suivantes
: A
approuvé,
à l'unanimité,
le compte
Administratif
2020.
Madame
Audrey
HUSSON,
Adjointe
en
charge
des
finances,
a
détaillé
et
expliqué
le
Compte
Administratif
2020
aux
membres
du
conseil
municipal.
Elle
en
a profité
pour
remercier
l'ensemble
des
membres
de la commission
des finances
ainsi
que
Malika
et Cédric
pour
le travail effectué.
À
déclaré
que
le
compte
de
gestion,
dressé
pour
l'exercice
2020
par
le receveur,
visé
et certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n'appelle
ni observation
ni réserve
de
sa part.
À
approuvé,
à l'unanimité,
l'affectation
des
résultats
de
clôture
2020 :
o
Le
résultat
excédentaire
cumulé
de
la section
de
fonctionnement
(500
399.30
€)
est affecté
de
la manière
suivante :
"84
004.78
€ : compte
1068
Investissement
Recettes
"
416
394.52
€
: compte
002
Fonctionnement
Recettes
;
o
Le
résultat
déficitaire
de
la section
d'investissement
sera
reporté à
la ligne
001
(dépenses
d'investissement)
pour
64
972.17
€.
A
voté,
à l’unanimité,
les taux
des
taxes
locales
pour
l’année
2021 :
o
Foncier
bâti:
15.57
%
(taux
communal)
+
25.65
%
(taux
départemental),
soit
un
taux
global
TFPB
de
41.22
%
;
o
Foncier
non
bâti
: 19.55
%.
À
adopté,
à l’unanimité,
le budget
primitif 2021
de
la commune :
o
Section
de
Fonctionnement :
"
dépenses
et
recettes
: 3
188
484.52
€
o
Section
d’Investissement :
“
dépenses
et recettes
: 1 140
153.07
€.
À
décidé,
à l’unanimité,
de
reconduire
la semaine
d’enseignement
de
24
heures
sur
4 jours
pour
la
rentrée
2021
et
a
convenu
de
proposer
à
Monsieur
le
Directeur
Académique
de
l'Education
Nationale
de
maintenir
l’organisation
du temps
scolaire
comme
suit :
-
Ecole
maternelle
Julia
Colin
: lundi,
mardi,
jeudi,
vendredi
: 8h40-12h
et
13h50-16h30
-
Ecole
élémentaire
Robert
Desnos
: lundi,
mardi,
jeudi,
vendredi
8h30-12h
et
14h-16h30.
A
décidé,
à l'unanimité,
de
créer
deux
emplois
non
permanents
d’adjoint
d'animation
à temps
incomplet
(17h00
hebdomadaires
pour
l’un et 21h00
pour
l’autre)
en raison
d’un
accroissement
temporaire
d'activité
(nécessité
de
répondre
aux
besoins
de
l'organisation
du
service
périscolaire
au
regard
du
protocole
de
la crise
sanitaire).
À
décidé,
à l'unanimité,
de
conventionner
avec
le Centre
de
Gestion
des
Vosges
concernant
la
gestion
du
dispositif
de
signalement
des
actes
de
violence,
de
discrimination,
de harcèlement
et
d’agissements
sexistes
et
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
s'y
rapportant. À
adopté,
par
16
voix
pour
et 6 abstentions
(Agnès
BOUDOT,
Anne-Marie
GIRARDIN,
Marie-
Laure
MULOT,
Martine
OHNIMUS,
Max
RICHARD,
Mickaël
ROBERT),
le
nouveau
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et
de
l’'Engagement
Professionnel
(R.IF.S.E.E.P.)
intégrant
les
nouvelles
modalités
de
maintien
ou
de
suppression
de
l’LE.SS.E.
en cas
d’absentéisme
ou
de
maladie. Monsieur
RICHARD
a
rappelé
que
le groupe
de
travail
avait fait
deux
simulations
différentes
sur
le
sujet et précisé
qu'il aurait aimé
que
ces deux
propositions
soient présentées
au
centre
de gestion.
Monsieur
le Maire
a répondu
que
lors
de
cette
réunion
du
groupe
de
travail,
il avait été convenu
que
les
propositions
seraient
soumises
au
bureau
municipal
afin que celui-ci décide
de la proposition
à retenir.
Il
a
proposé
de faire
un
point
dans
un
an
et
de
réétudier
le
sujet
en
cas
de
défaillances
constatées
dans
l'application
du
régime.
Monsieur
ROBERT
aurait préféré au
30ème
pour être certain
de ne pas
créer d'inégalités
de traitements.
Madame
HUSSON
a
demandé
aux
chefs
de
services
de
bien
prendre
en
compte
les
problèmes
d'absentéisme
lors des entretiens
annuels.
A
adopté,
à l'unanimité,
les tarifs
à appliquer
pour
l’ensemble
des
événements
organisés
par
la
commune,
à Savoir
:
-
Frais
de
réservation
: 10
€
-
Mètres
linéaires
(minimum
3 mètres)
: 2€/ml
-
Forfait
électricité
: 5 €.
Monsieur
VALDENAIRE
a expliqué que ces tarifs sont notamment
nécessaires
pour
l'organisation
de la
Fête du
Terroir et de l'Artisanat prévue
le dimanche
27 juin
2021.
Monsieur
AUBERT
a fait
part
de
son
interrogation
quant
aux
éventuels
problèmes
pouvant
survenir
suite à une
trop grande
demande
de raccordements
électriques
émanant
des exposants.
Monsieur
VALDENAIRE
a
répondu
que
l'alimentation
électrique
ne
devrait,
approximativement,
concerner
que
cinq
stands
d'exposants.
A
approuvé,
à l’unanimité,
la participation
de
la commune
à hauteur
de
1 700
€ au
Syndicat
Mixte
pour
l’Informatisation
Communale
dans
le Département
des
Vosges
(S.M.I.C.)
pour
l’année
2021.
A
autorisé,
à
l’unanimité,
Monsieur
le
Maire
à
signer
avec
La
Poste
une
nouvelle
convention
relative
à
l’organisation
d’un
point
de
contact
« la
Poste
agence
communale
»
qui
tiendra
compte,
bien
entendu,
de
la nouvelle
situation
et des
nouveaux
horaires
de
l’agence
postale
communale.
Monsieur
AUBERT
a
informé
que
cette
convention
sera
signée
pour
une
durée
de
9 ans
et
résiliable
à
tout
moment,
sachant
que
le fait
de
s'engager
sur
cette
durée
permettra
de justifier
de
la volonté
de
la
mairie
de pérenniser
ce service.
A
décidé,
à l'unanimité,
d'engager
une
modification
du
Plan
Local
d'Urbanisme
et
demandé
la
mise
à
disposition
des
services
de
la
Direction
Départementale
des
territoires
(DDT)
des
Vosges
de
manière
à apporter
à la commune
tous
les
conseils
utiles
au
bon
déroulement
de
la
procédure. Monsieur
le Maire
a proposé
au
conseil
municipal
de créer
un
groupe
de
travail pour
réfléchir
sur
le sujet
et demandé
aux membres
présents,
désireux d'en faire partie,
de se faire connaitre.
Le groupe
de
travail
sera finalement
composé
de
:
-
CLAUDEL
Clément
-
_ BAUR
Sébastien
-
BARBAUX
Marc
-
VALDENAIRE
Jean-Pascal
-
NOIRTIN
Didier
-
GAVOILLE
Laurent Informations
et questions
diverses
:
e
Monsieur
le Maire,
Marc
BARBAUX,
a donné
des
informations
sur
la rencontre
organisée
ce jeudi
18
mars
avec
Monsieur
Le
Goff,
Secrétaire
Général
de
la Préfecture
des
Vosges.
Divers
sujets
ont
été
évoqués
: la
création
d’une
maison
médicale,
les
aides
proposées
dans
le
cadre
des
plans
France
Relance.
Ïl
a
informé
que
des
dossiers
de
demandes
de
subventions
allaient
être
montés
concernant
le
plan
de
relance
« Forêt
» et le plan
de
relance
numérique.
Il
est
à
noter
qu’un
autre
dossier
sera
réalisé
dans
le
cadre
de
l’appel
à
projet
«pour
un
socle
numérique
dans
les écoles
élémentaires
».
e
Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE
a
rappelé
qu’une
enquête
citoyenne
a été
réalisée
jusqu’au
20
février
2021
par
l'intermédiaire
du
site
internet
de
la
commune.
Cette
enquête,
totalement
anonyme,
est
désormais
clôturée.
La
commission
« Communication
»
va
effectuer
une
synthèse
des
réponses
et
le
bilan
sera
communiqué
dès
que
possible.
Les
conclusions
seront
examinées
par
le
Comité
Consultatif,
composé
d’administrés
et
d’élus,
afin
de
définir
les actions
susceptibles
de
pouvoir
être
engagées.
e
Madame
Audrey
HUSSON
2 informé
qu’une
animation
sera
organisée
par
le SICOVAD
le
mercredi
7 avril
2021
après-midi
au
compost
cabana
autour
du
thème
du
compostage.
e
Monsieur
Michel
AUBERT
a
informé
que
les
travaux
de
remplacement
des
bordures
rue
Général
de
Gaulle
devraient
bientôt
démarrer.
e
Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER
a informé
que
la commune
recherchait
actuellement
un jeune
de
moins
de
25
ans
dans
le cadre
d’un
service
civique.
Une
animation
« Champs
golots
»
sera
organisée
le
vendredi
16
avril
2021
à
lPétang
de
CHANTRAINE.
Cette
animation
sera
réalisée
en
partenariat
avec
le
service
périscolaire
et
les
équipes
enseignantes.
Monsieur
BOXBERGER
a évoqué
également
la
rencontre
entre
les
médecins
et
les
porteurs
du
projet
de
maison
médicale
mutualiste.
e
Madame
Elise
COLIN
à signalé
que
le Conseil
des
Jeunes
s’est réuni
le
13
mars
2021.
A
l’ordre
du jour
étaient
prévus
les points
suivants :
©
L’animation
du
Sicovad
au
compost
cabana
: les membres
du
CDJ
sont
motivés
mais
peu
sont
disponibles
les mercredis
après-midi
; trois
d’entre
eux
pourraient
se rendre
disponibles.
Contact
sera
repris
avec
le SICOVAD
pour
déterminer
le rôle
à jouer.
o
Nettoyage
de
la
forêt
: l’affiche
annonçant
l’évènement
a
été
finalisée
et
contact
a été
pris
pour
une
demande
de
deux
kits déchets
au
SICOVAD.
o
Chasse
aux
œufs
: elle
se
déroulera
le
samedi
3
avril
à
14h ;
e
Madame
Brigitte
GILLE
a
informé
du
découpage
de
la
commune
en
secteurs
et
de
la
désignation
d’un
référent
pour
chacun
de
ces
secteurs
et ce,
dans
l’objectif pour
le CCAS
d’être
au
plus
proche
des
administrés. Les
missions
du
référent
:
O O Oo OO O O © O
Connaitre
son
secteur
Connaitre
les administrés
de
son
secteur
Connaitre
les personnes
dont
il faut prendre
des
nouvelles
régulièrement
Être
à l’écoute
des
administrés
de
son
secteur
Remplir
une
fiche
« recueil
de
la demande
»
Savoir
faire
la différence
entre
l’urgence
et le différable
Transmettre
et orienter
selon
la demande
Ne
pas
se
laisser
déborder
Connaitre
les missions
du
CCAS.
La
séance
est
levée
à
21h30.
Fait
à
Chantraine,
le
19
Mars
2021
Le
Maire
Mar
AUX