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Déliberation - 05 mars 2026
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Déliberation - 05 mars 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Économie et finances,
ÿ wo
Chantraine Canes
mars
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
prises
lors
de
la séance
du
conseil
municipal
qui
s’est
tenue
le 05
Mars
2026
à
18h30
à la Mairie
de
Chantraine
Délibération
N°
1 -
RTE
Finances
- Décisions
budgétaires
- Budgets
et Comptes
- Vote
ne
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2025
(budget
communal).
Délibération
N°
2-
.
re
Adopté
à
Finances
-
Décisions
budgétaires
-
Budgets
et
Comptes
-
Affectation
des
résultats
de
clôture
2025.
l'unanimité
Délibération
N° 3
-
Adonts
à
Finances
-
Fiscalité
-
Fiscalité
directe
locale
-
Taux
Re
d'imposition
de
la fiscalité
directe
locale
pour
l’année
2026.
Délibération
N°
4 -
à
LS
PTE
Adopté
à
Finances
- Décisions
budgétaires
- Budgets
et comptes
- Budget
Primitif
2026.
l'unanimité
Délibération
N°
5 -
Finances
-
Décisions
budgétaires
-
Budgets
et
comptes
-
Fongibilité
des
crédits.
Adopté
à
l'unanimité
Délibération
N°
6 -
Fonction
Publique
Territoriale
- Agents
titulaires
et stagiaires
Adopté
à
de
la
F.P.T.
-
Modalités
de
mise
en
œuvre
du
Compte
l'unanimité
Personnel
de
Formation.
Délibération
N°
7 -
Divers
domaines
de
compétences
communales
-
Demande
Adopté
à
d'autorisation
environnementale
présentée
par la société
« Les
l'unanimité
Chaïis
Saint
Eloi
88
» (Les
Forges)
- Enquête
publique :
avis.
À
Chantraine,
le 06
Mars
2026
Le
ire,
Affiché
le 06/03/2026
La
Secrétaire
de
séance,