Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - conseil municipal 2021 03 24
Conseil Municipal - conseil municipal 2022 02 09
Conseil Municipal - conseil municipal 2021 09 02
Conseil Municipal - conseil municipal 2021 07 22
Conseil Municipal - conseil municipal 2021 01 14
Compte-Rendu - conseil municipal du 2023 02 02
Conseil Municipal - conseil municipal 2021 06 16
Conseil Municipal - conseil municipal 2021 05 11
Conseil Municipal - conseil municipal 2021 10 12
Conseil Municipal - conseil municipal 2021 11 17
Conseil Municipal - conseil municipal 2021 02 25
Document publié le Jeudi 25 février 2021 par la commune de Saint-Pierre-de-Bat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 2021 02 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Télécommunications et internet, Humanitaire,
Compte-rendu du conseil municipal
- réunion du jeudi 25 février 2021 à 17h30
--------
Convocation du 19 février 2021
Secrétaire de séance : Caroline Hügelmann.
Absent : Aucun.
Ouverture de la séance à 17h30.
Monsieur le Maire ouvre la séance en précisant qu’une délibération
supplémentaire est rajoutée à l’ordre du jour, concernant l’achat d’une
concession au cimetière.
- Modification des statuts du Syndicat des Eaux des deux Rives :
Michel Duvignac explique que le syndicat qui gère le réseau d’eau potable de
notre commune (le SIEA des 2 Rives) a modifié ses statuts afin de pouvoir élargir
ses compétences en matière de prestations. Cette modification de statuts doit,
selon le code général des collectivités territoriales, faire l’objet d’une délibération
au sein de chaque commune adhérente du syndicat.
La modification des statuts est acceptée à l’unanimité des membres présents.
Sur le même sujet, il est signalé une odeur de javel, plus forte que d’habitude
actuellement dans l’eau. Il est précisé que le taux de javel a sûrement été
augmenté par précaution, en raison de la crise sanitaire.
- Aménagement bourg – Acceptation maîtrise d’œuvre :
Afin d’avancer sur le projet d’aménagement du bourg côté Mairie et école, il est
nécessaire d’accepter certains devis qui permettront d’évaluer le montant total
de ce chantier, avant réalisation.
Le devis pour la topographie, de la société SIGMATOPO, d’un montant de 1255 €
HT, plus complet et moins cher, est accepté a l’unanimité.
Le devis Mission PRO (Étude de projet et maîtrise d’œuvre) de la société AZIMUT,
d’un montant de 3800 € HT est accepté, également à l’unanimité.
- Devis travaux de peinture du logement de la Poste:
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la locataire de la poste a
restitué les clés du logement qu’elle a quitté au mois de décembre 2020. Philippe Courdille explique donc que la commission bâtiments a fait un état des
lieux en suivant le 22/02/2021, et a constaté un état général fortement dégradé,
nécessitant avant de pouvoir le remettre en location des travaux de peinture, de
maçonnerie, de plomberie et de menuiserie. Certains équipements, comme la
cabine de douche et le four devront être remplacés. Les dépendances extérieures
devront être vidées d’un volume important de déchets et d’encombrants.
Pour la partie peinture, un premier devis évalue le montant des travaux à 6700 €.
Un deuxième devis va être demandé à l’entreprise Maté afin de choisir le plus
pertinent en terme de prestation. Si nous additionnons les autres travaux
évoqués plus haut, l’ensemble de la remise en état devrait se chiffrer aux
alentours de 10000 €. Devant ce constat, l’augmentation du montant de ce loyer
est dors et déjà évoqué, et sera débattu et décidé lors d’un prochain conseil
après travaux.
- Acceptation d’une demande d’aide au CCAS:
Le CCAS n’ayant plus de budget indépendant suite à une délibération du conseil
municipal en date du 11 juin 2019, ce dernier doit soumettre sa proposition
d’aide à l’avis du conseil municipal.
Le dossier concerné correspondant à une demande de paiement d’une facture
d’électricité de 395,60 €, celle-ci est acceptée à l’unanimité.
- Communication avec la population:
La distribution des chocolats au mois de janvier a permis d’échanger avec la
population. Il ressort que certains d’entre vous aimeraient avoir plus de
communication de notre part. Par exemple, une bonne partie de l’équipe
municipale ayant été renouvelée, certains de ces visages ne sont pas encore bien
connus. Le conseil retient donc que les dispositifs déjà en place (Site Internet et
compte Facebook) ne semblent pas suffisants. L’ajout d’un outils numérique
supplémentaire comme l’application PanneauxPocket, disponible gratuitement
sur smartphone est proposé par Jean-Paul Leredu. Utilisée dans plus de 4500
communes en France, cette application permet d’envoyer des informations, sous
forme d’alerte directement sur le smartphone des personnes l’ayant installée.
(comme par exemple pour signaler une coupure d’eau ou d’électricité etc.)
Cette proposition n’est pas retenue, car elle risque de ne pas concerner et
atteindre l’ensemble des habitants de notre commune.
Un bulletin d’informations distribué dans l’ensemble des boites aux lettres, un
peu comme le Force+ que vous recevez déjà, semble avoir la faveur du conseil.
Ce dernier va donc travailler sur le sujet.
- Point sur la COVID 19:
Les personnes de plus de 75 ans de notre commune ayant été recensées, à la
demande de la Communauté de Communes, un point est fait sur la suite donnée
à cette requête. Si la plupart des personnes concernées ont reçu confirmation de
leur inscription en liste d’attente, il ressort que pour le moment, seulement 2 personnes ont été vaccinées. Ce maigre résultat est apparemment lié à la
pénurie de vaccins.
Toutes ces personnes doivent donc, pour le moment attendre d’être contactées
par la Communauté de Communes pour la fixation d’un rendez-vous.
- Élagage presbytère:
La locataire du presbytère ayant signalé que certains arbres du jardin
nécessiteraient un petit rafraîchissement, Monsieur Baptiste Govachon,
élagueur résidant sur la commune, va être contacté afin de faire un devis pour
cette prestation.
- Logo de Saint-Pierre de Bat:
La modification du logo ayant été acté lors du précédent Conseil Municipal,
Philippe Courdille revient sur le sujet et propose les modifications qui pourraient
être apportées. Est pris en compte les remarques de chacun, afin de définir une
version définitive, qui sera entre autre envoyée au webmestre qui gère notre site
Internet pour intégration.
- Demande d’achat d’une concession avec monument au cimetière :
La famille Leveau Didier a fait savoir en Mairie qu’elle souhaiterait faire
l’acquisition de la parcelle n°2 située dans l’ancien cimetière. Le conseil doit donc
procéder au calcul du prix de vente de cette concession. D’une part pour la
parcelle elle même, d’autre part pour le monument présent à cet emplacement.
Pour la parcelle : Est proposé le calcul présent dans le règlement intérieur du
cimetière qui prévoit un prix au M² de 38,88 €, soit 291,60 €
Pour le monument : Un prix forfaitaire plafonné à 1500 € est également proposé.
Il est toutefois ajouté dans ce cas une interdiction de le détruire, celui-ci faisant
partie de l’histoire et du patrimoine de la commune.
Ces tarifs sont acceptés par 10 voix pour et 1 abstention et font office de
délibération afin de compléter le dernier règlement du cimetière mis en place,
quant à la vente des concessions récupérées par la commune.
Toujours au niveau du cimetière, est également signalé l’état préoccupant du
monument des soldats tués lors du conflit de 14-18. Un devis sera demandé à
l’entreprise de pompes funèbres Lacombe pour évaluer le coût de la restauration
de cette stèle.
Monsieur le Maire précise ensuite que la commission des impôts doit se réunir
comme chaque année avec comme date butoir le 30/03/2021. Celle-ci se réunira
donc le jeudi 11/03/2021 à 18h00 - Questions diverses:
- Un problème de débordement lors des épisodes pluvieux est signalé au chemin
de Calama, voie communale 107. Sachant que son entretien est à la charge de
la municipalité, ce problème sera examiné rapidement afin de déterminer la
solution à y apporter.
- Jean-Paul Leredu signale ensuite que 2 ordinateurs non utilisés sont stockés à la
mairie : L’ancienne unité centrale utilisée par la secrétaire jusqu’en 2020, ainsi
qu’un très ancien PC en état de marche(avec écran et clavier compris) et que ce
matériel pourrait être donné à une association.
Il est décidé de conserver l’unité centrale de la secrétaire, pour éventuellement
faire un point d’accès Internet à la mairie pour le public, et que l’autre PC serait
cédé effectivement à une association.
La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au mercredi 24/03/2021 à
17h45
La séance est levée à 20h02
---------