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Déliberation - struct
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune d'Ensuès-la-Redonne.
Lien du pdf (Déliberation - struct)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 10/04/2025
Reçu en préfecture le 10/04/2025
Publié le 10/04/2025
ID : 013-211300330-20250410-2025 25-CC
Rendu exécutoire par affichag
MAIRIE D’ENSUES LA REDONNE
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
ARRONDISSEMENT D’ISTRES
DECISION DU MAIRE
Objet : Contrat avec l'association « Inside Job » pour une conférence littéraire sur la Dystopie dans le
cadre de la manifestation « Littérature du monde »
N°2025-25
Le Maire de la Commune d’Ensuès la Redonne,
Vu les articles L. 2122 - 22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération N° 2020/05/010 du 23 mai 2020 portant délégation générale du
Conseil Municipal au Maire,
Considérant que la commune d’Ensuès-la-Redonne a mis en place une programmation culturelle au sein
de sa médiathèque municipale « Elisabeth Badinter »
Considérant que la médiathèque proposera le Samedi 26 Avril 2025, de 10h30 à 12h00, dans le cadre de
sa programmation « Littérature du monde », une conférence sur le genre littéraire « Dystopie »
proposée par l'association « Inside Job » et son intervenant Julien Guazzini
Considérant que le public visé sera âgé d’au moins 16 ans
DECIDE
Article 1 : De signer un contrat avec l’association « Inside Job » et son président Mr Bruno Gérin
Article 2 : Le montant total de la prestation est de 200 € TTC
Article 3 : La dépense est inscrite au BP 2025 article 6232/203
Article 4: Madame la Directrice Générale des services sera chargée de l’application de la présente
décision, dont ampliation sera transmise à Monsieur le Sous-Préfet d’Istres et à Monsieur Le Trésorier Payeur.
Fait à Ensuès la Redonne,
Le 22 mars 2025
Le Maire,
Michel ILLAC
‘À Envoyé en préfecture le 10/04/2025
Reçu en préfecture le 10/04/2025
Publié le 10/04/2025 ER
ID : 013-211300330-20250410-2025_25-CC
CONTRAT DE CESSION n°2 2025/04
Entre les soussignés :
Mr : Michel ILLAC
Agissant au nom de : La Commune d'ENSUES la REDONNE
Adresse : Hôtel de Ville - 15, avenue du Général MONSABERT — 13 820... En sa qualité de : Maire
Appelé L'ORGANISATEUR d’une part
Et
ME BFUN6 GERIN..scnrmnenemrememeemanmmmnmenrenvennmmnanenin Moncerncs Agissant au nom de :
INSIDE JOB...................................................
Adresse : 31 rue Barthélémy 13001 Marseille........................................ ......... Enñ:$a qualité de PréSidéft... inc vaaccunveneenne moments comen se
Appelé LE PRESTATAIRE d’autre part
Pour la prestation suivante : conférence « 1984 de Georges ORWELL » (l'œuvre, sa réception, ses multiples traductions)
Il'a été convenu ce qui suit :
Lieu de la prestation : Médiathèque « Elisabeth BADINTER »
Date : le Samedi 26 Avril 2025
Nombre de séances : 1 séance d’1h30.
Horaire de la prestation : 10h30 à 12h00.
Public : Adultes dès 16 ans.
Installation et rangement : le jour même.
Intervenants : Julien GUAZZINI
Montant total alloué par l'organisateur : 200 € TTC.
Obligation de l'organisateur : en sa qualité d'organisateur, il assurera et réglera les rémunérations, les charges sociales et fiscales attachées à la prestation de l’auteur.
10.Chacune des parties s'engage à vérifier que son assurance la couvre dans le cadre du déroulement de cette prestation.
11.En cas de litige portant sur l'interprétation ou l'application du présent contrat,
les parties conviennent de s'en remettre à l'appréciation du Tribunal
Administratif compétent.
D'EMMNN
E
EHE
E Envoyé en préfecture le 10/04/2025
Reçu en préfecture le 10/04/2025
Publié le 10/04/2025 ER
ID : 013-211300330-20250410-2025_25-CC
12. Le prestataire devra déposer la facture relative à sa prestation sur le site Chorus
Pro.
13. Règlement par mandat administratif à l’ordre de l'association « INSIDE JOB »
dès réception de la facture accompagnée d'un RIB.
CL CONTRAT ETABLI EN DEUX EXEMPLAIRES |
_
STE Signé à : Craie La. Redowme.
Le :...................... Le 16 far Sararnare
LE PRODUCTEUR : L'ORGANISATEUR :