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unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - délib 25 Election des membres du Bureau non vice présidents
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - délib 25 Election des membres du Bureau non vice présidents)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
VALLÉES
/Zpù\
D’AIGUEBLANCHE
|
Communauté
de
communes
\
S,/
2026
/ 25
SE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Le
Conseil
de
la
CCVA,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
Siège
de
la
Communauté
de
Communes
à
Grand-Aigueblanche
en
séance
publique
LE
NEUF
AVRIL
DEUX
MILLE
VINGT
SIX
A
DIX-HUIT
HEURES
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
POINTET ÉTAIENT
PRÉSENTS
: Mesdames
et
Messieurs
ANDRIOLLO
Corinne
—
BILLIET-PRADES
Yves
—
BOGNIER
Olivier
—
BRUNIER
Thierry
—
BRUNOD
Aurore
—
COLLIARD
Dominique
—
COLLOMB
Daniel
—
DUCOURTIL
Marc
—-
DUNAND
François
—
GACON
Christine
—
KALIAKOUDAS
Evelyne
—
LEDANOIS
Samuel
-
MARTINET-BON
Françoise
—
MATHIS
Marc
—
MIBORD
Josiane
—
MONEY
Sylvie
—-
MORIN
Jean
Yves
—-
PARMENTIER
Marlène
—
POINTET
André
—
POULIN
Nathalie
—
RELLIER
Annie
—
RICHIER
Maryse
-
ROUX-MOLLARD
Alain
—- VORGER
Jean-Michel
Date
de
Convocation
:
1°"
avril
2026
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 24
Présents
:
24
Monsieur
Jean
Yves
MORIN
est
désigné
Secrétaire
de
Séance.
Votants
:
24
Obiet
: Election
des
membres
du
Bureau
non
vice-présidents
Le
Président
propose
au
conseil
de
procéder
à
l'élection
des
autres
membres
du
bureau.
Vu
l'arrêté
préfectoral
en
date
du
10
octobre
2025
constatant
le
nombre
total
de
sièges
que
compte
l'organe
délibérant
de
l'EPCI
et
leur
répartition
par
commune
membre ;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
5211-2
et
L.
5211-10 ;
Vu
le procès-verbal
de
l'élection
des
membres
du
bureau
non
vice-présidents
annexé
à
la
présente
délibération ;
Vu
les
résultats
du
scrutin ;
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
PROCLAME
les conseillers
communautaires
suivants
élus
membres
du
bureau :
Madame
Annie
RELLIER,
déléguée
de
la commune
de
Les
Avanchers-Valmorel.
Madame
Aurore
BRUNOD,
déléguée
de
la commune
de
La
Léchère.
Et
les
déclare
installées.
Pour
Contre
Abstention
NPPV
24
FAIT ET DÉLIBÉRÉ
LES JOUR,
MOIS
ET AN
SUSDITS.
CERTIFIE
CONFORME
AU
DÉBAT.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Président,
A
Jean
Yves
MORIN
André
POINTET.
40
Chemin
des
Loisirs
— 73260
GRAND-AIGUEBLANCHE
/ Tél!
04
79
24
20
04
/ Email.
secretariat@ccva-savoie
com
/ Site
www.ccva-savoie
com
N°
siret
247
300
015
00010
Accusé de réception en préfecture 073-247300015-20260409-DE202625-DE Date de télétransmission : 10/04/2026 Date de réception préfecture : 10/04/2026