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unknown - Communauté de communes - Est Guyanais - Liste des deliberations CC du 03 decembre 2025
Document publié le Mercredi 3 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Est Guyanais - Liste des deliberations CC du 03 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Humanitaire,
Etat de présence des élus
Secrétaire de séance : Madame marine PAPAIX
Conseillers communautaires présents :
François RINGUET, Céline REGIS, Fidélia BOCAGE, Yves VANG, André-Roland BERTHIER, Gaëtan STANISLAS, Pierre-Richard AUGUSTIN, Rodolphe HORTH, Jean-Robert CHOCHO, Patrick COSSET, Candida MARTINEZ, Martine PAPAIX,
Absentes excusées ayant donné procuration :
Véronique JACARIA à André Roland BERTHIER
Michelle ORIZONO HORTH à Patrick COSSET
Absents excusés :
Michel-Ange JEREMIE, Françoise FREDOC, Annick ANDRE, Rosange CARENE, Nicolas Chun Hong CHEUNG, Valéria COELHO MACIEL JUILLERAT, Francine GANE, Jean-Raymond HORTH, Davy RIMANE, Alain YANG, Céline ZULEMARO,
Absents non excusés :
Jean-Etienne ANTOINETTE, Eliette BEAUFORT, Sylvio BOCAGE, Loriane DECHESNE, Johanna HORTH, Diana JAMES, Frédéric LLADERES, Alex MADELEINE, Lauric SOPHIE, Célia TARQUIN.
DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03/12/2025
2ème convocation
SALLE DE DELIBERATIONS DE LA MAIRIE DE KOUROU
PRESIDENCE : François RINGUET Numéro de
délibération
Date de
convocation
Date de
séance Intitulé de la délibération Décision
28/11/2025 03/12/2025 Approbation du procès-verbal relatif à la séance du Conseil Communautaire du 16 septembre 2025
Approuvé à l’unanimité des membres présents
93_CC_2025_CCDS 28/11/2025 03/12/2025 Aménagement des sites naturels et plans d’eau des Savanes – phase 2
Adopté à la majorité des membres présents
94_CC_2025_CCDS 28/11/2025 03/12/2025 Avenant n°1 à la convention de portage opérationnel d’opérations d’alimentation en eau potable de la commune
d’Iracoubo par la CCDS
Adopté à l’unanimité des membres présents
95_CC_2025_CCDS 28/11/2025 03/12/2025 Approbation de la convention de prestation de service avec la commune de Sinnamary – actions GEMAPI SITE PRIPRIS
YIYI
Adopté à la majorité des membres présents
96_CC_2025_CCDS 28/11/2025 03/12/2025 Modification de la délibération n° 76-cc-2025-ccds relative au plan de financement du poste de chargé de mission
GEMAPI de 2025 à 2028
Adopté à l’unanimité des membres présents
97_CC_2025_CCDS 28/11/2025 03/12/2025 Participation de la CCDS au salon international de l’agriculture (SIA) 2026 à Paris
Adopté à l’unanimité des membres présents
98_CC_2025_CCDS 28/11/2025 03/12/2025 Création de l’opération « réalisation de la zone d’activité économique d’Iracoubo Ouest »
Adopté à l’unanimité des membres présents 99_CC_2025_CCDS 28/11/2025 03/12/2025 Lancement des études d’élaboration du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés
(PLPDMA) de la Communauté de Communes Des Savanes
Adopté à la majorité des membres présents
100_CC_2025_CCDS 28/11/2025 03/12/2025 Participation de la CCDS a une manifestation intergénérationnelle dans la cadre de la Semaine Bleue
Adopté à la majorité des membres présents
101_CC_2025_CCDS 28/11/2025 03/12/2025 Modification de la délibération N°88_CC_2025_CCDS portant sur le plan de financement du PLH/PILHI de la
CCDS
Adopté à l’unanimité des membres présents
102_CC_2025_CCDS 28/11/2025 03/12/2025 Actualisation de la planification des déplacements des élus de la CCDS au titre de l’année 2025
Adopté à la majorité des membres présents