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Document publié le Jeudi 18 juin 2009 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - RENDU 18 06 2009)
Thèmes du document : Jeunesse, Transports, Investissement et développement économique,
Compte-rendu de réunion du conseil municipal
Séance du 18 juin 2009 - 17 h 00
Sous réserve de son approbation
L’an deux mille neuf, le dix huit juin, à dix sept heures, le conseil municipal de Rosans s’est réuni, après convocation légale, dans la salle habituelle de ses séances au rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de Madame Josy OLIVIER, maire.
Date de la convocation : 11-06-2009.
Présents : Mme Monique ODDOU. MM. Sébastien CATELAN, Jean-Jacques FERRERO, Raymond LECLER, Robert REYNAUD.
Absents excusés : MM. Pierre MICHEL (procuration à Josy OLIVIER), Frédéric PINET (procuration à Monique ODDOU), Nicolas ROSIN (procuration à Robert REYNAUD).
Absents : Mme Chantal BOGET. M. Dominique GUEYTTE.
1 – Nomination d’un secrétaire de séance, approbation des derniers comptes-rendus
M. Robert Reynaud est nommé secrétaire de séance.
Le compte-rendu du 15 mai 2009 est approuvé.
2 – Centre bourg : approbation de l'avant projet
Rapporteur : Josy Olivier
La réunion publique du 12 juin de présentation du projet a réuni bureau d'étude, plusieurs riverains et élus. Suite à la réunion, le bureau d'étude a envoyé l'avant projet chiffré des premières tranches.
Le conseil approuve l'avant-projet.
La question de la propriété de certaines fontaines est posée (à qui appartient par exemple la fontaine de Pié Léger, celle du bas de la rue Lucien Pinet ?). Certaines ne sont plus entretenues, l'eau se perd.
3 – Saison 2009 : réglementation plan d'eau, usage des terrains de tennis, festivités (étoiles, concerts, journée de l'Algérie, etc.)
Rapporteur : Jean-Jacques Ferrero
Le plan d'eau est surveillé du 13 juin au dimanche 31 août de 13 heures à 19 heures. Les enfants sont sous la responsabilité des parents (information à rajouter).
La question de l'usage des terrains omnisports se pose, faut-il fermer à clé même en cas d'usage gratuit et dans ce cas où laisser la clé ? Avant la clé des tennis était laissée à la boulangerie.
Une affiche sera réalisée afin d'interdire l'usage des rollers et des vélos sur le terrain omnisport.
Plusieurs festivités sont prévues. Le 04/07 : intervillages et inauguration de l'exposition de la tour, le 10/07 : chorale, le 14/07 : kermesse, concours de boules (organisés par le 3ème âge) et bal des pompiers (le 13), du 17 au 20/07 : fête votive (le 17/07 : baptêmes en hélicoptères), vendredi 24/07 : soirée astronomie à la tour carrée (de 23 h à 3 h du matin, observations avec lunette, demande en cours pour obtenir le label village étoilé), samedi 25 et dimanche 26 : foire médiévale, du 1er au 7 août : exposition de peinture, dimanche 2 août : concert lyrique place de la tour, samedi 8 août : nuit Beethoven (s'il pleut église), vendredi 14 août : soirée étoiles filantes (inscription à l'office de tourisme), mercredi 19 : Brassens place de la tour, samedi 12 septembre : journée de l'Algérie, dimanche 13 septembre : foulée Rosanaise et animations.
4 – Travaux maison des énergies : volets, électricité
Rapporteur : Josy Olivier
A ce jour, un seul devis a été fourni pour la fabrication et la pose des volets.
5 – Fonctionnement de la navette, financement, contrat du chauffeur
Rapporteur : Josy Olivier
Nicolas Rosin et Josy Olivier ont été reçus par le service transport du département qui met en place une nouvelle organisation à partir du 1er septembre 2009. Cette organisation comprendra des
Compte-rendu de réunion du conseil municipal – Séance du 18 juin 2009 - 1 services de transport à la demande (TAD) qui fonctionneront un peu sur le même principe que la navette actuelle des Baronnies (système de réservation, pas d'inscrit pas de départ) en direction de Laragne et Gap. Les tarifs seront proches de ceux pratiqués par la mairie. Pour certains services actuellement assurés par la mairie de Rosans (les transports hebdomadaires d'usagers) une convention de délégation de service public signée pour l'année 2009 permettrait de financer une partie du poste du chauffeur (dont le contrat a été reconduit déjà deux fois) et des frais de fonctionnement du véhicule. L'indemnisation du département dans le cadre de cette délégation de compétence correspond à 13,50 € l'heure de conduite et 0,15 € le kilomètre. La convention serait valable jusqu'au 31 décembre afin de laisser le temps de faire le bilan de fonctionnement des nouveaux services assurés par le département. Ce bilan prévu en octobre permettra de clarifier qui transporte qui, les deux services devront se compléter. Si le département répond à la demande, il n'y aurait pas lieu de prolonger le service communal. Les fonctions assurées par la navette se rapprochant plus d'un service à la personne (accompagnement dans certaines démarches) ou d'aide aux associations (prêt du véhicule à diverses associations, conduite des enfants à des activités extra-scolaires, etc.), resteraient de la compétence communale qui pourraient être financées autrement (solidarité, aménagement du territoire).
Le conseil décide de prolonger le contrat de Serge Aliu, lié au fonctionnement de la navette, jusqu'au 31 décembre 2009
Le conseil autorise le maire à signer une convention avec le conseil général de délégation de compétence pour l'année 2009.
6 – Captage de l'Estang : avancement des travaux, compte rendu de la DDASS Rapporteur : Sébastien Catelan
Les piquets viennent d'être posés, les travaux ont été correctement réalisés, il reste le portail à installer. Le caniveau permettra de recueillir les eaux de ruissellement. L'entreprise a nettoyé la surface d'emprise du captage. Madame Voutier de la DDASS a précisé les travaux restant à faire : couverture étanche du regard de captage, ciment ou cailloux autour du regard, rédaction d'un protocole pour rentrer dans le regard (règles d'hygiène à respecter : se laver les mains, mettre des sur-chaussures), installer deux clapets anti-retour sur les deux tuyaux de surverses. Il n'est pas nécessaire de déboiser l'ensemble du périmètre. La DDASS reviendra en août vérifier la fin des travaux. Le débit à la source pourra continué à être mesuré sans descendre dans le regard (340 litres/minutes à ce jour), la rehausse et des coudes ont été posés. Les racines de prêles peuvent atteindre 2,5 m de profondeur.
Au printemps et à l'automne, il faudra arracher les prêles autour du captage
Le protocole d'entretien semestriel sera communiqué à un employé communal. La visite du réseau a permis de noter les travaux à prévoir sur les brises charges qui sont très bien conçus et propres à l'intérieur, quelques travaux à l'extérieur sont à prévoir.
Les serrures, les enduits des brises charges seront refaits.
7 – Urbanisme : modification et révision du PLU
Point reporté.
8 – Voirie communale : compte rendu des réunions avec l'ATESAT, chemin du Lastic, chemin des Coings, chemin de basse grave, mur de la maison médicale, chemin de Saint Etienne Rapporteur : Josy Olivier
L'ATESAT (assistance technique fournie par l'état pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire) a fourni des comptes-rendus écrits des visites effectuées sur le terrain. Mur mitoyen de la maison médicale : travaux à faire rapidement
Pont des Rosières : le panneau de limitation de tonnage a été posé. Les travaux sont estimés entre
12 000 € et 15 000 € (solution la moins onéreuse sous réserve de la fiabilité des culées existantes)
Route du Lastic : le balisage a été fait, la limitation de tonnage sera peut être à prévoir. Attendre
que les propriétaires en amont soient sur Rosans pour leur demander de céder un peu de terrain afin de rectifier le virage et améliorer la sécurité, travaux estimés à 13 000 € HT. Côté aval, compte tenu de l'emprise communale disponible, les travaux de consolidation sont estimés à 30 000 € HT.
Compte-rendu de réunion du conseil municipal – Séance du 18 juin 2009 - 2 Concernant le chemin de Basse-grave : certains conseillers s'interrogent sur la raison du classement en voirie communale de chemins qui ne desservent qu'une seule habitation. A l'époque du transport scolaire, les chemins étaient facilement goudronnés et ont souvent par la suite été classés.
9 – Finances : subventions obtenues (centre bourg, sécurité routière, aménagement bas du village, podium) Rapporteur : Jean-Jacques Ferrero
Les différentes subventions (Europe, Etat, Région, Département) obtenues depuis le début de l'année sont présentées :
Centre bourg
○ Réseau d'eau : 52 750 € (02/06/2009)
○ Projet global : 650 000 € 2 tranches (07/04/2009) ; 160 935 € 1 tranche (29/05/2009) Sécurité routière : 18 729 € (02/06/2009) ; 11 520 € (17/04/2009)
Aménagement bas du village : 14 640 € (17/04/2009)
Podium : 4 000 € (13/03/2009)
La Fayée 2 : 12 250 € (10/03/2009)
Contrat éducatif local : 4 725 € (07/04/2009)
Joël Giraud, représentant le conseil régional, sera invité le 25 juin pour faire le tour des dossiers subventionnés et ceux à venir (toiture de l'église, chaudière bois).
10 – Commission communication : journal municipal semestriel
Rapporteur : Jean-Jacques Ferrero
La maquette provisoire du journal semestriel est distribuée. Il devra se distinguer des comptes-rendus distribués chaque mois (plus de photos à prévoir).
11 – Financements divers : Fonds de solidarité logement, comité du tourisme Rapporteur : Josy Olivier
Le conseil accepte de financer le fond de solidarité logement à hauteur de 186,90 €
Le conseil accepte de cotiser au comité départemental du tourisme (74,85 €)
12 – Communes forestières : nouvelle délibération
Point reporté.
13 – Questions diverses
Association pour le financement du cinéma Regain à Laragne (Josy Olivier)
Une somme de 1 € par habitant est demandée.
Le conseil n'est pas contre le principe d'un financement plafonné à 250 € mais demandera des précisions complémentaires.
Signalétique (Jean-Jacques Ferrero et Monique Oddou)
Une réunion avec les commerçants a permis d'étudier l'ensemble de la signalétique hors et dans l'agglomération (panneaux caduques à enlever, d'autres à rajouter). Karine Esmieu de la communauté de communes viendra pour les panneaux devant être choisis dans le cadre du pôle d'excellence rurale (itinéraire interactif : panneaux d'identification à prévoir sur Rosans et panneau image pour la RD 75).
Débroussaillement (Raymond Lecler)
La commune débroussaille parfois des routes départementales, il faudra peut être prévoir une convention avec le conseil général car cela a un coût.
L’ordre du jour est épuisé, la séance publique est levée à 19 heures.
Compte-rendu de réunion du conseil municipal – Séance du 18 juin 2009 - 3 Présence Signature
OLIVIER Josy, Maire X
MICHEL Pierre 1ère adjoint Absent excusé, procuration à Josy OLIVIER
FERRERO Jean-Jacques, 2ème adjoint X
GUEYTTE Dominique, 3ème adjoint Absent
BOGET Chantal Absente
CATELAN Sébastien X
LECLER Raymond X
ODDOU Monique X
PINET Frédéric Absent excusé, procuration à Monique ODDOU
REYNAUD Robert Secrétaire de séance
ROSIN Nicolas Absent excusé, procuration à Robert REYNAUD
Compte-rendu de réunion du conseil municipal – Séance du 18 juin 2009 - 4