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Document publié le Mardi 16 novembre 2021 par la commune de Yutz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques,
Ville F Yutz, le 16 novembre 2021
œe# UTZ
Madame le Maire de la
Commune de Yutz
1DG/TL/VB aux Conseillers municipaux
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil municipal qui se déroulera salle
Bestien, 2 rue de la République, le :
MARDI 23 NOVEMBRE 2021 À 18H
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 septembre 2021
Communications municipales
NOM
OU
bB
WW
NN
h
10
11
12
Informations
Délégation permanente du Conseil municipal consentie au Maire
Direction des Finances
Débat d'Orientation Budgétaire 2022
Décision modificative n° 1 - budget principal — exercice 2021
Admission en non-valeur de créances communales irrécouvrables
Constitution et reprise de provisions pour risques et charges — exercice 2021
Modulation de l'exonération de deux ans des constructions nouvelles à usage d'habitation
Travaux de réfection du parcours de santé -— demande d’un fonds de concours
Passage anticipé à la nomenclature comptable M57 — exercice du droit d'option
Direction Générale
Convention de remboursement de frais de formation suite à la mutation d’un agent
Subvention complémentaire 2021 à lAmicale du Personnel communal
Direction de la Solidarité et de l’Emploi
Participation à l’acquisition d’un dispositif d’accessibilité au quotidien
Subventions de fonctionnement complémentaires à diverses associations solidaires
Direction de la Culture et de la Vie Associative
Subventions de fonctionnement complémentaires aux associations culturelles, cultuelles et
patriotiques 13
14
15
16
17
18
Direction des Services techniques
Taxe d'Aménagement — évolution du taux de la part communale
Convention et subventions de fonctionnement complémentaires aux associations liées à
l'environnement
Direction de l’Enseignement, de la Jeunesse et des Sports
Groupement de commandes Fus@é -— autorisation de commandes et demandes de subventions
Subventions de fonctionnement complémentaires aux associations liées à l’enseignement
Organisation d’une formation au Brevet d’Aptitude aux Fonctions de Directeur en accueil de
loisirs
Ateliers jeunes 2021 — versement des contributions
Conformément aux dispositions sanitaires liées à la pandémie de la Covid-19, le nombre maximum de
personnes du public autorisées à assister à cette séance est de 20.
a Le Maire VS \ 3