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Compte-Rendu - CR 21 JANVIER 2014
Document publié le Mardi 21 janvier 2014 par la commune de Marches.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 21 JANVIER 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Aménagement du territoire,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
JANVIER
2014
A
18
HEURES
30
Présents:
Claude
CHOVIN,
Alain
BONNARDEL,
Alain
BLANCHON,
Hugues
MOTTET,
Laurence
LINQUETTE-SCHOEPFER.
Daniel
CHOVIN,
Fabrice
BLACHON,
François
DE
LAVOREILLE,
Séverine
PALOMAS,
Roger
SIMON.
Excusés:
Christine
CHABERT
(Pouvoir
à
Daniel
CHOVIN),
Catherine
RICHER
(Pouvoir
à
Alain
BLANCHONY. Absents
:,
Pierre-Edouard
AUBERT,
Ervée
CHASSOUANT-MARCE,
Patrick
ALLOIX.
Madame
Laurence
LINQUETTE-SCHOEPFER
est
nommée
secrétaire
de
séance.
1)
Création
d'un
poste
en
contrat
d'avenir
de
chargée
d’accueil
et
de
secrétariat
à
raison
de
26
heures
hebdomadaires
|
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l’agent
titulaire
du
poste
d’adjoint
administratif
1°
classe
de
25
heures
30
hebdomadaires
chargée
de
l'accueil
et
du
secrétariat
de
la
mairie
mute
dans
une
autre
collectivité
le
1°
février
2014. À
cet
effet,
il convient
de
la remplacer.
Roger
Simon
demande
comment
se
passe
le
recrutement
?
Est
ce
qu’une
personne
de
Marches
pourra
être
recrutée
?
Il
est
répondu
qu’une
vacance
de
poste
va
être
déclarée
et
qu’il
faut
attendre
celle-ci
pour
le
recrutement.
Des
candidatures
spontanées
ont
d’ores
et
déjà
été
reçues,
la
mairie
de
Clérieux
a
transmis
les
candidatures
qu’elle
avait
reçu
et la Communauté
de
Communes
du
Canton
de
Bourg
de
Péage
également.
La
commune
a recherché
des
candidats
ayant
des
compétences
en
urbanisme,
état
civil,
gestion
du
cimetière
et
en
secrétariat
et accueil
dans
une
collectivité.
Plusieurs
candidates
ont
été
reçues.
La
personne
pressentie
pour
ce
poste
peut
bénéficier
d’un
contrat
aidé
de
type
Contrat
d’ Accès
à l'Emploi
(CAE)
pris
en
charge
à 60
%
par
l'Etat
pendant
1 an
à raison
de
26
heures
hebdomadaires
à compter
du
24
février
2014.
Adopté
à l'unanimité.
2 } Création
d’un poste d’adjoint d'animation
de 2°"
classe
non-titulaire
de 5 h 30 hebdomadaires
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l’agent
titulaire
du
poste
d’adjoint
d'animation
de
2°"
classe
de
6
heures
hebdomadaires
chargé
de
la
surveillance
des
enfants
et
du
service
des
repas
sur
le
temps
méridien
à
la
cantine
scolaire
mute
dans
une
autre
collectivité
le
1* février
2014.
À
cet
effet,
il convient
de
la remplacer
pour
assurer
la continuité
du
service
à la
cantine.
Aussi,
il
est
proposé
de
créer
un
poste
d’adjoint
d'animation
de
2°"
classe
non-titulaire
à
raison
de
5
h
30
hebdomadaires
pour
la
période
du
3
février
2014
au
04
juillet
2014.
Ce
poste
pourrait
convenir
à
une
personne
marchoise,
vu
Îles
horaires
du
poste
(pause
méridienne).
Adopté
à l'unanimité.
3}
Ouverture
de
crédits
au
compte
2188
sur
le budget
2014
Monsieur
le
Maire
indique
que
suite
à une
demande
des
enseignantes,
il est proposé
d’acquérir
4
postes
CD
pour
écouter
de
la musique
afin
que
chaque
classe
en
dispose
individuellement.
Âussi,
il est
proposé
d'ouvrir
des
crédits
pour
un
montant
de
300
€
TTC
au
compte
2188
sur
le budget
2014.
Adopté
à l'unanimité.
4)
Cession
de
parcelles
(ancienne
école
de
filles)
à Aurélien
ESCOFET
et Hélène
THENADEY
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
par
délibération
du
25
novembre
2014,
la
commune
a
accepté
de
céder
des
parcelles
communales
du
jardin
de
l’ancienne
école
de
filles
pour
une
surface
de
300
m2
à Aurélien
ESCOFET
et Hélène
THENADEV
au
prix
de
80
€
le m2.
Cependant,
après
vérification,
une
partie
de
la rue
Charles
Oflat
a
été
intégrée
par
erreur
au
niveau
des
numéros
de
parcelles
mentionnés
dans
la
délibération
et
des
ajustements
ont
eu
lieu
par
rapport
à
l'emprise
globale
du
terrain,
notamment
au
niveau
du
parking
faisant
face
au
logement
locatif d’Habitat
Dauphinois.
Afin
de
permettre
à la commune
de
signer
rapidement
le
compromis
et au
pétitionnaire
de
déposer
son
permis
de
construire,
il
convient
de
rapporter
la
délibération
initiale
et
mentionner
les
numéros
de
parcelles
issus
du
document
d’arpentage
pour
281
m2.
Adopté
à l'unanimité. Questions
diverses
Vœux
2014
:À
l’occasion
de
la
cérémonie
des
vœux
qui
aura
lieu
ce
vendredi
24
janvier
2014
à
18
heures
30,
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
présence
des
conseillers
est
souhaitée
et
également
souhaitable
pour
les
personnes
qui
peuvent
être
disponibles
pour
participer
au
bon
déroulement
de
la
soirée.
Mutation
Sandrine
DUGUA:
A
Poccasion
de
la
mutation
de
Sandrine
DUGUA
au
1%
février
2014,
Ja
municipalité
organise
une
cérémonie
de
départ
en
présence
des
employés
et
des
conseillers
municipaux
qui
le
souhaitent. Séance
levée
à
18
h
55.
La
secrétaire
:
Le
Maire :
Laurence
LINQUETTE-SCHOEPFER
Claude
CHOVIN_