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Compte-Rendu - CR 26 MAI 2014
Document publié le Lundi 26 mai 2014 par la commune de Marches.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 26 MAI 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Industrie,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
MAI
2014
Présents
: CHOVIN
Ciaude,
BONNARDEL
Alain,
DEMEUSY
Antoine,
GOUDARD
Danielle,
GRANDOUILLER
Gaël,
HOURDOU
Philippe,
LINQUETTE-SCHOEPFER
Laurence,
MALLET
Cécile,
MOTTET
Hugues,
PRADON
Régis,
ROUX
Isabelle,
SAUZET
Véronique,
ZARROUG
Zoulikha Excusés
:
SANTUCCI
Françoise
(pouvoir
à
MALLET
Cécile),
CHOVIN
Daniel
( pouvoir
à
GRANDOUILLER
Gaël)
Secrétaire
de
Séance
: Cécile
MALLET
À
19h,
monsieur
le Maire
ouvre
la séance,
le quorum
étant
atteint
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
22
avril est
approuvé
1} Création
d'un
poste
d’adjoint
administratif
de
2ème
classe
à compter
du
1° juin
2014.
Monsieur
le
Maire
indique
que
suite
à
l'appel
de
candidature
publié
en
vue
du
recrutement
d'une
secrétaire
de
mairie
à temps
non
complet,
plusieurs
candidats
ont
adressé
leur offre.
Cinq
candidates
ont
été
reçues
par
Cécile
MALLET
ET
Claude
CHOVIN.
A
l'issue
de
ces
entretiens,
c'est
la candidature
de
Elisabeth
VIAL
qui
a été
retenue.
Madame
VIAL
habite
Barcelonne
où
elle
est
élue
. Elle
fait
actuellement
des
remplacements
dans
les
Mairies
d'Ourches
et de
Beaumont-lès-Valence.
Elle démarrera
son
service
à la maire
de
Marches
dès
le lundi
2 juin
2014.
Madame
VIAL
occupe
le grade
d’adjoint
administratif
de
2ème
classe,
en
conséquence
il s'agit de
créer ce
poste
à compter
du
1® juin
2014.
Adopté
à l’unanimité
2}
Augmentation
de
la
durée
de
travail
du
poste
d’adjoint
d’animation
2ème
classe
et
diminution
de
la
durée
de
travail
du
poste
d’adioint
technique
2ème
classe
à
partir
de
septembre
2014
Madame
MALLET
explique
que
cet
agent
va
participer
à
l'animation
périscolaire
les
lundis,
mardis
et
jeudi
de
15h30
à
16h30.
En
conséquence
il
convient
de
majorer
la
durée
de
travail
du
poste
d'adjoint
d'animation
pour
la
porter
à
33,5
heures
nebdomadaires.
En
contrepartie
la durée
de
travail
du
poste
d'adjoint
technique
sera
diminuée
pour
tenir compte
des
souhaits
de
l'agent
et sera
portée
à six heures
par semaine.
Les
travaux
correspondants
seront
effectués
par
un
autre
agent.
Ces
modifications
sont
acceptées
à l'unanimité.
3} Création
de
trois
postes
en
contrats
aidés
pour
les
services
périscolaires
à compter
de
la rentée
de
septembre
Madame
MALLET
rappelle
que
suite
au
départ
en
retraite
de
Madame
Denise
Besqueut
et
du
fait
de
la
mise
en
place
de
la
réforme
des
rythmes
scolaires,
il
convient
d'adapier
l'organisation
des
activités
périscolaires
et de
créer
trois
emplois
en
contrats
aidés
à
compter
da
la rentée
de
septembre
2014. {1er poste
affecté
à
la garderie.
Ce
poste
a vocation
à remplacer
Denise
BESQUEUT.
Pour tenir compte
des
impératifs
liés à la réforme
des
rythmes
scolaires,
il convient
de
renforcer
le volume
d'heures
hebdomadaires
du contrat, jusqu'alors
occupé
à 26
heures
hebdomadaires.
En
effet,
c'est un contrat de
31
heures
hebdomadaire
qui doit être proposé,
répondant
à la fois
à la nécessité
d'ouvrir
la garderie
le
mercredi
(matin
et fin de
matinée),
et de
solliciter
l'agent
pour
animer
des
ateliers
TAP
(dans
le cadre
de
la réforme
des
rythmes
scolaires).
C'est
aussi
sur ce
poste
que
sont
réaffectés
les
3 heures
de
ménage
de
l'agent
technique
en
charge
de
la
maternelle
PS/MS.
Il convient
de
souligner
que
l'agent
qui
doit tenir ce
poste
à la rentrée
est titulaire
du
BAFA.
2ème
poste
: le poste
d’agent
technique
et d'animation
pour
la classe
GS/CP.
Ce
poste
ne
connaît
pas
d'évolution
du
volume
horaire
hebdomadaire
qui
est fixé
à 27
heures.
Il a en
charge
l'animation
en
classe
aux
côtés
de
l'enseignante
responsable
des
GS/CP,
l'aide
au
service,
à
la
surveillance
et
à
l’animation
durant
la
pause
méridienne
à
la
cantine
et
le
ménage
des
toilettes
des
classes,
de
la salle
des
fêtes
et la bibliothèque.
3ème
poste
: un
poste
d’animateur-coordonnateur
Engendré
par
la mise
en
œuvre
des
rythmes
scolaires,
ce
poste
a pour
objectif
la préparation,
l'organisation,
l'animation,
le
suivi
et
la
coordination
générale
des
Temps
d'Activités
Péri-
éducatifs
(TAP).
De
surcroît,
l'animateur-coordonnateur
participera
au
service,
à la surveillance
et
à
l'animation
durant
la
pause
méridienne
à
la cantine,
à
la garderie
du
soir
et
assurera
le
ménage
des
salles
utilisées
dans
le cadre
des
TAP.
Ce
poste
est créé
pour
une
durée
de
20
heures
hebdomadaires.
Adopté
à l’unanimité
4) Composition
de
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs
Il convient
de
désigner
24
personnes
pour
la composition
de
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs.,
12 titulaires
et 12
suppléants.
Les
douze
titulaires
sont
:
ANDRE
Maurice,
BONNARDEL
Michel,
KETTERER
Daniel,
BELLIER
Jean-Pierre,
DEVEAUX
Mickaël,
PRADON
Michèle,
MALLET
Cécile,
OLLAT
Christian,
CHABERT
Christine,
BENOIT
Sylvie,
PAIN
Jean-Paul,
GALLIX
Laurent
.
Les
douze
suppléants
sont
:
PRADON
René,
BLANCHON
Alain,
PAIN
Marie-Pierre,
GRIMAUD
Cécile,
SANCHEZ
Daniel,
SIMON
Roger,
COLLION
Alain,
VINAY
Michel,
PRADON
Jean-Marie,
MOTTET
Hugues,
BONHOMME
Arlette,
CHATELAN
Jean.
Séance
levée
à 20h30
La
secrétaire
de
séance
:
Cécile
MALLET