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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aubepierre-Ozouer-le-Repos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 15 11 2022 1)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Mairie
d'Aubepierre/Ozouer-le-Rep
ns
COMPTE
RENDU
sn
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
__-
du
15
novembre
2022
Ont
assisté
à
la
séance
:
:
MM.
et
Mmes
JACQUEMOT
Maire,
REMOND,
GORRET,
LEGENDRE,
JOLIVET,
MESSANT,
CLAVEAU,
EROSTATE,
PLIOT,
ROUSSEAU
Absents
:MM.
COCHET,
CHIQUOT
Absents
excusés:
M
GERMAIN
(pouvoir
Mme
JACQUEMOT)
Secrétaire
de
séance
:Mme
Catherine
JOLIVET.
1/
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
13
septembre
2022,
à
l'unanimité
2/
AJOUT
A
L'ORDRE
DU
JOUR
: DM
sur
le
budget
eau
et
assainissement
Le
Conseil
Municipal
Vote
à
l’Unanimité
la
décision
modificative
suivante
:
Crédit
29€92
compte
1068
Débit
29€92
compte
1641
3/
URBANISME
Réflexion
sur
le
PLU
4/
ADMINISTRATIF
:Fixation
tarif
repas
de
noël
des
anciens,
du
11
décembre
2022
pour
les
extérieurs,
à
41€
à
l’'Unanimité.
5/
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
Le
Conseil
Municipal
vote
à
l'unanimité
pour
une
augmentation
de
la
part
de
la
surtaxe
communale
:
Eau
: 0,6187€
Assainissement
:
1,75€
6/
FIXATION
TARIF
DE
VENTE
TRACTEUR
RENAULT
Le
conseil
municipal
Accepte
à
11
voix
Pour
et
1
Contre
(M
Valéry
Legendre)
de
vendre
le
tracteur
Renault,
en
l’état
pour
la
somme
de
1
500€.
7/
SDESM
Le
Conseil
Municipal,
Délibère
à
10
voix
Pour,
1
voix
Contre
(M
Valéry
Legendre)
et
1
Abstention
(M
Christian
Messant)
pour
le
transfert
de
la
compétence
IRVE
(Infrastructures
de
Recharge
pour
Véhicules
Electriques)
au
SDESM.
8/
SYNDICAT
DU
COLLEGE
Vote
à
l’'Unanimité
: modification
des
statuts
pour
la
mise
en
place
de
la
M57
Fin
de
la
séance
: 22
heures
Le
Maire
La
Secrétaire
de
Séance
Brigitte
JACQUEMOT
Catherine
JOLIVET