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Compte-Rendu - CR du CM du 11 09 2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune d'Aubepierre-Ozouer-le-Repos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 11 09 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Énergies,
Ont assisté à la séance : : MM. et Mmes JACQUEMOT Maire, REMOND, GORRET, JOLIVET, ROUSSEAU, MESSANT, CLAVEAU, CHIQUOT, GERMAIN, PLIOT, EROSTATE.
Absents excusés : M. LEGENDRE
Absent : M. COCHET
Secrétaire de séance : MME JOLIVET Catherine
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1/ Total Energie : Intervention de Total Energie Grandpuits sur l’état d’avancement des projets
Poursuite du développement de la plateforme « O Pétrole ».
Après la centrale solaire = lancement de l’unité pyrolyse, puis de l’usine de production bio carburant.
2/ Compte rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2023
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2023, à l’unanimité.
3/ Compte rendu du Conseil Municipal du 9 juin 2023
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 9 juin 2023, à l’unanimité.
4/ DSP eau potable : Validation du rapport final suite à la négociation avec SUEZ
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Madame le Maire à signer le contrat de
Délégation Service Public Eau Potable avec l’entreprise SUEZ.
5/ PLU : Approbation du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable)
A l’Unanimité, le Conseil Municipal reporte la décision au prochain conseil municipal.
6/ Finances : Modification de l’enveloppe des indemnités des élus
Le Conseil Municipal approuve la revalorisation au 1er juillet, du point d’indice concernant
les indemnités des élus.
7/ Ecole d’Aubepierre et Ozouer le Repos : Approbation du nom
Suite à la fusion des deux sites en 2012, un atelier d’écriture a été organisé auprès des
élèves pour nommer leur école.
Le Conseil Municipal valide le nouveau nom : ÉCOLE DES CHAMPS, pour les écoles
d’Aubepierre/Ozouer le Repos.
8/ Périscolaire : vote tarif du périscolaire du soir
Suite à la mise en place du soutien scolaire, le conseil municipal, à l’unanimité, fixe un tarif de 2€ pour les élèves qui iront à la garderie à partir de 17h30.
Le Secrétaire de Séance Le Maire, C. JOLIVET B. JACQUEMOT
COMPTE RENDU DU CONSEIL
MUNICIPAL du 11 septembre 2023