Compte-Rendu - CR+du+CM+du+13+septembre+

Documents similaires

Compte-Rendu - CR+du+CM+du+13+septembre+2016?t=1721312965

Compte-Rendu - CR+du+CM+du+13+septembre+2016?t=1776957655

Compte-Rendu - CR+du+CM+du+11+octobre+2016?t=1689587431

Compte-Rendu - CR+du+CM+du+17+septembre+1013?t=1689587431

Compte-Rendu - CR+du+CM+du+1erMars2016?t=1689587431

Compte-Rendu - CR+du+CM+du+12+juillet+2016?t=1689587431

Compte-Rendu - CR+du+CM+du+31+mai+2016?t=1689587431

Compte-Rendu - CR+du+CM+du+22+novembre+2016?t=1689587431

Compte-Rendu - CR+du+CM+du+15sept2015?t=1689587431

Compte-Rendu - CR+du+CM+du+18+juin+2013?t=1689587431

Compte-Rendu - CR+du+CM+du+13+septembre+ Document publié le Mardi 13 septembre 2016 par la commune de Bouilly. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+du+CM+du+13+septembre+)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Vieillesse, Aménagement du territoire, PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL (CM) DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2016, A 19 H 30

L'an deux mille seize, le 13 septembre,

Le conseil municipal de la commune de Bouilly dûment convoqué le 5 septembre 2016, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Jean-Louis Dufaut, maire.

Etaient présents : Christian De Wreede, Jean-Louis Dufaut, Benoît Groux, Alain Hourseau, Evelyne Juffin, René Marche, Carole Monlouis-Boniface, Francine Ninoreille, Isabelle Noël, Marie-Noëlle Périn, Laurent Péronne, Céline Pestel et Sandrine Petit.

Etait absent représenté : Jean-Claude Santune représenté par Evelyne Juffin.

Etait absente : Carène Laffilée.

_____________________

Le compte rendu du 5 avril 2016 et le compte rendu du 31 mai 2016 sont adoptés à l'unanimité.

Sur proposition de M. le Maire, le CM accepte à l'unanimité d'ajouter le point suivant à l'ordre du jour : . Communauté de Communes Bouilly-Mogne-Aumont : compétences optionnelles

_____________________

Secrétaire de séance : Francine Ninoreille

Ordre du Jour :

1) Contrat groupe assurance du personnel

En mars 2016, le CM a confié au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, le soin de faire une consultation en ce qui concerne le "contrat groupe assurance du personnel". Le contrat arrive à échéance au 1er janvier 2017. Il garantit les frais laissés à la charge de la collectivité, dans le cadre de ses obligations vis-à- vis de ses employés.

Au vu du projet de convention proposé par le Centre de Gestion, le CM décide à l'unanimité de renouveler le contrat d'assurance tel qu'il est présenté.

2) Liste affouagère (approbation)

La liste des prenants-parts à l'affouage 2017 a été affichée du 24 juin au 8 septembre 2016. Aucune réclamation n'a été faite auprès du secrétariat de mairie.

Le CM approuve à l'unanimité cette liste qui contient 474 prenants-parts.

Les prenants-parts souhaitant obtenir une part de bois devront s'inscrire au préalable sur un registre en mairie. Un tirage au sort aura lieu à l'issue des inscriptions.

3) Autorisation générale de poursuite pour recouvrement par le Trésor Public

Suite à la fermeture de la Trésorerie de Bouilly, la commune de Bouilly est dorénavant rattachée à la Trésorerie de Troyes depuis le premier septembre 2016. Il y a donc changement de comptable. A l'unanimité, le CM autorise de façon permanente et générale le Trésor Public de Troyes à tout mettre en œuvre et à engager les poursuites nécessaires au recouvrement des créances en souffrance de paiement, telles qu'elles sont réglementées dans le code des finances publiques.

4) Communauté d'agglomération Grand Troyes : délibération pour le refus de la compétence urbanisme

Par courrier, M. Balland, président de la communauté d'agglomération Grand Troyes, invite les conseils municipaux à délibérer au sujet du transfert des compétences en matière d'urbanisme. M. le Maire et R. Marche, adjoint en charge de l'urbanisme, proposent que cette compétence de proximité reste locale.

En effet, si cette compétence était transférée au Grand Troyes, la commune de Bouilly ne traiterait plus les dossiers d'urbanisme sur son territoire (demande de travaux, permis de construire, etc...) et ne pourrait émettre qu'un avis consultatif.

Au vu de ces arguments, le CM refuse à l'unanimité le transfert de sa compétence en matière d'urbanisme à la communauté d'agglomération du Grand Troyes. 5) SPL XDEMAT : délibération pour augmentation du capital social

SPL XDEMAT est une société publique locale qui réunit les départements de l'Aube, des Ardennes, de la Marne et de la Haute Marne. Elle fournit aux collectivités actionnaires diverses prestations liées à la dématérialisation : gestion, maintenance, développement et mise à disposition de différents outils de dématérialisation.

Le département de la Meurthe-et-Moselle souhaite faire son entrée au sein de la société SPL XDEMAT. Pour répondre à cette demande, il conviendrait d'augmenter le capital social de la société en créant 1000 actions nouvelles. Le financement serait assuré par le département de l'Aube pour un montant de 15 500 euros.

En tant qu'actionnaire de la société SPL XDEMAT, le CM approuve à l'unanimité ce projet.

6) Eclairage : délibération pour l'extension de l'éclairage, chemin des Vergers

Le point est reporté à un prochain CM.

7) Affouages 2017

Le CM approuve à l'unanimité les règlements d'exploitation des affouages 2016/2017 établis par la commission des Bois en collaboration avec l'Office National des Forêts (ONF). Ils seront distribués aux affouagistes lors du tirage au sort des lots.

8) Office National des Forêts : mise à l'état d'assiette

a- Forêt communale

Le CM accepte par 11 VOIX POUR (dont 1 pouvoir) et 3 ABSTENTIONS : B. Groux, I. Noël, L. Péronne, d'inscrire à l'état d'assiette 2017, la parcelle n°4 pour une surface de 12,79 ha aux conditions de vente et de délivrance annoncées dans l'exposé de M. le Maire.

b- Forêt indivise

Le CM accepte par 11 VOIX POUR (dont 1 pouvoir) et 3 ABSTENTIONS : B. Groux, I. Noël, L. Péronne, d'inscrire à l'état d'assiette 2017, les parcelles n°27, 18 et 19 pour une surface respective de 7,49 ha, de 7,92 ha et de 8,79 ha aux conditions de vente et de délivrance annoncées dans l'exposé de M. le Maire. Sous réserve de l'accord de la commune de Souligny.

L. Péronne apporte les précisions suivantes concernant la vente de bois :

- elle est une source de recettes pour les collectivités, mais se fait au détriment de l'affouagiste ; - elle ne devrait concerner que les parcelles de bois difficilement exploitables par les affouagistes ; - la collectivité doit veiller à les limiter afin que l'affouage soit pérennisé dans le futur. Il soulève, par ailleurs, le problème de l'utilisation de gros engins par les entreprises, qui engendre des dégâts dans les chemins et sur les parcelles. M. le Maire répond qu'il conviendra de mettre en place un constat d'huissier avant/après travaux.

9) Communauté de Communes Bouilly-Mogne-Aumont

Au cours de sa séance du 6 septembre 2016, la communauté de communes Bouilly-Mogne-Aumont a décidé d'ajouter à ses statuts actuels, la compétence optionnelle "construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs et d'équipement préélémentaire et élémentaire d'intérêt communautaire". Les conseils municipaux des communes constituant la communauté de communes doivent se prononcer sur cette proposition.

Le CM accepte à l'unanimité l'ajout de cette compétence au statut de la communauté de communes, étant entendu que seuls les biens appartenant au Syndicat de Gestion du Gymnase Intercommunal (SGGI) sont concernés. Ce point sera clairement rajouté dans les termes du transfert de la compétence optionnelle susmentionnée.

Pour information, une demande de travaux (gros œuvre) pour le gymnase a été déposée en mairie par le SGGI. La communauté de communes de Bouilly-Mogne-Aumont procédera à l'appel d'offre et à compter du 1er janvier 2017, la communauté d'agglomération Grand Troyes prendra la relève. 10) Informations diverses

M. le Maire :

- Collège Max Hutin :

Il y a quelques temps, le conseil départemental a proposé un échange de terrain avec la commune de Bouilly afin d'édifier une clôture permettant de délimiter l'enceinte du collège et celle du gymnase (SGGI). Les actes notariés ont été signés, début septembre.

- Syndicat de Gestion du Gymnase Intercommunal (SGGI) :

Le rapport de la commission de sécurité a été transmis à la municipalité. Les travaux de réfection concernant les problèmes électriques et les infiltrations d'eau ont été réalisés. Par conséquent, un arrêté municipal autorisant la réouverture du gymnase au public a été rédigé.

La reprise du SGGI par la communauté de communes de Bouilly-Mogne-Aumont, puis par la communauté d'agglomération Grand Troyes n'aura pas de répercussion sur l'emploi. Aucune rupture de contrat ne sera effectuée.

- Syndicat Intercommunal des Ecoles de Bouilly-Souligny-Javernant-Sommeval :

Les Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) sont mises en place pour la première période. Elles auront lieu du mardi 19 septembre au vendredi 16 décembre 2016.

Trois intervenants n’ayant pas souhaité reconduire leur prestation, trois nouvelles activités sont incluses au programme. Sont proposés aux familles : arts plastiques, ludikgym, eutonie, médiathèque, créativité numérique, animation "nature et développement durable", ludothèque, tennis.

Les ateliers destinés aux enfants scolarisés à l'école élémentaire sont répartis de la manière suivante : 4 le mardi, 2 le jeudi et 5 le vendredi.

Un atelier animé par les ATSEM le mardi et le vendredi ainsi qu'un atelier arts plastiques le jeudi sont mis en place pour les enfants scolarisés à l'école maternelle.

M. le Maire tient à remercier les secrétaires pour leur fort engagement dans ce dossier.

- Collège Max Hutin :

A compter de la rentrée scolaire 2016/2017, M. Bernard Gallois assurera ses fonctions de principal au collège de Bouilly, pendant les cinq ans à venir. Il travaillera en collaboration avec Mme Evelyne KEMPF jusqu'au 30 septembre 2016, date à laquelle elle fera valoir ses droits à la retraite.

- Employés communaux :

En juillet et en août dernier, Simon Deschamps, étudiant, a été employé au sein du service technique afin d'assurer le remplacement des agents en poste, pendant leurs congés. Il a donné entière satisfaction.

- Matériel communal :

Le service technique procède deux fois par an au nettoyage des trottoirs et des avaloirs, à l'aide de la balayeuse. Cette dernière est tombée en panne dernièrement.

Les travaux de remise en état sont estimés entre 5 000 et 6 000 € et le remplacement par un matériel équivalent s'élèverait entre 20 000 € et 25 000 €.

L'une des entreprises du secteur consultées sur ce dossier propose d'assurer les deux interventions annuelles pour un montant de 3 300 € par an.

Au vu des éléments fournis ci-dessus, le CM décide à l'unanimité de confier à une entreprise le nettoyage des trottoirs et des avaloirs, deux fois par an.

Il est par ailleurs noté que les administrés peuvent également participer au balayage du trottoir situé devant leur habitation.

- Communauté d'agglomération du Grand Troyes :

Chaque membre du CM a reçu un mail de la part de la Communauté d'agglomération du Grand Troyes. Ce mail contient un code permettant l'accès à la plate forme d'échange qui a pour objectif de transmettre divers documents, d'échanger des informations, de répondre aux questions posées, etc...

- ASA Auboise :

Le dimanche 28 août dernier, un article de presse annonçait officiellement que la course de côtes annuelle à Bouilly n'aura plus lieu.

M. le Maire et B. Groux ont contacté le président de l'ASA Aubois pour évoquer le sujet. Ils regrettent de ne pas avoir été consultés avant que cette décision radicale ne soit prise. - Etablissements scolaires :

Les directeurs des écoles intercommunales de Bouilly ont réservé la salle du foyer familial le vendredi 16 septembre 2016 afin d'organiser une réunion ayant pour thème "la sécurisation des établissements scolaires". Sont conviés : les familles, les équipes enseignantes, la direction départementale de l'éducation nationale, ainsi que les élus du syndicat intercommunal des écoles de Bouilly-Souligny-Javernant-Sommeval.

- Préfecture :

. Il est demandé aux communes de mettre en place des mesures de vigilance aux abords des lieux de culte. La commune de Bouilly n'est pas concernée.

. Les numéros de téléphone personnels du maire et des adjoints ont été communiqués aux services de la Préfecture qui doivent pouvoir les joindre en cas d'urgence.

- Maison de retraite :

L'ASIMAT est officiellement le gestionnaire de l'établissement. La remise des clés du bâtiment est programmée pour la mi-novembre. Une directrice a d'ores et déjà été nommée et les postes clés ont été pourvus.

Le planning prévisionnel d'ouverture des services s'établit de la manière suivante : en décembre, accueil au pole Alzheimer ; au cours des six mois suivants, accueil progressif à la maison de retraite et pour finir, attribution des logements en résidence autonomie.

L'ASIMAT et Pôle Emploi ont réservé la salle du foyer familial afin d'y accueillir les candidats aux postes d'auxiliaire de vie qui ont passé des tests par simulation.

Au cours des réunions publiques programmées les jeudis 4 août, 11 août, 1er septembre et 8 septembre 2016, les représentants de l'ASIMAT et M. le Maire ont respectivement accueilli 23, 25, 45 et 21 personnes. Les questions et les réponses portaient sur l'accueil des futurs résidents et sur les postes de travail à pourvoir.

- Pharmacie du Bourg :

Afin de faire valoir leurs droits à la retraite, les gérantes de la pharmacie ont cédé le fonds de commerce de la pharmacie du Bourg.

- Associations locales :

. Le Président du Tennis Club de Bouilly a annoncé par mail que l'assemblée générale de l'association se tiendra le vendredi 7 octobre 2016. Ce mail a été transféré à tous les membres du CM.

. L'AFBEB (Association fraternelle Bouilly et environ Bougnounou) tiendra une assemblée générale extraordinaire le samedi 1er octobre 2016. A l'ordre du jour : la modification des statuts de l'association.

S. Petit :

- CCAS :

Suite au parrainage civil qui a eu lieu le dimanche 11 septembre 2016, la famille a fait un don au CCAS.

- Aire de jeux :

La finition des deux dalles aménagée autour de la table de ping-pong est non satisfaisante : dalles granuleuses, non stables, arrêtes non sécurisées.

Même en l’absence de réception de travaux, il conviendra d'émettre des observations auprès de l'entreprise concernée.

B. Groux précise qu'une dalle lisse serait glissante par temps de pluie.

A. Hourseau :

- Plan de Bouilly :

Média Plus Communication a mis en page et procédé à l'impression du nouveau plan de Bouilly. Chaque habitation en a reçu un exemplaire.

Il a été relevé deux oublis : la rue du Clos Saint Martin et la Ferme du Bornet n'apparaissent pas sur le plan...

- Panneau d'informations touristiques :

En 1994, le Conseil Départemental a implanté un panneau d'informations touristiques au pied de l'escalier situé entre l'église et le bâtiment "mairie".

En réponse au courrier de la commune qui expliquait que le panneau était abimé et qu'il présentait un danger pour les piétons, le Conseil Départemental a donné son autorisation pour qu'il soit enlevé.

- Foyer familial :

Il remercie Mme Groux qui a recousu le rideau de scène pendant les congés d'été. B. Groux :

- Voirie :

Les membres de la commission de la voirie ont décidé de transférer rue du Pressoir, le panneau "stop" situé à la sortie de l'impasse de la Médiathèque.

Cette décision fait suite au constat d'un manque de visibilité certain pour les usagers sortant de l'impasse et au souhait de "casser" la vitesse des conducteurs empruntant la rue du Pressoir sur la partie limitée à 30 km/h.

La semaine dernière, le service local d'aménagement du conseil départemental a installé le poteau sur l'emplacement choisi sans préaviser la mairie de leur intervention.

A. Hourseau quitte la séance à 21h35, pour raisons professionnelles.

- Association locale :

Le nombre de participants au concours de boules organisé par le Pétanque Club de Bouilly, le dimanche 11 septembre 2016, a permis de former 24 équipes.

E. Juffin :

- Cimetière communal :

. Les cavurnes sont posées. Une réclamation sera adressée à l'entreprise car elle a utilisé du ciment pour combler les espaces entre les cavurnes. Cette initiative n'est pas la bienvenue car la commission du cimetière avait une préférence pour l'herbe.

. L'arrière du columbarium a été réparé. Une différence de couleur est visible car les matériaux utilisés pour combler les fissures sont neufs.

. La société en charge de l'agrandissement du cimetière sera contactée très prochainement afin de connaître la date de début des travaux. Un courrier sera adressé au locataire actuel afin qu'il libère les lieux en temps utiles.

- Comité des Fêtes :

La trésorière a présenté sa démission.

R. Marche :

- Assainissement :

Les compétences en matière d'assainissement doivent être transférées à la communauté d'agglomération Grand Troyes ou au Syndicat Départemental de l'Eau de l'Aube (SDDEA). Un rendez-vous avec les services du SDDEA est prévu afin d'étudier cette intégration.

I. Noël :

- Accessibilité aux personnes à mobilité réduite :

. L'aménagement d'une place de stationnement pour personnes à mobilité réduite a été matérialisé sur le parking située entre le foyer familial et le bâtiment "mairie".

. Le devis sollicité dans le cadre de l'installation d'un bloc sanitaire pour personne à mobilité réduite au foyer familial n'a toujours pas été déposé en mairie malgré quelques relances auprès de l'entreprise consultée.

9) Questions diverses

A la question de S. Petit, E. Juffin informe l'assemblée que le vide-grenier de Bouilly qui devait avoir lieu le dimanche 18 septembre 2016, a été annulé car la commune de Souligny a émis un avis défavorable pour l'utilisation du stade d'entrainement.

S. Petit répond que "c'est lamentable".

Le stade intercommunal sis à Bouilly étant en indivision Bouilly/Souligny, il est indispensable d'obtenir l'accord des deux communes pour occuper les lieux. Passé outre, pourrait impliquer des écarts de conduite futurs...

La séance est levée à 21h50