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Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1675940265 cm 20230130 recapitulatif des deliberations)
Thèmes du document : Ruralité, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Le, CONSEIL MUNICIPAL
D COMMUNE SEÉANCE DU
USSON-EN-FOREZ D'USSON-EN-FOREZ 30 janvier 2023
EL L LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° délib. OBJET VOTE
20233001-01 Clos folléas - renouvellement mises à disposition précaires garages BOUDRIE-CERISIER-VICHERD Adoptée à l'unanimité
20233001-02 Rez de chaussée de la mairie — renouvellement mise à disposition local accueil de jour à l'ADMR Adoptée à l'unanimité
20233001-03 Appartement gare - renouvellement bail Adoptée à l'unanimité
20233001-04 Agence France Locale — renouvellement garantie 2023 Adoptée à l'unanimité
20233001-05 LFA — annulation délibération reversement produit taxe d'aménagement Adoptée à l'unanimité
20233001-06 Personnel - mise à jour RIFSEEP Adoptée à l'unanimité
20233001-08 Abri bus Chalenconnet - demande participation Région Auvergne-Rhône-Alpes Adoptée à l'unanimité
20233001-09 Voirie rurale Roche - demande acquisition partielle — Mr CALMARD - finalisation de la procédure Adoptée à l'unanimité
20233001-10 Ecomusée des Monts du Forez - mise à jour boutique 1 Adoptée à l'unanimité
20233001-11 Voirie rurale 2023 - approbation de la convention de maîtrise d'oeuvre Adoptée à l'unanimité
20233001-12 Ancien cimetière — reprise champ commun — section 4 - dévolution des travaux Adoptée à l'unanimité
Mme Josette FOLLÉAT - 1ère adjointe
et secré
Mr Daniel DELORME - 4ère adjoint
ire de la séance