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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C41 12 2024 1)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Propriété intellectuelle et industrielle, Investissement et développement économique,
(1) L= Linéaire / P= Linéaire Prorata temporis Durée d'amortissement
Article Libellé Type (1) Biens relatifs aux déchets
ménagers Observations
2031 Frais d'études L 5 Toutes les études visant à la réalisation de travaux
d'investissement. Dans le cas contraire, utiliser le
c/617 (fonctionnement)
2032 Frais de recherche et de développement L 5
2033 Frais d'insertion L 5 Frais de publication et d'insertion des appels
d'offres dans le cadre de la passation des marchés
publics
Subventions d'équipement versées : c/204xx
204xx1 Subventions d'équipement versées - Biens mobiliers, matériels et études L 5
204xx2 Subventions d'équipement versées- Bâtiments et installations L 30
204xx Subventions d'équipement versées - Projets d'infrastructure d'intérêt national L 30
Logiciels : c/2051
2051
Concessions et droits similaires (brevets, licences,
marques, procédés, logiciels, droits et valeurs
similaires)
P 5 Y compris la constitution d'une base de données
2087 Immobilisations incorporelles reçues au titre d'une mise à disposition P 5 Etudes, logiciels, licences… reçus au titre d'une mise à disposition
2088 Autres immobilisations incorporelles P 5
Terrains : c/211xx - c/2171x
2111 à 2118
21711 à 21718
Agencements et aménagements de terrains : c/212x - c/2172x
2121 - 21721 Plantations d'arbres et arbustes P Non amortissable Aménagement espaces verts
2128 - 21728 Autres agencements et aménagements de terrains P Non amortissable Réfection hauts de quais, aménagements
déchetteries, enrobé parkings, raccordements
canalisations…
Constructions : c/213xx
Bâtiments publics
21311-217311 Bâtiments administratifs P Non amortissable
21318-217318 Autres bâtiments publics P Non amortissable
21351-21735 Installations générales, agencements des constructions - Bâtiments publics P Non amortissable
Bâtiments privés
21328-217328 Autres bâtiments privés P Non amortissable
21352-21735 Installations générales, agencements des constructions-Bâtiments privés P Non amortissable Pose climatisation…
Autres constructions
2138-21738 Autres constructions P Non amortissable Bâtiments déchetteries, centre de transfert…
2141-21741 Bâtiments publics P Non amortissable
2145-21745 Installations générales, agencements, aménagements P Non amortissable
2148-21748 Autres constructions P Non amortissable
ANNEXE A LA DELIBERATION DU 16 DECEMBRE 2024
Constructions sur sol d'autrui : c/214x
Autres immobilisations incorporelles : c/208x
Immobilisations corporelles
Terrains nus, de voirie, aménagés autres que voirie,
bâtis, autres terrains Non amortissable
AMORTISSEMENT DES BIENS CORPORELS ET INCORPORELS ACQUIS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025
BUDGET ANNEXE PREVALEC - NOMENCLATURE M57
Immobilisations incorporelles
Frais d'études et d'insertion (si non suivis de réalisation) : c/20xx (1) L= Linéaire / P= Linéaire Prorata temporis Durée d'amortissement
Article Libellé Type (1) Biens relatifs aux déchets
ménagers Observations
ANNEXE A LA DELIBERATION DU 16 DECEMBRE 2024
AMORTISSEMENT DES BIENS CORPORELS ET INCORPORELS ACQUIS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025
BUDGET ANNEXE PREVALEC - NOMENCLATURE M57
Immobilisations incorporelles
2151-21751 Réseaux de voirie Non amortissable Enrobé…
2152-21752 Installations de voirie P 15
21533-217533 Réseaux câblés P 40 Fibre optique…
21534-217534 Réseaux d'électrification P 40
21538-217538 Autres réseaux P 40
215731-2175731 Matériel de voirie roulant P 10
215738-2175738 Autre matériel et outillage de voirie Matériel de protection P 3 Barrières de sécurité, arceaux de protection, séparateurs de voies, ralentisseurs…
215738-2175738 Autre matériel et outillage de voirie Matériel spécifique de voirie P 10 Signalisation, mâts d'éclairage public, radars pédagogiques, blocs béton, détecteur de réseau…
21578-217578 Autre matériel technique P 10
2158-21758 Autres installations, matériel et outillage techniques P 5
2158-21758 Autres installations, matériel et outillage techniques P 10
2158-21758 Autres installations, matériel et outillage techniques P 15
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers P Durée du contrat de location
Installations et aménagements incorporés dans
des bâtiments dont la collectivité n'est ni
propriétaire, ni affectataire ou qu'elle n'a pas reçu
au titre d'une mise à disposition (Vidéo protection,
déclencheur pour ouverture de portes…)
21828-217828 Autres matériels de transport Moins de 3,5 tonnes P 7 Y compris, aménagement du véhicule
21828-217828 Autres matériels de transport Plus de 3,5 tonnes P 10 Y compris, aménagement du véhicule
21838-217838 Autre matériel informatique Lié à l'activité de bureau P 5 Ordinateurs, imprimantes, photocopieurs…
21838-217838 Autre matériel informatique Lié au fonctionnement des serveurs centraux P 5
21838-217838 Matériel Hi-Fi et audiovisuel P 5
21838-217838 Matériel de bureau électronique ou électrique P 10
21848-217848 Autres matériels de bureau et mobiliers - Mobilier urbain P 10 Poubelles, bancs …
21848-217848 Autres matériels de bureau et mobiliers P 15 Mobilier de bureau, mobilier informatique, mobilier divers (chaises, tables…)…
2185-21785 Matériel de téléphonie P 3
2188-21788 Matériel et petit équipement P 5
2188-21788 Equipement général P 10
Matériel pour l'entretien des sols, panneaux
acoustiques, adoucisseur d'eau, appareil pour
malentendants, chariot, douche, poêle à bois,
conteneurs à ordures ménagères…
Autres immobilisations corporelles : c/218x
Matériel , équipement ou outillage d'atelier
Installations, matériels et outillage techniques : c/215xx