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Arrêté - 2026 01
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 01)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Commune Le Freney d’Oisans
54 Place de la Mairie 38142 Le Freney d’Oisans
ARRETE N° 2026-01
Portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de
réparation d’une conduite réseau eau Chemin des Jardins
Le Maire de Le Freney d’Oisans,
VU le code de la route,
VU le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L2213-1 à L2213.6 ; VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes modifié, et l'instruction interministérielle de la signalisation routière approuvée par l’arrêté du 7 juin 1977 ; CONSIDERANT qu'il convient de réglementer la circulation et le stationnement pour permettre le bon déroulement
des travaux sur le chemin des Jardins ;
ARRETE
ARTICLE 1 :
Dans le cadre des travaux de réparation d’une conduite réseau eau sur le chemin des Jardins, la circulation et le stationnement seront temporairement réglementés sur le chemin des Jardins du mercredi 04 mars 8h00 au vendredi 06
mars 17h00
ARTICLE 2 :
Pendant la durée des travaux, sauf pour les véhicules de chantiers, de services et de secours : - Le stationnement et la circulation seront interdits sur le chemin des Jardins, pendant toute la durée des travaux :
ARTICLE 3 :
Un cheminement piéton sécurisé sera préservé durant le chantier et les droits des riverains demeurent expressément conservés (accès)
ARTICLE 4 :
Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la règlementation en vigueur à chaque extrémité du chantier.
ARTICLE 5 :
Le Maire est chargé de l'application du présent arrêté.
ARTICLE 6 :
Ampliation du présent arrêté est transmise aux services techniques.
Fait à Freney d’Oisans, le 03 mars 2026
Le Maire de la Commune du Freney d’Oisans
hristian PICHOUD