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Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Économie et finances,
COMMUNE
DE
SAINT
PRIVAT
EN
PERIGORD
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
SEPTEMBRE
2024
PROCÉS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix-huit
septembre
à
dix-huit
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
à
la
salle
des
fêtes
de
Saint-Privat
des
Prés,
sous
la
Présidence
de
Pascale
ROUSSIE-NADAL,
Maire.
Date
de
convocation
du
conseil
: le
09
septembre
2024
Etaient
présents
:
Mesdames
et
Messieurs
Pascale
ROUSSIE-NADAL,
Monsieur
pierre
De
CUMOND,
Dominique
RABOISSON,
Monsieur
Rémi
CHAUSSADE,
Fabienne
PICHOT,
Joelle
STRUFFERT,
Alain
LUCOT,
Hélène
PRADIER,
Denise
RAGOT,
Condemine
Cyril,
Absents
excusés:
Joelle
REYREL
a
donné
pouvoir
à
Pascale
ROUSIE-NADAL,
Maxime
CLAIRAUD
a
donné
pouvoir
à
Cyril
CONDEMINE,
Christine
VAYSSE
a
donné
pouvoir
à
Joëlle
STRUFFERT,
Marie-Christine
MALBEC-ANDRIEUX
a
donné
pouvoir
à
Denise
RAGOT,
Éric
MONROUX
n'a
pas
donné
pouvoir,
Monsieur
Didier
JACQUIN
a
donné
pouvoir
à
Pierre
De
Cumond,
Christine
CHARRIER
n'a
pas
donné
pouvoir.
Secrétaire
de
Séance
: Madame
Hélène
PRADIER
Autres
personnes
présentes
: Riad
LATIOUI,
Secrétaire
de
Mairie,
Philippe
LUPRIS,
Agent
administratif
polyvalent
Madame
Le
Maire,
après
avoir
procédé
à
la
vérification
du
quorum,
valide
la
tenue
de
cette
séance. Madame
le
Maire,
propose
au
Conseil
Municipal
d'observer
une
minute
de
silence
en
mémoire
de
Monsieur
Jean-Louis
VESSIERE.
Madame
le
Maire
présente
au
vote
du
Conseil
Municipal
le
procès-verbal
de
la
séance
du
17
juillet
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
(15
voix
pour)
valide
le
procès-
verbal.
ORDRE
DU
JOUR
Décision
modificative
N°3
Convention
de
partenariat
ALSH
de
Saint-Aulaye
Demande
de
subvention
Séjour
SDE
24
- Convention
de
modernisation
de
l'éclairage
public
Contrat
d'apprentissage
—
prolongation
du
contrat
Indemnité
horaires
pour
travaux
supplémentaires
(IHTS)
Renouvellement
de
la
convention
des
agences
postales
NEO =
QUESTIONS
DIVERSES
:
8.
Agriculteur
Biologique
9.
Musée:
accueil
des
nouveaux
donateurs
et
des
bénévoles
—
dispositions
pour
2025
10.
Travaux
(avancement
des
travaux)
11.
Cimetières Finances
:
1/7 Décision
Modificative
N°2
- Budget
Principal :
Après
avoir
pris
l'attache
du
Trésorier
municipal,
il
est
nécessaire
de
prendre
une
décision
modificative
afin
de
corriger
une
erreur
qui
s'est
glissée
dans
le
budget
principal.
Pour
ce
faire,
celle-ci
sera
corrigée
selon
le
tableau
suivant :
COMMUNE
SAINT
PRIVAT
EN
PERIGORD
.
DMn°3
2024
Code
INSEE
Budget
Principal
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
DM
N°3
Déstanat
Dépenses
(1
Recettes
(t
ssignation
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de | Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
|
FONCTIONNEMENT
|
R-002
: Résuliat
de
fonctionnement
reporté
0.00
€
0.00
€
1
630.00
€
C.00
€
TOTAL R
002
: Résultat
de
fonctionnement
reporté
0.00
€
0.00
€
1
630.00
€
06.60€
R-75838
: Autres
produits
divers
de
gestion
courante
0.60
€
0.00
€
G.00
€
1 830.00
€
TOTAL R
75
: Autres
produits
de
gestion
courante
0.00
€
0.00
€
0.00
€
1
6320.00
€
|
Total
FONCTIONNEMENT
0.00 €
000€
À s3000€|
1 60.00€
|
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à
Funanimité
(15
voix
pour)
autorise,
Madame
Le
Maire
a
procédé
à
cette
modification
budgétaire.
2/
Accueil
de
loisirs
Sans
Hébergement
de
Saint-Aulaye :
Madame
Le
Maire
informe
que
l'accueil
de
loisirs
de
Saint-Aulaye,
«
les
Renardeaux
»
accueille
les
enfants
de
la
commune
de
Saint
Privat
en
Périgord.
Afin
que
ce
service
soit
accessible
à
tous
les
enfants
de
notre
commune
il
est
nécessaire
de
conventionner
avec
la
commune
de
Saint-
Aulaye-Puymangou
suite
à
une
augmentation
importante
des
tarifs.
Une
prise
en
charge
par
la
commune
de
:
o
10,00
€
pour
une
journée
complète
o
8,00
€
pour
une
demi-journée
Ainsi,
cette
convention
permet
de
diminuer
le
reste
à
charge
des
usagers
pour
l'accès
à
l'accueil
de
Loisirs.
Sans
cette
participation,
les
familles
devront
payer
entre
11,50
€
et
18,00
€
la
journée
ou
entre
9,00
€
et
13,50
€
la
demi-journée
en
fonction
de
leur
quotient
familial
comme
défini
dans
le
tableau
suivant :
Habitants
de
la
commune
de
Saint- |
Habitants
Hors
commune
sans
Aulaye-Puymangou
et
Hors |
convention
commune
sous
convention
Quotient
Familial
Tarif
Journée
|
Tarif
2
journée |
Tarif
Journée |
Tarif
2 journée
1401
et
+
8,00
€
__
5,50€
18,00
€
13,50
€
901
à
1400
1,00€
5,00€
17,00
€
13,00
€
623
à
900
5,50
€
|
__
400€
15,50
€
12,00
€
401 à 622
4,00 €
3,00 €
. 1400€
|
1100€
0à400
|
3,00€
2,00€
|
13,00€
|
10,00€
RSA
socle
1,50
€
1,00
€
11,50
€
9,00
€ Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
autorise,
à
l'unanimité
(15
voix
pour),
Madame
Le
Maire
à
mettre
tout
en
œuvre
pour
conventionner
avec
le
centre
de
loisirs
de
Saint-Aulaye
Puymangou. 3/
Demande
de
subvention
pour
l’organisation
d'un
séjour :
Madame
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
d’une
demande
de
subvention
qui
émane
du
centre
hospitalier
de
la
Meynardie.
En
effet,
chaque
année,
le
service
animation
de
la
Meynardie
organise
pour
les
résidents
un
séjour
de
vacances.
Cette
année,
il s'agit
d'emmener
4
résidents
de
la
Meynardie
dans
le
cadre
d’un
séjour
inter-établissements
qui
se
déroule
du
16/09/2024
au
20/09/2024
à
Casteljaloux.
Pour
ce
faire
il sollicite
la
Mairie
pour
une
participation
sous
forme
de
subvention
pour
ce
séjour.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
(15
voix
Pour),
autorise
Madame
Le
Maire
à
accorder
une
subvention
d’un
montant
de
50,00
€
pour
participer
à
ce
séjour.
Travaux:
…
4/
SDE24
: remplacement
de
41
foyers
dans
le
cadre
de
la
réhabilitation
de
l'éclairage
public :
Madame
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
le
23
mai
2023,
Monsieur
JAUZELON
du
SDE24
était
intervenu
pour
nous
présenter
le
projet
de
travaux
de
réhabilitation
de
l'éclairage
public
de
Saint
Privat
en
Périgord.
A
l'issue
de
cette
présentation,
il
nous
demandait
de
faire
le
choix
entre
deux
propositions
pour
notre
éclairage
public.
Soit
ne
remplacer
que
les
éclairages
endommagés
par
la
grêle
(soit
les
33
foyers
impactés
par
la
grêle).
Soit
les
33
foyers
impactés
par
la
grêle
et
les
41
foyers
vétustes
qui
consomment.
Après
étude
:
e
Proposition
1:
33
foyers
à
changer
suite
à
l'orage
de
grêle,
la
commune
réalisera
une
économie
de
653,73
€
par
an
sur
la
consommation
en
éclairage
public.
e
Proposition
2
: 33
foyers
+
41
foyers,
la
commune
réalisera
une
économie
de
1
390,96
€
par
an
sur
la
consommation
en
éclairage
public.
Le
coût
estimatif
du
projet
est
de
:
64
917,00
€
HT
soit
77
900,40
€
TTC
Le
reste
à
charge
pour
la
commune
est
de
42
196,00
€
HT
soit
50
635,20
€
TTC
Ces
travaux
sont
réalisables
sur
plusieurs
années
à
compter
de
2025.
Pour
exemple,
si
la
commune
souhaite
adhérer
au
projet
pour
une
période
de
3
ans
à
compter
de
2025,
il
y
aura
alors
3
tranches
(2025,
2026,
2027)
pour
un
montant
de
21
639,00
€
HT,
soit
25
966,80
€
TTC
pour
un
reste
à
charge
de
14
066,00
€
HT,
soit
16
879,20
€
TTC
par
année.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
(15
voix
Pour),
autorise
Madame
Le
Maire
à
mettre
tout
en
œuvre
pour
mandater
les
travaux
de
modernisation
de
l'éclairage
public
de
la
commune
en
une
seule
tranche,
soit
pour
Un
montant
total
de
42
196,00
€
HT
correspondant
à
50
635,20
€
TTC.
Ressources
Humaines
:
5/
Contrat
d'apprentissage
:
Madame
Le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
que
suite
à
notre
demande
de
prolongation
du
contrat
d'apprentissage
d’un
agent,
la
DREEDTS
(Direction
Régionale
de
l'Économie,
de
l'Emploi,
du
Travail
et
des
Solidarités)
nous
a
accordé
le
renouvellement
de
celui-ci
pour
une
durée
de
1
an.
L'agent
pourra
donc
bénéficier
d’une
prolongation
d’1
an
pour
passer
son
diplôme.
Son
contrat
est
donc
prolongé
jusqu’au
13
août
2025
contrairement
aux
2
ans
prévus
à
l’origine
car
l'agent
a
déjà
profité
d’un
aménagement
de
la
formation
sur
une
période
plus
longue. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
autorise
à
l'unanimité
(15
voix
pour)
Madame
Le
Maire
à
prolonger
le
contrat
d'apprentissage
de
l'agent
pour
une
durée
de
1
an
selon
la
validation
de
la
DREETS.
6/
Indemnité
horaire
pour
travaux
supplémentaires
:
Madame
Le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
suite
à
la
demande
de
la
trésorerie
municipale,
il est
nécessaire
de
mettre
en
place
l'indemnité
horaire
pour
travaux
supplémentaires
pour
les
agents
qui
bénéficient
d'heures
supplémentaires.
Afin
que
celles-ci
soient
prises
en
charge
par
les
services
de
la
trésorerie
au
moment
du
mandatement
de
la
paie.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
(15
voix
pour)
autorise
Madame
Le
Maire
à
instaurer
l'indemnité
horaire
pour
travaux
supplémentaires
(IHST).
Partenaire
:
7! Agences
Postales.
Dans
le
cadre
du
Contrat
de
Présence
Postale
qui
régit
le
partenariat
entre
La
Poste
et
l'Association
des
Maires
de
France
et
l'Etat,
une
nouvelle
convention
a
été
négociée
avec
les
modifications
suivantes :
°
Une
durée
de
convention
entre
1
et
9
ans
sans
tacite
reconduction
+
Une
accessibilité
horaire
minimum
de
12H00
par
semaine
+.
Une
offre
de
service
élargie
pour
répondre
aux
besoins
des
habitants :
o
Proposition
des
services
complémentaires
(La
Poste
Mobile,
tablette
Ardoiz
pour
les
séniors,
dispositif
Veiller
sur
mes
parents)
o
Cette
activité
participe
à
une
rémunération
complémentaire
de
La
Poste
Agence
dès
le
1€
e
Une
rémunération
valorisant
l’activité
:
o
Une
indemnité
forfaitaire
garantie
revalorisée
annuellement
par
l'Observatoire
National
de
Présence
Postale
(ONPP).
o
Si
l'activité
générée
engendre
un
montant
supérieur
à
l'indemnité
forfaitaire
garantie,
la
commune
percevra
une
rémunération
plus
élevée.
e
Une
formation
à
distance
plus
accessible.
e Un
suivi
annuel
pour
faire
un
bilan
et
identifier
des
actions
à
mettre
en
œuvre
pour
améliorer
le
service.
Cette
rencontre
réunira
le
Directeur
de
Secteur,
le
Maire
de
la
commune
et
l'agent
territorial
assurant
la
gestion
de
La
Poste
Agence.
Après
en
avoir
délibéré
; le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
(15
voix
pour),
autorise
Madame
Le
Maire
à
mettre
tout
en
œuvre
pour
conventionner
avec
La
Poste
pour
le
maintien
des
agences
postales
sur
la
commune
pour
une
durée
de
9
ans
Saint
Antoine-Cumond
et
Saint
Privat
des
prés). Questions diverses : 8/ Agriculture
biologique
:
Madame
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’une
administrée
a
demandé
s'il
existait
une
exonération
pour
les
agriculteurs
qui
s'installent
en
production
biologique.
Après
concertation
et
à
la
vue
du
nombre
de
demandes
d'agréement
« bio
»
(très
peu
concernés),
les
élus
ne
jugent
pas
utile
de
mettre
en
place
une
exonération
spécifique
pour
les
agriculteurs
en
bio.
9/
travaux
en
cours
:
Madame
Le
Maire
fait
le
point
des
travaux
et
opérations
en
cours
sur
la
commune :
Logement
Conventionné
—
63
rue
du
lavoir
(Fin
des
travaux
début
octobre
pour
une
réception
la
première
quinzaine
d'octobre).
Logement
conventionné
—
61
rue
des
musées
(Monsieur
GEORGES,
architecte
en
charge
de
cette
opération
va
proposer
prochainement
les
premières
esquisses
du
projet
—
Maintenant
que
le
bâtiment
est
sécurisé).
Église
de
Festalemps
(les
travaux
avancent
et
seront
terminés
fin
octobre-courant
novembre) Musée
: Monsieur
LUCOT
explique
au
Conseil
Municipal
qu'il
est
nécessaire
de
remercier
les
donateurs
qui
ont
légué
des
pièces
qui
agrémentent
le
musée.
Pour
ce
faire
il
souhaite
fixer
une
date
pour
les
recevoir
au
Musée
de
préférence.
Il
intervient
également
sur
le
problème
de
condensation
observé
au
niveau
de
la dalle
en
verre
et demande
si
les
agents
techniques
peuvent
intervenir
pour
essayer
de
solutionner
le
problème.
Cimetière
: Madame
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
est
nécessaire
d'agrandir
le
cimetière
de
Saint
Antoine-Cumond
et
le
parking
du
cimetière
de
Festalemps.
Les
propriétaires
des
terrains
qui
jouxtent
les
cimetières
vont
être
contactés.
Concernant
le
règlement
des
cimetières,
Monsieur
RABOISSON
est
en
train
de
travailler
sur
un
règlement
commun
en
prenant
pour
base
celui
de
Saint
Privat
des
Prés.
10/
École
de
Saint
Privat
:
Activité
piscine
(Madame
Pichot
se
fait
rapporteur
de
la
commission
scolaire
et
précise
les
éléments
abordés
durant
sa
rencontre
avec
la
nouvelle
directrice
de
l'école.
Elle
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
volonté
des
enseignantes
de
s'inscrire
dans
un
projet
pérenne
d'apprentissage
à
la
natation
et
à
la
découverte
du
milieu
aquatique
(elles
souhaitent
que
l'ensemble
des
enfants
de
l’école
puissent
accéder
à
l’activité
piscine
jusqu'alors
réservée
au
plus
grand
—
même
aux
élèves
de
petite
section)
pour
ce
faire,
elles
demandent
à
la
municipalité
de
bien
vouloir
valider
ce
projet
et
lui
attribuer
une
subvention
à
hauteur
de
1200,00
€
couvrant
le
transport
en
autocar
entre
l'école
et
la
piscine
pour
tous
les
élèves
de
l’école.
11/
Manifestations
communales :
Octobre
rose
—
Les
mairies
seront
décorées
comme
auparavant
et
les
objets
(goodies)
seront
exposés
dans
chaque
mairie
pour
la
vente.
Une
marche
est
organisée
le
19
octobre
avec
un
pot
offert
en
fin
de
matinée.
Décorations
de
Noël
-
Madame
STRUFFERT
se
fait
le
rapporteur
de
cette
activité,
elle
expose
au
conseil
municipal
les
difficultés
rencontrées
pour
réunir
des
bénévoles
pour
la
conception
des
décorations
sur
la
commune.
Très
peu
de
gens
répondent
présents
aux
dates
fixées
pour
ses
interventions.
Madame
STRUFFERT
pose
la
question
de
savoir
s'il
est
éventuellement
possible
d'envisager
l'achat
de
décoration
pour
couvrir
cette
activité
de
décorations.
L'ensemble
des
élus
émettent
un
avis
favorable
à
cette
demande.
Repas
des
ainés
: Madame
STRUFFERT
explique
au
Conseil
Municipal
que
la
date
du
repas
des
anciens
est
fixée
au
samedi
22
décembre
2024
à
12h00
à
la
salle
des
fêtes
de 5 Saint
Antoine-Cumond.
||
est
nécessaire
de
faire
un
courrier
(celui-ci
est
déjà
prêt
en
mairie),
elle
souhaite
également
que
les
élus
puissent
distribuer
ces
courriers
dans
la
semaine
qui
suit
aux
usagers
afin
de
recevoir
un
retour
rapide
des
anciens
pour
connaître
le
nombre
de
convives
au
repas.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la séance
est
levée
à 20H20.
Dominique
RABOISSON
Rémi
CHAUSSADE
Christine
VAYSSE
Denise
RAGOT
Alain
LUCOT
Pierre
de
CUMOND
Joëlle
STRUFFERT
Hélène
PRADIER
Éric
MONROUX
Cyril
CONDEMINE
Fabienne
PICHOT
Christine
CHARRIER
Didier
JACQUIN
Joëlle
REYREL
Marie-Christine
MALBEC
ANDRIEUX
Maxime
CLAIRAUD
Le
secrétaire
de
séance,
Madame
Hélène
PARDIER
Le
Maire,
Pascale
ROUSSIE-NADAL