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Compte-Rendu - CR DU 28.09.020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ladon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 28.09.020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Histoire et mémoire, Éducation,
Compte-rendu
sommaire
Séance
du
28
septembre
2020
MAIRIE
1, Place
de
la Mairie
45270
Ladon
#
: 02
38
95
50
22
DA
: mairie.ladon@wanadoo.fr
AFISC L'an
2020
et
le
28
septembre
à
20
heures,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
FÉVRIER
Albert,
Maire.
Présents:
M.
FÉVRIER
Albert,
M.
VAAST
Guy,
Mme
BRISSET
Nathalie,
M.
CHESNOY
Christian,
Mme
BRÉCIÉ
LEPLAT
Christine,
M.
CHAUVEAU
Jean
Michel,
Mme
LAURENT
Nathalie,
M.
ALLEAU
Raphaël,
Mme
DENAES
Stéphanie,
Mme
BESNARD
Sandrine,
M.
GLAUME
Frédéric,
Mme
MARTINEZ
Audrey,
M.
LETORT
Alain,
M.
CHARBONNIER
Gérard,
Mme
BOUCHOUX
Daisy
Le
quorum
étant
obtenu,
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Mme
BRÉCIÉ
LEPLAT
Christine
GAEC
PETIT
de
Villemoutiers
: projet
d'unité
de
méthanisation
agricole
M.
le
Maire
accueille
et
remercie
M.
Nicolas
PETIT,
un
des
gérant
de
la
GAEC
PETIT
de
Villemoutiers
qui
vient
présenter
à
l’ensemble
des
membres
du
conseil
municipal
le
projet
de
construction
d’une
unité
de
méthanisation
agricole
sur
Villemoutiers.
Après
son
exposé
sur
l'historique,
M.
PETIT
précise
le
fonctionnement
de
la
future
installation
et
les
conséquences
environnementales
relatives
aux
bruits,
aux
odeurs
et au
passage
des
véhicules
chargés
de
pulpe.
Après
un
échange
avec
les
conseillers,
il est
décidé
d’un
commun
accord
de
visiter
un
site
identique
d’ici
la fin
de
l’année.
M.
PETIT
se
charge
de
l’organisation.
Commémoration
de
la Guerre
1870
M.
G.
CHARBONNIER
fait
un
point
sur
le
programme
du
150"
anniversaire
de
la Guerre
de
1870-1871.
Considérant
le
refus
du
Conseil
paroissial
de
Ladon,
aucune
exposition
n’aura
lieu
à
l'Eglise;
seule
la
crypte
sera
ouverte
au
public.
Il est
donc
décidé
que
la
commémoration
se
déroulera
à
la
Salle
Yves
GARRÉ. Une
réunion
pour
l’organisation
est
prévue
le lundi
5 octobre
2020
à 18
heures
à la Mairie,
en
présence
de
M.
DENSS,
représentant
du
Souvenir
français.
La
municipalité
remercie
les
personnes
qui
ont
œuvrées
sur
les
3
Monuments
aux
Morts
pour
les
rénover. Commissions
communales
Ë,
M.
G.
VAAST
souhaite
apporter
des
précisions
suite
à
la
réclamation
de
M.
A.
LETORT
concernant
le
maintien
de
la
réunion
de
la
commission
«
COMMUNICATION,
DEMATERIALISATION,
BULLETIN
MUNICIPAL,
FLYERS
»
; G.
VAAST
explique
qu’il
ne
pouvait
pas
décaler
la date,
ayant
d’autres
commissions
les
autres
jours
et
que
cette
réunion
devait
avoir
lieu
avant
le
conseil
de
ce
soir;
il
lui
indique
que
comme
il y avait
une
personne
de
sa
liste,
il a
maintenu
la
réunion
et
rajoute
qu’en
faisant
partie
de
12
commissions,
on
ne
peut
pas
être
présent
partout.
M.
A.
LETORT
lui
a
répondu
qu'ils
travaillaient
dans
une
bonne
coopération
et
quant
à lui,
il faisait
ce
qu’il
voulait
dans
son
implication
communale. &,
Mme
N.
BRISSET
a
commencé
à
élaborer
le
petit
journal
«les
échos
de
Ladon
»
suite
aux
réunions
de
la
commission
« COMMUNICATION,
DEMATERIALISATION,
BULLETIN
MUNICIPAL,
FLYERS
».
La
distribution
se
fera
par
les
élus.
Une
rencontre
avec
quelques
associations
a
eu
lieu
:le
Comité
des
fêtes
a
des
projets
pour
2021;
le
Club
de
loisirs
ont
repris
leurs
activités
avec
les
mesures
de
sécurité
nécessaires.
Elle
informe
que
le
GROUPEMENT
FEMININ
a
peu
de
chance
de
continuer
avec
ses
intervenants.
&
M.F.
GLAUME
propose
de
créer
un
conseil
municipal
de
jeunes.
&,
M.
C.
CHESNOY
fait
part
des
travaux
de
voirie
réalisés
par
la
C.C.
CANAUX
&
FORÊTS
EN
GÂTINAIS
:réfection
de
la
rue
Albert
GRENET
et
de
la
Rue
de
Boisseauville
;réparation
à divers
endroits
de
la
commune
par
du
point
à temps
;
d'autre
part,
l'Association
foncière
a
réalisé
des
travaux
sur
les
entrées
de
chemin.
Une
synthèse
des
rapports
annuels
du
délégataire
(SUEZ)
sont
communiqués
à
tous
les
membres
du
conseil
municipal. &
M.
le
Maire
fait
un
résumé
de
la
réunion
communale
pour
le
zonage
concernant
le
PLUI,
une
prochaine
réunion
est
prévue
le
vendredi
9 octobre
à 8
h
30
en
Mairie.
&
Mme
C.
BRÉCIÉ
LEPLAT
informe
qu’à
ce
jour
la
réunion
avec
les
commerçants
n’a
pas
eu
lieu
;
elle
devrait
se
tenir
prochainement.
Réponses
aux
diverses
demandes
des
administrés
&
Usage
d’un
jardin
situé
Impasse
des
Vignes
: le
conseil
municipal
donne
son
accord
à
un
riverain
pour
mettre
à
disposition
une
petite
parcelle
pour
faire
un
jardin
potager.
&,
M.
le
Maire
rappelle
qu’une
demande
d'installation
d’un
miroir
a
été
faite
Avenue
du
24
novembre
; le
conseil
municipal
donne
un
avis
défavorable
à
la
pose
d’un
miroir.
&
Un
riverain
de
la
Rue
de
la Tour
Maubourg
se
plaint
que
les véhicules
stationnent
devant
chez
[Ui.
&
Un
riverain
de
la
Rue
Marie
Lafont
se
plaint
des
bruits
dus
au
stationnement
dans
l'impasse
;
des
élus
se
rendront
sur
place.
Projet
de
l’école
élémentaire
Plusieurs
plans
du
projet
sont
distribués
à chaque
conseiller
municipal.
Département
du
Loiret
:demande
de
subvention,
appel
à
projets
pour
les
crédits
d'Etat
(produits
des
amendes
de
police
et
redevance
des
mines
sur
pétrole)
A
l'unanimité
(pour
:
15
contre
:
0
abstentions
:
0)
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
le
projet
d'installation
d'un
radar
pédagogique
et
d'
un
panneau
de
sécurité
sur
le
territoire
communal.
Monsieur
le
Maire
présente
les
devis
pour
l'acquisition
du
radar
pédagogique
et
du
panneau
de
sécurité
: > Radar
pédagogique
:2
684,90
€
HT
>
Panneau
de
sécurité
:9
850,00
€
HT
Il
informe
que
le
Département
du
Loiret
pourrait
subventionner
ces
acquisitions
dans
le
cadre
de
l'appel
à
projets
pour
les
crédits
d'Etat
(produits
des
amendes
de
police
et
redevance
des
mines
sur
pétrole). Après
délibération,
le
conseil
municipal
:
>
donne
son
accord
sur
la
réalisation
du
projet
>
autorise
Monsieur
le
Maire
à
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
de
Monsieur
le
Président
du
Conseil
départemental
du
Loiret
>
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
devis
Contrat
SEGILOG
/ BERGER-LEVRAULT
A
l'unanimité
(pour
: 15
contre
: 0 abstentions
: 0)
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
le
contrat
d'acquisition
de
logiciels
et
de
prestations
de
services
du
secrétariat
de
mairie
est
arrivé
à échéance.
ILest
donc
nécessaire
de
renouveler
ce
contrat.
Le
coût
annuel
s'élève
à
4
356,00
€
TTC.
La
durée
est
de
trois
ans,
non
prorogeable
par
tacite
reconduction.
Après
délibération,
le conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
le
nouveau
contrat. Association
BLFC
(bellegarde
ladon
football
club)
M.
le
Maire
donne
lecture
d’un
courriel
de
l'Association
BLFC
concernant
une
demande
d'aide
financière
pour
un
achat
de
gourde
individuelle
d’un
montant
de
679
€
TTC.
Considérant
que
la
commune
de
Ladon
verse
déjà
une
subvention
à
cette
Association,
il ne
donne
pas
suite
à cette
requête.
Compteur
d’eau
Stade
de
foot
Un
élu
demande
où
en
est
la
pose
du
compteur
« jardin
»
au
Stade.
A
ce
jour,
aucune
réponse
de
la
part
de
SUEZ
n’est
parvenue
en
Mairie.
Bâtiment
pour
la
fibre
optique
M.
le
Maire
présente
le
dossier
pour
une
installation
d’un
bâtiment
Avenue
du
24
novembre
à
l'emplacement
de
l’ancienne
bascule
dans
le
cadre
de
l'installation
de
la
fibre
optique
dans
chaque
foyer
initié
à
LYSSEO.
Le
conseil
municipal
autorise
M.
le
Maire
à
signer
la
convention.
Affaires
diverses
&
Pour
information
:
+
L'Association
« TANG
FIGHTER
TEAM
»
(karaté)
commence
leurs
cours
cette
semaine
au
1°
étage
de
la salle Yves
GARRÉ
pour
les enfants.
+
Un
courrier
recommandé
a
été
adressé
à
la
propriétaire
du
81
avenue
du
24
novembre
pour
la dangerosité
du
bâtiment.
+
M.
le
Maire
rappelle
que
conformément
à
l'article
L.
2121-8
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
l'assemblée
délibérante
établit
son
règlement
intérieur
dans
les
six
mois
de
son
installation
; celui-ci
devra
être
donc
adopté
avant
le 25
novembre
prochain.
+
Afin
d'empêcher
le stationnement
des
véhicules
sous
la Halle,
il est demandé
aux
membres
du
conseil
municipal
de
réfléchir
à
une
solution
pour
remplacer
les
barrières
amovibles.
+
Une
demande
est faite
par
un
élu
pour
poser
une
clôture
au
Citystade
; des
devis
vont
être
demandés.
+
Afin
d'élaborer
le
PCS
(plan
communal
de
sauvegarde),
un
groupe
de
travail
devra
être
constitué.
+
Un
élu
demande
si
la
pizzéria
est
toujours
fermée
?
Le
dossier
est
instruit
par
les
services
préfectorales
+
Un
élu
demande
si le salpêtre
dans
les
classes
a été
nettoyé
? En
réponse
: ce
n’est
pas
du
salpêtre,
un
nettoyage
a
été
réalisé
pendant
les
vacances
à
l'endroit
des
radiateurs
par
une
Société
extérieure.
Il est
question
d'isoler
les
massifs
extérieurs
qui
pourraient
apporter
de
l'humidité
dans
le
mur.
Des
gros
travaux
ne
seront
pas
réaliser
sachant
que
la
restructuration
de
l’école
va
commencer
très
prochainement.
+
Un
élu
demande
où
en
est
le
dossier
«
médecin
» ?
Le
dossier
avance
très
lentement
en
souhaitant
une
issue
rapide.
+
Concernant
les incivilités
et les dépôts
d’ordures
ménagères,
des
plaintes
ont
été
déposées
à
la Gendarmerie.
Les
enquêtes
sont
en
cours.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 22
heures
39.
Vu
pour
être
affiché
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L.
2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
Maire,
M.
Albert
FÉVRI