Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 2024 11 18
Déliberation - Liste Deliberations CM du 09 12 24
Déliberation - Liste Deliberations CM du 8 avril 2024
Déliberation - Liste Deliberations CM 21 11 22
Déliberation - Liste Deliberations CM 02 11 2022
Déliberation - Liste des deliberations CM du 11 avril 2023
Déliberation - Liste Deliberations CM du 23 09 24
Déliberation - Liste des deliberations CM 17 12 24
Déliberation - Liste Deliberation CM du 13 11 23
Déliberation - Liste Deliberations CM du 15 Mars 2023 1
Déliberation - Liste Deliberation CM du 18 11 24
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Lunery.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberation CM du 18 11 24)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Page 1/1 LISTE RÉCAPITULATIVE DES DÉLIBÉRATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2024 N° délibération OBJET DE LA DELIBERATION DÉCISION 20241118-01 Décisions du Maire Prend acte de la décision 20241118-02 Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 Approuvée à l’unanimité 20241118-03 Indemnités de fonction conseiller municipal délégué Approuvée 13 Voix POUR 20241118-04 Approbation du nouveau règlement intérieur des cimetières communaux Approuvée à l’unanimité 20241118-05 Tarifs municipaux des cimetières Approuvée à l’unanimité 20241118-06 SITS Chârost/Saint-Florent-Sur-Cher – Proposition tarifaire pour le transport vers la piscine Approuvée à l’unanimité 20241118-07 Demande de subvention Amendes de Police/Département du Cher – Sécurisation routière Approuvée à l’unanimité 20241118-08 Convention Territoriale Globale – Caisse d’Allocations Familiales Approuvée à l’unanimité 20240923-09 Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau de FerCher – Année 2023 Approuvée à l’unanimité 20241118-10 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif de FerCher – Année 2023 Approuvée à l’unanimité 20241118-11 Rapport annuel sur le prix et la qualité du SPANC de FerCher – Année 2023 Approuvée à l’unanimité Date d’affichage et de mise en ligne : 22 novembre 2024