Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision N° 2049 convention danimation Christophe Senegas
Document publié le Mardi 24 décembre 2002
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision N° 2049 convention danimation Christophe Senegas)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 17/11/2023
RÉ PUB LIQ UE FRAN CAIS E Reçu en préfecture le 17/1 1/2023ÿ2 COMMUNAUTE 'AGGLOMERATION D
Publié le 17/11/2023 BR A DE L'ALEIGEO!S
DÉPARTEMENT DU TARN ID : 081-248100737-20231117-DEC2023_2049-AU
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE N°DEC2023_2049
Objet: convention d'animation Christophe Senegas
La présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,
Vu l'article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales,
Vu l'arrêté préfectoral du 24 décembre 2002 créant la communauté d'agglomération de l'Albigeois,
Vu la délibération du conseil communautaire du 9 juillet 2020 portant délégation d'attributions du conseil à la présidente,
Considérant l'intérêt que présente une conférence dessinée « Une autre histoire des rolling stones », où le prestataire illustrera en direct les propos scientifiques du président du Club Minéralogique de l'Albigeois, conférence accompagnée d'une exposition sur les minéraux des berges du Tarn (conçue par l'association Club Minéralogique de l'Albigeois), action mettant en avant les fonds scientifique et documentaires des pôles adulte et jeunesse de la médiathèque, en l'occasion, une sélection de documents sera présentée au public durant toute la période de l'exposition et de la conférence ;
DÉCIDE
Article 1° : De conclure un contrat de prestation de service avec monsieur Christophe Sénégas, Chemin Sablas de Pelissier 81000 ALBI, en vue de programmer une conférence dessinée accompagnée d'une exposition, à la médiathèque de Saint-Juéry, le samedi 25 novembre 2023 à partir de 18h00 ;
Article 2 : De prendre en charge le coût de cette intervention à hauteur de 984 euros TTC ;
Article 3 : De prélever les dépenses sur le budget général 2023-fonction 313 ;
Article 4 : Le directeur général des services est chargé de l'application de la présente décision.
Saint-Juéry, le 17 novembre 2023
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Toulouse ou d’un recours gracieux auprès de la communauté d'agglomération de l'Albigeois étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu'elle soit expresse ou implicite pourra être déférée au Tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet www. telerecours.fr
Parc François Mitterrand - 81160 SAINT-JUÉRY
Tel : 05.63.76.06.06