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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 01 2026
Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 08h48 par la commune de Fontenay-le-Vicomte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 01 2026)
Thèmes du document : Ruralité, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
= ©
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE Ordre
du
jour
Lundi
26
janvier
2026
à
20
h 30
FINANCES
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
de
l’exercice
2025
Affectation
du
résultat
de
l’exercice
2025
Ouverture
du
quart
des
crédits
d’investissement
avant
Le vote
du
budget
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(D.E.T.R.)
2026
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
de
soutien
à
l'investissement
local
(D.S.I.L.)
2026 URBANISME
ET
ENVIRONNEMENT
Rapport
relatif
à
l’artificialisation
des
sols
INTERCOMMUNALITÉ
Adhésion
au
service
commun
«Direction
Mutualisée
des
Systèmes
d'Information
» de
La
Communauté
de
Communes
du
Val
d’Essonne
(C.C.V.E.)
INFORMATION
Informations
Fontenay-le-Vicomte,
le
20
janvier
2026
& Valérie MICK RIVES ‘Maire de FONTENAY-LE-VICOMTE
F