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Arrêté - RECUEIL JANVIERBD compresse Partie6
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Arrêté - RECUEIL JANVIERBD compresse Partie6)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Banque,
VILLE D'AVIGNON - Restauration Scolaire - BP - 2022
Page 86
IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 53
Nombre de membres présents : 52
Nombre de suffrages exprimés : 52
VOTES :
Pour : 43
Contre : 5
Abstentions : 4
Date de convocation : 12/12/2021
Présenté par Mme Le Maire, Cécile HELLE (1),
A Avignon, le 18/12/2021
Mme Le Maire, Cécile HELLE,
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A Avignon, le 18/12/2021
Les membres de l’assemblée délibérante (2),
.
ABEL-RODET Laurence
AUTHEMAN Bernard
BELHADJ Kader
BERTRAND Marie-Anne
BEYNET Cyril
BISSIERE Michel
BLUY Jean-Marc
BORDAT Philippe
BOUHASSANE Kamila
CERVANTES Jean-Pierre
CLAVEL Martine
CORCORAL Frédérique
DE BENITO Julien
DESHAYES Eric
FOURNIER David
GAGNIARD Anne
GAILLARDET Nathalie
GAY Catherine
GIORGIS Sébastien
GONTARD Paul-Roger
HADDAOUI Zinèbe BUDGET RESTAURATION SCOLAIRE
Dépenses/Recettes Section Réel/Ordre Chapitre Total Dépense Fonctionnement Ordre entre sections 023 Virement à la section d'investissement - 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 209 201 Total Ordre entre sections 209 201 Réel 011 Charges à caractère général 1 915 222 012 Charges de personnel et frais assimilés 1 061 056 65 Autres charges de gestion courante 7 614 67 Charges exceptionnelles - Total Réel 2 983 892 Total Fonctionnement 3 193 093 Investissement Ordre entre sections 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 114 684 Total Ordre entre sections 114684 Réel 21 Immobilisations corporelles 394 517 Total Réel 394517 Total Investissement 509 201 Total Dépense 3 702 294 Recette Fonctionnement Ordre entre sections 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 114 684 Total Ordre entre sections 114 684 Réel 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 1 924 216 74 Dotations et participations 28 432 75 Autres produits de gestion courante 1 125 761 Total Réel 3 078 409 Total Fonctionnement 3 193 093 Investissement Ordre entre sections 021 Virement de la section de fonctionnement - 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 209 201 Total Ordre entre sections 209 201 Réel 10 Dotations, fonds divers et réserves 50 000 13 Subventions d'investissement 250 000 Total Réel 300 000 Total Investissement 509 201 Total Recette 3 702 294
Annexe 5
Délibération BP 2022