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Déliberation - LISTE 2023 06 02
Déliberation - LISTE 2025 12 02
Document publié le Dimanche 12 janvier 2025 par la commune de Cuvilly.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE 2025 12 02)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
LISTE DES DELIBERATIONS
N° TITRE VOTE
Approbation de l'état des lieux pour la location de la salle
communale 24 rue de la Pêcherie à compter du 1er janvier 2026
Présentation du rapport sur le Prix et la Qualité du Service public
de l’eau potable 2024 (RPQS) - SIVOM BCL
Présentation du rapport sur le Prix et la Qualité du Service public
de l’Assainissement 2024 (RPQS) - SIVOM BCL
Modification de la prise en charge par la commune des destructions
des nids de frelons asiatiques à compter du 1er janvier 2026
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental Oise
Eglise St Eloi
Convention générale de maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’investissement
à réaliser sur le domaine public routier départemental en agglomération
Tranche 3 RD 935 - Aménagement de sécurité (Modification)
Convention générale de maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’investissement
à réaliser sur le domaine public routier départemental en agglomération
Tranche 2 RD 935 - Aménagement de trottoirs PMR
Délégation de maîtrise d’ouvrage au syndicat Nord Ressontois pour l’élaboration
d’un diagnostic d'alimentation en eau potable et du PGSSE à l’échelle des communes
de Boulogne la Grasse, Conchy les Pots, Cuvilly, Hanvillers, Mortemer et Orvillers Sorel
Etablissement d’une Stratégie de Préservation de la Ressource
en Eau et d’un contrat de territoire
Le Maire, Franck ODERMATT
02/12/2025
Publié et affiché à CUVILLY sur le site cuvilly.fr , le 05 décembre 2025.
2025-035 Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité 2025-036
2025-030 Approuvé à l'unanimité
Conseil municipal du 02 décembre 2025
2025-028 Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité 2025-029
2025-031 Approuvé à l'unanimité
2025-032 Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité 2025-033
2025-034 Approuvé à l'unanimité