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Ordre du Jour - 2023 09 13 Ordre du jour CM
Ordre du Jour - 2023 01 25 Ordre du jour CM
Ordre du Jour - 2023 07 12 Ordre du jour CM
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Biolle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 07 12 Ordre du jour CM)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
La
Biolle,
le 07 juillet
2023
CONVOCATION
AFFICHAGE
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
est convoqué
en séance
publique
ordinaire,
MERCREDI
12
JUILLET
2023
EN
MAIRIE
à 20h00
Carnet Pouvoirs Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du procès-verbal
de séance
du
Conseil
municipal
du
14 juin 2023
Ordre
du
jour
:
e_
BUDGET
COMMUNAL
- DÉCISION
MODIFICATIVE
N°2
DE
L’EXERCICE
2023
e
ADMINISTRATION
GENERALE
-— DESIGNATION
DU
REFERENT
DEONTOLOGUE
ELU
e
ADMINISTRATION
GENERALE
-— TRANSMISSION
DEMATERIALISEE
DES
ACTES
D’ETAT
CIVIL
VERS
L’INSEE
e
TRAVAUX
- CONVENTION
DE
DELEGATION
DE
MAITRISE
D’OUVRAGE
-— ENFOUISSEMENT
DES
RESEAUX
e
TRAVAUX
- CONVENTION
DE
PRET
D'UN
BROYEUR
DE
VEGETAUX
e
AFFAIRES
SCOLAIRES
- CONVENTION
DE
FOURNITURE
DE
MATIERES
PREMIERES
POUR
LA
CANTINE
e
PETITE
ENFANCE
- AVENANT
A
LA
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
e
PETITE
ENFANCE
- CONVENTION
AUTORISANT
UN
PHOTOGRAPHE
À
TRAVAILLER
AU
SEIN
DU
MULTI-ACCUEIL
LES
P°’TITS
POMPONS
e
ASSOCIATIONS
- CONVENTION
D'UTILISATION
DES
LOCAUX
COMMUNAUX
PAR
LES
ASSOCIATIONS
e
LOCAUX
COMMUNAUX
- CONVENTION
D'UTILISATION
DES
LOCAUX
COMMUNAUX
POUR
LES
ACTIVITES
PAYANTES
Le
Maire
Julie
NOVELLI